Contrôlé par les douanes française le 21/06/2007
Posté : lun. juin 25, 2007 9:44 pm
J'ai trouvé sur ebay un agri triturateur de colza en France pas trop loin de la maison. On a un peu débattu sur le prix et la quantité d'huile. On s'est finalement mis d'accord pour 1500 litres de colza.
Me voila parti avec ma remorque et mes cuves bien sanglées....
J'ai chargé ma marchandise et sur le chemin du retour il y avait un essaim de douanier à la sortie du péage sur l'autoroute à Reims.
Quinze paires d'yeux avides d'avoir flairé le bon client se sont braquées sur moi.... ils se sont aussitôt lancés à ma poursuite avec plusieurs véhicules (comme si j'allais faire un délit de fuite avec une tonne cinq sur la remorque !) pour me bloquer un peu plus loin.
Ils m'ont demandé ce que je transportais, où je l'avais acheté. Ils m'ont ensuite escorté jusqu’au poste de douane à Reims où ils ont saisi le véhicule et la marchandise.
Au poste, c'était un peu confus ou plutôt non, c'était carrément le bordel... en fait ils étaient tous excités comme des puces, pensez bien, une grosse prise de 1500 litres de colza.... Ils avaient tous hâte de me croquer à pleine dent mais ils ne savaient pas par quel bout commencer...
Selon le droit français, un producteur d'huile ne peu utiliser son huile que pour son usage personnel et que sur ses machines agricoles. Il ne peu donc pas la vendre à un particulier.
De plus, ils n'en ont rien à faire que la Belgique ai défiscalisé l'huile de colza. Si vous arrivez en France avec un plein à 50% rempli en Belgique, vous êtes en infraction : de un l'huile de colza est un carburant interdit donc amende et en plus vous leur êtes redevable de l'ipp et de la tva sur le prix du carburant majoré de l'ipp plus bien entendu une amende car vous avez tenté d'éluder l'impôt !
Entre parenthèse, ils étaient complètement incrédules que l'état belge avait défiscalisé l'huile de colza : " vous êtes certain, monsieur, que l'huile de colza est défiscalisée en Belgique ? Ne nous mentez pas, on va vérifier vous savez .... "
Ils ont passé un nombre incroyable de coups de téléphone tout azimut pour savoir à quelle sauce me manger.
Au bout d'une heure ou deux, le chef de poste et deux acolytes sont venu de me cuisiner : " monsieur, vous êtes en infraction, primo vous transportez des produits pétroliers (!) Sans autorisations et sans documents de transports.
Moi : " Pardon, des produits pétroliers ????!!! Mais vous savez très bien que c'est de l'huile végétale ! "
Eux " non monsieur, vous détournez l'huile de son usage principal pour alimenter un véhicule, donc cela devient un produit pétrolier... tout comme si vous mettiez de du White spirite dans votre réservoir, vous le détournez de son usage principal qu'est de diluer de la couleur pour alimenter un moteur... cela devient à nos yeux un produit pétrolier"
Moi : "Mais le white spirite est à la base un dérivé du pétrole, pas l'huile de colza, c'est tiré d'une plante ! "
Eux, plus sèchement : " écoutez monsieur, il n'y a pas à tergiverser, votre huile végétale est destinée à alimenter un moteur d'auto. Vous nous devez donc l'ipp, la tva et une amende.
Moi :" Faites ce que vous avez à faire, de toute façon vous avez tout pouvoirs sur moi."
Eux: " Vous avez le choix, soit vous reconnaissez l’infraction et on vous propose une transaction pour régulariser votre situation, vu que vous êtes de bonne fois et que vous n'aviez pas une réelle intention de frauder (!). Vous nous payez les taxes dues plus une amende et vous récupérez votre véhicule ainsi que la marchandise et vous continuez votre route. Soit vous contestez la fraude, on saisi tout et vous nous poursuivez ( !) en justice.
Re-coups de téléphone, tractations en coulisse sur la manière de me taxer et sur le montant de l'amende et ensuite deux sbires viennent me voir pour que je leur ouvre ma voiture et faire une fouille minutieuse de mon véhicule.
Là ils ont tout passé au peigne fin, ils ont même ouvert du courrier qui était destinée à l’administration
Après encore de longues minutes d'attente sur ma chaise dans le corridor, mon Gsm sonne, c'était mon épouse qui s'inquiétait de ne pas me voir revenir. J'avais à peine prononcé quelques mots qu'un douanier me sautais presque dessus pour m'interdire d'utiliser mon portable.... j'étais susceptible de prévenir d'éventuels complices !
