Controlé par les douanes: bicarbu huile/rouge...

Les risques, les amendes, comment contester.
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Controlé par les douanes: bicarbu huile/rouge...

Messagepar plipplapplop » Mar Déc 09, 2008 10:47 pm

Salut!

Un peu du mal avec l'aspect commercial du forum (satanées pubs!) mais je vais poster ici quand meme...

On s'est fait controler le camion il y a maintenant un mois par les douaniers.

Garez vous ici s'il vous plait
Papiers du vehicule
Avez vous des stupefiants?
Allez, dites nous si vous avez juste un peu on le prend on vous laisse repartir c'est de coutume.

Non mon pote on a rien, le type il rentre dans le camion.
C'est quoi les bidons là?
Beh c'est de l'huile

Pourquoi faire?
Pour rouler avec.

Bon allez devant le vehicule eux ils fouillent (lui et son pote).
Deux bidons de rouges derriere et tous les bidons d'huile + la filtreuse, pas content. Pipette dans un reservoir ca sort un peu rouge, dans la cuve (transparente) d'huile ca se voir que c'est de l'huile.

On explique le principe: ca chauffe avec la cuve de gazole et apres ca roule a l'huile.

Vous risquez gros blablabla
Nous: Ah bon?
Eux: Ah beh oui, vous y pensez a l'Etat? si tout le monde faisait comme vous? (cynique le gars de dire ça alors que l'état vient de lacher qqes miliards aux banques!)

Vous allez devoir nous suivre au poste de douanes.

Pas le choix = on y va.

Bon on fait des efforts mais on depasse pas 70: la charge mon pote, c'est important.

Arrivé-e-s là bas, on va pour le PV. Sont nerveux et on est un peu paumés, on se dit si y'avait que l'huile y'aurait peut être une issue mais avec du rouge en plus... grr!

Bref ils pausent le minimum de questions, maniere de bacler ça vite.
Kilometrage d'apres le CT daté de la carte grise on a dit que ca faisait deux mois qu'il y avait la bicarbu donc ils ont divisé les carburants pour avoir le pourcentage d'huile et de rouge - ce qu'on avait pas prévu étant pas habitués à rouler au rouge (en fait, ils considerent qu ca a toujours été du rouge).

Coup de pression "il nous faut de l'argent pour la sureté des pénalités". On dit qu'on a pas d'argent ce qui est pas faux, le mec dit qu'il va fouiller tout le camion et qu'il verra bien si il trouve pas du fric planqué, qu'ils vont saisir le vehicule si on trouve pas d'argent ou tout saccager en en cherchant et prendre tout ce qu'ils trouvent.

Merde.

La pression + le ras le bol d'etre là depuis des heures on se dit que si on lache un peu de blé on pourra repartir sans être bloqués sur leur parking moche, et que ça limitera probablement les emmerdes.

Le type nous arrache une enveloppe des mains et compte en oubliant plusieurs billets (hallucinant) on recomptera apres avec le chef sur notre demande et ils nous prendront 200 euros pour nous laisser un peu de quoi survivre et acheter... du blanc, vu que ces gens souhaitent qu'on arrete de rouler a l'huile

On demande a lire le pv lire le truc:
Quoi?! marchandise échappée 200 litres d'huile et 600 litres de fioul, marchandise saisie 50 litres de fuel et 160 litres d'huile alors que les bidons sont a moitié vides?

On demande a au moins pouvoir ecrire dessus notre desaccord et vis a vis de l'illegalité de l'huile et vis a vis des volumes de rouge. Mais le mec il veut pas il s'ennerve et ses potes le soutiennent: ca fait des heures qu'on est sur votre affaire, en plus il nous a fallut une heure et demi pour venir avec votre tas de boue (ou de bouse je sais plus) etc.

Si vous signez pas c'est le procès - pas envie de remonter là haut pour ça, et on se dit qu'avec le rouge on va l'avoir dans l'os et que donc vaut effectivement mieux demander un arrangement transactionnel, donc on finit par signer leur truc mensonger après une grosse demi heure de bataille avec l'agent truc qui gueule et son pote qui me dit 'signez et vous écrirez au service du contentieux une fois l'amende reçue, vu votre situation sociale et le fait que vous avez déjà payé 200 euros ça devrait en rester là' (vrai ou pas? on verra!).

Voila.

