Oliomobile

Bonjour
Quid au suet de l'utilisation de l'hvb sur le territoire belge ????

sais pas
J'aimerai savoir aussi ....

c'est autorisé :

http://www.ruralinfos.org/xinitiatives. ... ticle=1312

ça répond pas à la question, ton truc....
Il y avait un article hier dans la nouvelle gazette de Charleroi.
Un type revendiquait le droit de payer des accises sur de l'huile de colza et de l'acétone. Il mélange 60l de go avec 94ml d'acétone dilué dans 4 l de colza. Il prétend faire 15% de km en plus.
Pour pouvoir tester son mélange sur une longue période, il a voulu régulariser sa situation.
Il s'est rendu aux douannes et a rempli un formulaire de déclaration ACC4 pour 5l d'acétone et 40 l de colza. Il a déboursé 33.311 cent/litre pour le colza et 3.15cents/litres l'acétone.

étonnant, je vais regarder de plus près

Une loi aurait été publiée mardi dernier. Je n'ai pas encore pris connaissance de son contenu mais je pense que ça sera autorisé pour les agriculteurs et pas pour les autres. C'était un peu la "logique" de la loi programme de décembre 2004.

Je n'ai rien trouvé sur cette nouvelle loi.
Il y avait juste un arrêt du conseil d'état que j'avais trouvé sur ce site mais attention, ce ne sont que des conseils....pas des lois...

franchement on ne sais plus quoi penser..

voici un message laissé par salamandre sur un forum 4x4 belgique -

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ATTENTION

Je roule déjà depuis 1 an avec 50% huile végétale et me suis permis de poser la question a la douane voici leur réponse

Mélange diesel routier-huile végétale


Madame, Monsieur,


En réponse à votre courrier susmentionné, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance les informations suivantes.

Conformément à l’article 426, § 2 de la loi-programme du 27 décembre 2004 - Chapitre XVIII : la taxation des produits énergétiques et de l’électricité (Moniteur Belge du 31 décembre 2004, 2ème édition), l’opération consistant à mélanger, à l’extérieur d’un site de production ou d’un entrepôt fiscal, des produits énergétiques avec d’autres produits énergétiques ou d’autres matières n’est pas considérée comme «production de produits énergétiques» pour autant que :
 L’accise sur les ingrédients du mélange ait été préalablement acquittée et que,
 Le montant payé ne soit pas inférieur au montant de l’accise qui serait applicable au mélange.

Par conséquent, vous êtes autorisé à mélanger du diesel utilisé comme carburant avec de l’huile végétale sans être soumis aux obligations de la loi du 10 juin 1997 relative au régime général, à la détention, à la circulation et aux contrôles des produits soumis à accise, et notamment sans devoir vous faire enregistrer auprès de l’Administration des douanes et accises en tant qu’entrepositaire agréé.

En outre, l’article 416 de la loi-programme susmentionnée précise que les produits énergétiques autres que ceux pour lesquels un taux d’accise est fixé, en l’occurrence l’huile végétale, sont taxés en fonction de leur utilisation au taux d’accise applicable pour le carburant équivalent, s’ils sont destinés à être utilisés comme carburant.

Dès lors, il vous est possible de mélanger du diesel routier avec une huile végétale pour autant que vous acquittiez également l’accise sur les quantités d’huile végétale utilisées dans le mélange comme carburant, au taux équivalent au gasoil routier, auprès du receveur des douanes et accises de votre ressort.

De plus, le mélange exige une autorisation préalable du contrôleur en chef des douanes et accises de votre ressort qui examine les aspects fiscaux et détermine les mesures de contrôles nécessaires. S’il s’agit d’une activité présentant un caractère fiscal important, le directeur régional de votre ressort sera compétent pour statuer sur le cas.

Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Pour le Directeur général,
Marnix VERSTRAETE
Premier attaché des finances

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est ce que je suis parano si je dis que c'est pas tout à fait légal comme l'avancent certains...

On verra samedi au salon de l'auto !