Le chef de poste se présente finalement à moi pour me révéler la somme due pour la régularisation : 1850 euro ! Je lui fais remarquer que je n’ai pas l’habitude de me balader avec une telle somme en liquide sur moi. Il me rétorque que je dois bien avoir une carte de banque ou une carte de crédit. Je lui répond par l’affirmative, mais que le retrait est sûrement plafonné. Cela ne lui pose pas de problème : « Vous nous donnez une avance, vous repartez et vous revenez régler le solde de votre amende. »
Je suis alors escorté jusqu’un distributeur de billets où j’arrive à puiser la somme de 750 euro. Retour au poste, là ils sont bien embêtés car ils espéraient au minimum 950 euro pour régler l’ipp sur les 1500 litres. Ils se sont embarqués dans des comptes d’apothicaires et ça à encore traîné de longues minutes … Ils sont ensuite venu me demandé si je n’avais pas 6 euro en monnaie pour faire 756 euro. Je payais l’ipp sur la cuve de 1100 litres et leur laissais mes deux fûts de 200 litres que je récupèrerais au moment de réglé le solde de mon amande. « Désolé, c’est tout ce que j’ai, 750 et quelques cents… »
Là, ça les à vraiment embêtés car quand le type à annoncé au autres que j’étais raide, des remarques désagréables ont fusées du style : « fait vraiment chier celui-là…. »
Au bout de quatre heures passées assis sur ma chaise dans le corridor du poste de douane… coups de théâtre… le chef de corps est appelé au téléphone.
D’après le ton de sa voix, c’est un supérieur qui lui parle et en plus il n’a pas l’air d’être commode, ni d’être très content. Il reste un bon moment au téléphone puis va rejoindre ses subordonnés dans le bureau de procédure et il leurs annonce la nouvelle.
Là par les murmures que je perçois au travers de la porte, c’est la consternation dans les rangs…
Je les entends discuter du contenu de mon réservoir et une douanière sort du bureau : « Combien de litres vous reste-t-il dans votre réservoir ? » Je leur répond qu’il est pratiquement vide et que je devais faire le plein quand ils m’ont arrêté. Elle retourne leur annoncer la bonne nouvelle qui les désespère au plus au point.
Finalement le chef de corps flanqué de deux adjoints réapparaît : « C’est votre jour de chance… voici votre carte d’identité, votre permis de conduire et votre facture. Vous pouvez poursuivre votre route, aucune charge ne sera retenue contre vous. Bonne route. »
Bon, ben… je n’ai pas demandé mon reste, j’ai repris mes papiers et j’ai taillé la route …
Me voila parti avec ma remorque et mes cuves bien sanglées....
J'ai chargé ma marchandise et sur le chemin du retour il y avait un essaim de douanier à la sortie du péage sur l'autoroute à Reims.
Quinze paires d'yeux avides d'avoir flairé le bon client se sont braquées sur moi.... ils se sont aussitôt lancés à ma poursuite avec plusieurs véhicules (comme si j'allais faire un délit de fuite avec une tonne cinq sur la remorque !) pour me bloquer un peu plus loin.
Ils m'ont demandé ce que je transportais, où je l'avais acheté. Ils m'ont ensuite escorté jusqu’au poste de douane à Reims où ils ont saisi le véhicule et la marchandise.
Au poste, c'était un peu confus ou plutôt non, c'était carrément le bordel... en fait ils étaient tous excités comme des puces, pensez bien, une grosse prise de 1500 litres de colza.... Ils avaient tous hâte de me croquer à pleine dent mais ils ne savaient pas par quel bout commencer...
Selon le droit français, un producteur d'huile ne peu utiliser son huile que pour son usage personnel et que sur ses machines agricoles. Il ne peu donc pas la vendre à un particulier.
De plus, ils n'en ont rien à faire que la Belgique ai défiscalisé l'huile de colza. Si vous arrivez en France avec un plein à 50% rempli en Belgique, vous êtes en infraction : de un l'huile de colza est un carburant interdit donc amende et en plus vous leur êtes redevable de l'ipp et de la tva sur le prix du carburant majoré de l'ipp plus bien entendu une amende car vous avez tenté d'éluder l'impôt !
Entre parenthèse, ils étaient complètement incrédules que l'état belge avait défiscalisé l'huile de colza : " vous êtes certain, monsieur, que l'huile de colza est défiscalisée en Belgique ? Ne nous mentez pas, on va vérifier vous savez .... "
Ils ont passé un nombre incroyable de coups de téléphone tout azimut pour savoir à quelle sauce me manger.
Au bout d'une heure ou deux, le chef de poste et deux acolytes sont venu de me cuisiner : " monsieur, vous êtes en infraction, primo vous transportez des produits pétroliers (!) Sans autorisations et sans documents de transports.
