Page 1 sur 1

fermé

Posté : mer. déc. 10, 2008 4:30 pm
par mouette122
fermé

Posté : mer. déc. 10, 2008 4:40 pm
par papagog
décidémment, c'est de + en + fréquent !
désolé pour toi !

Posté : mer. déc. 10, 2008 4:57 pm
par el_fede
On dirait que c'est un peu comme le trib.
Tu peux faire appel, voire te pourvoir en cassation, avec le risque de payer plus que si tu avais fermé ta gueule.
Le rôle du juge est alors déterminant. Faut pas qu'il ait un pet de travers.
Ca semble kif-kif avec les douanes. :?

Du coup pour l'avocat, c'est quitte ou double.
Peut-être trouver une asso en conseil juridique dans un 1er temps... au moins c'est gratos, à part peut-être l'adhésion.

Posté : mer. déc. 10, 2008 7:47 pm
par Watcha
Et merde...

Trouve des conseils juridiques gratuit.
Genre la maison des avocats...
Fouille dans le forum et essaye de contacter ceux qui ont rencontré le même genre de problème, y'a pas mal de témoignage sur le sujet.
Et bon courage à toi !

Plus ca va, plus je me dis que le principal danger pour se faire choper c'est qd meme d'avoir des bidons Huile à bord !

Posté : jeu. déc. 11, 2008 8:00 am
par Pinpin
Contacte Léo sur ce Forum ! Il est plus que calé en la matière, ou je pense mieux, contacte l'IFHVP par téléphone !

Posté : jeu. déc. 11, 2008 3:39 pm
par petroilette
Quel était le message de départ ?

Posté : jeu. déc. 11, 2008 3:43 pm
par gaston13
Encore un chopage par les douanes....

De là a en déduire que c'est les douanes qui ont effacé le post... :oops: :?

Posté : ven. déc. 12, 2008 7:58 am
par el_fede
Dernière édition par mouette122 le Jeu Déc 11, 2008 12:41 pm; édité 6 fois

????????????

douane

Posté : dim. janv. 04, 2009 11:41 am
par mouette122
on a 300euros d'amende,la juge ne veut rien entendre et en plus la procedure de saisie n'a meme pas ete faite dans les normes c un cas de nulité totale de la procedure qui vient apres,il ne respecte meme pas les lois et on toujours raison c tout ce que j'ai retenu! pour l'avocat pour faire appel c trop cher 800euros!!on va laisser tomber!

Posté : dim. janv. 04, 2009 11:42 am
par gaston13
pourquoi avoir effacé le message initial ?