passerfrontière Franco-allemande mit 200 litres ds le coffre

Les risques, les amendes, comment contester.
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passerfrontière Franco-allemande mit 200 litres ds le coffre

Messagepar eltio » Mar Juin 12, 2007 10:39 am

Bonjour à tous!
Je pars en Ukraine en septembre, en voiture, et j'ai trouvé un huileux qui peut me filtrer mes 300 litres pour le voyage d'ici là.

Qu'est ce que je risque à la frontière franco-allemande avec 200 litres dans le coffre, si j'ai du gasoil dans mon réservoir?

J'ai téléphoné à la douane. Ils m'ont dit que s'ils trouvaient des traces d'huile dans mon circuit de carburant ou réservoir, j'étais cuit.

Est-ce que je peux prétendre avoir utilisé l'huile en dehors de la voie publique pour essais? Ou est-ce qu'il y aura foutage de gueule manifeste, qui va conduire à des emmerdes?

A oui et en Pologne?


:?:
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Messagepar huilecolza » Mar Juin 12, 2007 3:45 pm

aux frontières franco-allemande il y a un parking pour camion, pour payez la toll collect, qui contourne le poste frontière.
Qui roule à l’huile rend plus service à son pays que toutes les taxes réunies.
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Messagepar eltio » Mar Juin 12, 2007 4:14 pm

Qu'est ce donc?

Sinon, admettons que je me fasse contrôler près de la frontière allemande avec 100 ou 200 litres dans le coffre, et pour sur 2 à 3% d'huile dans le réservoir, du au fait que j'ai juste mis 20 litres de gasoil 30 bornes avant, il est clair que je suis cuit!

Il faut partir du principe que si je me fait contrôler, je me fait chopper. Qu'est ce que je risque? Et quelle est la probabilité de se faire contrôler/fouiller sa voiture en allant en Allemagne?

En sachant qu'en plus je ne pourrais ni payer, ni revenir en France pour un procès avant juillet 2008!
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Messagepar ZupeToTo2000 » Mar Juin 12, 2007 5:32 pm

eltio a écrit:Et quelle est la probabilité de se faire contrôler/fouiller sa voiture en allant en Allemagne?
très faible! Ils sont très rarement à la frontière Allemande. De plus, les douanes ont plutôt tendance à controler dans l'autre sens c'est à dire les véhicules entrant en France! Par contre, tu pourrais te faire controler (par malchance) à 20 km de la frontière juste pour un contrôle de routine!
Sinon, je ne connais pas du tout le droit allemand en matière d'huile recyclée...
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Messagepar eltio » Mar Juin 12, 2007 11:48 pm

Ok cool.
En fait, je veux bien risquer jusqu'à un certain niveau. Ce que je ne pourrais pas me permettre, c'est de risquer d'avoir une amende supérieure au prix de ma cargaison. Le droit des douanes prévoit-il une pénalité par litre en plus de l'affranchissement de la tipp?
L'huile dans le coffre va-t'-elle être considérée comme objet de l'infraction? ou uniquement ce que j'ai dans mon réservoir? vu que le reste est pour l'Allemagne.
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Messagepar ZupeToTo2000 » Mer Juin 13, 2007 10:36 am

eltio a écrit:Ce que je ne pourrais pas me permettre, c'est de risquer d'avoir une amende supérieure au prix de ma cargaison. Le droit des douanes prévoit-il une pénalité par litre en plus de l'affranchissement de la tipp?
Biensûr, si non, ça ne couterait rien de le faire!!! Tu devras payer la TIPP (ou TIC) du carburant de remplacement, le GO, soit environ 40 cents/L + une amende s'élevant à, d'après l'article 411 du code des douanes, "Est passible d'une amende comprise entre une et deux fois le montant des droits et taxes éludées". Apparemment, c'est souvent une amende forfaitaire de 150 euros mais ça peut-être 35 euros, ça dépend de l'humeur du douanier...
Reste à savoir s'il te feront payer la TIPP sur l'huile des tes bidons...
Sinon, pour l'huile contenu ds ton réservoir, tu peux tjs dire que tu as fait le plein en Allemagne donc en toute légalité mais ça va paraitre vraiment louche avec tout tes bidons!
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