Moi : " Pardon, des produits pétroliers ????!!! Mais vous savez très bien que c'est de l'huile végétale ! "
Eux " non monsieur, vous détournez l'huile de son usage principal pour alimenter un véhicule, donc cela devient un produit pétrolier... tout comme si vous mettiez de du White spirite dans votre réservoir, vous le détournez de son usage principal qu'est de diluer de la couleur pour alimenter un moteur... cela devient à nos yeux un produit pétrolier"
Moi : "Mais le white spirite est à la base un dérivé du pétrole, pas l'huile de colza, c'est tiré d'une plante ! "
Eux, plus sèchement : " écoutez monsieur, il n'y a pas à tergiverser, votre huile végétale est destinée à alimenter un moteur d'auto. Vous nous devez donc l'ipp, la tva et une amende.
Moi :" Faites ce que vous avez à faire, de toute façon vous avez tout pouvoirs sur moi."
Eux: " Vous avez le choix, soit vous reconnaissez l’infraction et on vous propose une transaction pour régulariser votre situation, vu que vous êtes de bonne fois et que vous n'aviez pas une réelle intention de frauder (!). Vous nous payez les taxes dues plus une amende et vous récupérez votre véhicule ainsi que la marchandise et vous continuez votre route. Soit vous contestez la fraude, on saisi tout et vous nous poursuivez ( !) en justice.
Re-coups de téléphone, tractations en coulisse sur la manière de me taxer et sur le montant de l'amende et ensuite deux sbires viennent me voir pour que je leur ouvre ma voiture et faire une fouille minutieuse de mon véhicule.
Là ils ont tout passé au peigne fin, ils ont même ouvert du courrier qui était destinée à l’administration
Après encore de longues minutes d'attente sur ma chaise dans le corridor, mon Gsm sonne, c'était mon épouse qui s'inquiétait de ne pas me voir revenir. J'avais à peine prononcé quelques mots qu'un douanier me sautais presque dessus pour m'interdire d'utiliser mon portable.... j'étais susceptible de prévenir d'éventuels complices !
Le chef de poste se présente finalement à moi pour me révéler la somme due pour la régularisation : 1850 euro ! Je lui fais remarquer que je n’ai pas l’habitude de me balader avec une telle somme en liquide sur moi. Il me rétorque que je dois bien avoir une carte de banque ou une carte de crédit. Je lui répond par l’affirmative, mais que le retrait est sûrement plafonné. Cela ne lui pose pas de problème : « Vous nous donnez une avance, vous repartez et vous revenez régler le solde de votre amende. »
Je suis alors escorté jusqu’un distributeur de billets où j’arrive à puiser la somme de 750 euro. Retour au poste, là ils sont bien embêtés car ils espéraient au minimum 950 euro pour régler l’ipp sur les 1500 litres. Ils se sont embarqués dans des comptes d’apothicaires et ça à encore traîné de longues minutes … Ils sont ensuite venu me demandé si je n’avais pas 6 euro en monnaie pour faire 756 euro. Je payais l’ipp sur la cuve de 1100 litres et leur laissais mes deux fûts de 200 litres que je récupèrerais au moment de réglé le solde de mon amande. « Désolé, c’est tout ce que j’ai, 750 et quelques cents… »
Là, ça les à vraiment embêtés car quand le type à annoncé au autres que j’étais raide, des remarques désagréables ont fusées du style : « fait vraiment chier celui-là…. »
Au bout de quatre heures passées assis sur ma chaise dans le corridor du poste de douane… coups de théâtre… le chef de corps est appelé au téléphone.
D’après le ton de sa voix, c’est un supérieur qui lui parle et en plus il n’a pas l’air d’être commode, ni d’être très content. Il reste un bon moment au téléphone puis va rejoindre ses subordonnés dans le bureau de procédure et il leurs annonce la nouvelle.
Là par les murmures que je perçois au travers de la porte, c’est la consternation dans les rangs…
Je les entends discuter du contenu de mon réservoir et une douanière sort du bureau : « Combien de litres vous reste-t-il dans votre réservoir ? » Je leur répond qu’il est pratiquement vide et que je devais faire le plein quand ils m’ont arrêté. Elle retourne leur annoncer la bonne nouvelle qui les désespère au plus au point.
Finalement le chef de corps flanqué de deux adjoints réapparaît : « C’est votre jour de chance… voici votre carte d’identité, votre permis de conduire et votre facture. Vous pouvez poursuivre votre route, aucune charge ne sera retenue contre vous. Bonne route. »
Bon, ben… je n’ai pas demandé mon reste, j’ai repris mes papiers et j’ai taillé la route …