fermé
Modérateur : Les modérateurs
-
- Nouveau
- Messages : 4
- Enregistré le : mer. déc. 10, 2008 2:19 pm
-
- Passionné
- Messages : 1092
- Enregistré le : mar. oct. 28, 2008 1:16 pm
- Localisation : Ardèche
On dirait que c'est un peu comme le trib.
Tu peux faire appel, voire te pourvoir en cassation, avec le risque de payer plus que si tu avais fermé ta gueule.
Le rôle du juge est alors déterminant. Faut pas qu'il ait un pet de travers.
Ca semble kif-kif avec les douanes.
Du coup pour l'avocat, c'est quitte ou double.
Peut-être trouver une asso en conseil juridique dans un 1er temps... au moins c'est gratos, à part peut-être l'adhésion.
Tu peux faire appel, voire te pourvoir en cassation, avec le risque de payer plus que si tu avais fermé ta gueule.
Le rôle du juge est alors déterminant. Faut pas qu'il ait un pet de travers.
Ca semble kif-kif avec les douanes.
Du coup pour l'avocat, c'est quitte ou double.
Peut-être trouver une asso en conseil juridique dans un 1er temps... au moins c'est gratos, à part peut-être l'adhésion.
Travailler pour payer sa voiture pour aller au travail.
-
- Motivé
- Messages : 494
- Enregistré le : mar. oct. 28, 2008 7:15 pm
- Localisation : Au nord de la Sibérie
Et merde...
Trouve des conseils juridiques gratuit.
Genre la maison des avocats...
Fouille dans le forum et essaye de contacter ceux qui ont rencontré le même genre de problème, y'a pas mal de témoignage sur le sujet.
Et bon courage à toi !
Plus ca va, plus je me dis que le principal danger pour se faire choper c'est qd meme d'avoir des bidons Huile à bord !
Trouve des conseils juridiques gratuit.
Genre la maison des avocats...
Fouille dans le forum et essaye de contacter ceux qui ont rencontré le même genre de problème, y'a pas mal de témoignage sur le sujet.
Et bon courage à toi !
Plus ca va, plus je me dis que le principal danger pour se faire choper c'est qd meme d'avoir des bidons Huile à bord !
greenwashing
- Pinpin
- Convaincu
- Messages : 626
- Enregistré le : dim. déc. 11, 2005 9:24 am
Contacte Léo sur ce Forum ! Il est plus que calé en la matière, ou je pense mieux, contacte l'IFHVP par téléphone !
www.seeflex.fr ! Matériel de conversion HVP :
Boutique en ligne : http://seeflex.kelcommerce.be/ecommerce_products.html
Boutique en ligne : http://seeflex.kelcommerce.be/ecommerce_products.html
-
- Passionné
- Messages : 3305
- Enregistré le : mar. août 15, 2006 9:06 pm
-
- Nouveau
- Messages : 4
- Enregistré le : mer. déc. 10, 2008 2:19 pm
douane
on a 300euros d'amende,la juge ne veut rien entendre et en plus la procedure de saisie n'a meme pas ete faite dans les normes c un cas de nulité totale de la procedure qui vient apres,il ne respecte meme pas les lois et on toujours raison c tout ce que j'ai retenu! pour l'avocat pour faire appel c trop cher 800euros!!on va laisser tomber!