On à rédigé une petite lettre gentillette pour essayer d'avoir une amende minimale, expliquant le caractere exeptionnel de l'utilisation du rouge et le fait que celui ci servait à chauffer le moteur, pas a propulser le vehicule et la démarche derriere. A ce que j'ai lu il me semble assez peu probable à l'heure actuelle (je me plante?) de faire accepter l'huile végétale comme carburant légal - que le problème porte dans tous les cas sur la TIPP et qu'à priori on est dans la merde vis a vis d'un tribunal à cause du fait qu'on a utilisé un peu de rouge (pas de bol)...

On veut pas faire du rentre dedant car c'est vrai que la légalité aurait voulu qu'on refuse les bidons de rouge gracieusement offerts. Je sais pas dans ces cas comment ca se passe, on verra, je tenterais de vous tenir au courant...

Pour eux, visiblement deux carburants sont illegaux au meme titre pour eux (!!) et le mec disait "de toute facon vis a vis de l'amende il vaut mieux pour vous rouler qu'on considere que vous rouliez au fuel qu'a l'huile". Je sais pas dans quelle mesure c'est vrai (car toutes les taxes seraient a repayer sur l'HVB) mais peut être que les récentes réglementation sarkoziennes (si qqun a des infos je suis prenneur) vont mettre rouler a l'huile au même niveau 'légal' que rouler au rouge: clairement illégal, contrevenants = fraudeurs qui refusent de donner de l'argent au gentil etat, et à ce titre peut etre que ce genre d'amende 'au kilometre' va se développer...

Dans le bureau pour rédiger le PV ils se sont inspirés d'un fourgon contrôlé qqes mois auparavant qui roulait en mélange rouge/huile en monocarbu, le seul autre cas d'huile qu'ils aient eu. Sur son PV c'est similaire, peu de questions, détermination du volume échappé, demande d'arrangement transactionnel...

On verra quelle amende ils nous demanderont... Suspens!

En tout cas c'est pas de bol, quelques jours ou mois plus tot et ça aurait été juste bicarbu huile / blanc - et juste des bidons d'huile dans le camion, et donc emmerdements minimisé a priori...

Si quelqu'un-e à des réponses, conseils ou un avis, des trucs juridiques pouvant nous aider... ça serait avec joie!

Et pour l'huile.. le risque en cas de récidive ça serait quoi?
Pareil que pour le fuel j'imagine étant donné que les textes européens maintenant... mais est ce vrai?

(d'ailleur pour rigoler... marchandise saisie: cent soixante litres d'huile de friture [en fait, 16 bidons dont certains déjà vides, d'autres à moitié], valeur 160 euros (ah ah ah); cinquante litres de fuel oil domestique, valeur quarante euros - grosse valeur marchande l'huile sale, hein!)

Merci et bonne vie!

plip, plap, et plop...

edit: pour rendre le texte un peu plus 'transparent'
Dernière édition par plipplapplop le Jeu Déc 11, 2008 10:54 pm, édité 2 fois au total.
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Messagepar el_fede » Mar Déc 09, 2008 11:12 pm

Salut et merci pour ce retour d'expérience, difficile...
Je ne suis pas juriste ni même calé en la matière mais il me semble que ton problème principal c'est l'utilisation du rouge.
Les textes de lois sont très clairs quant à son utilisation contrairement à l'huile, du moins d'après ce que j'ai pu lire.

Les reçus de gasoil dont tu parles sont-ils des tickets de CB?
Si tel est le cas, on peut bel et bien prouver que c'est bien toi qui l'a acheté, ce GO.
Et pour étayer ton dossier, il te faudrait une facture de réparation ou d'entretien de ton véhicule mentionnant le kilométrage et ayant été faite dans les même dates que tes reçus de GO.
Ainsi tu prouverais que tu es de bonne foi quant à l'utilisation de rouge, c'est à dire à titre exceptionnel (le GO était consommé, au vu du kilométrage).

Je ne vois que ça pour l'instant et reste persuadé que l'usage d'huile comme carburant est plus facilement (ou moins difficilement) défendable que celui de rouge.

Bon courage et tiens nous au courant.

PS: Si ta situation de SDF est récente, tu peux peut-être jouer sur la crise et la corde sensible. Pour la facture de garage, peut-être connais-tu quelqu'un qui pourrait te faire une vidange par exemple et changer la date...
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Messagepar papagog » Mar Déc 09, 2008 11:56 pm

je sortais il y a encore qq jours d'une dechetterie, un gars, par l'odeur allèché, vient me voir pour avoir confirmation quant au carburant utilisé par mes soins
il m'explique qu'il est lui meme ancien huileux, ancien car lors d'un controle (où apparament tout les mazouts étaitent passés au crible) un de ses collègues s'est fait prendre, verdict: amende, amende indéxée au compteur, style fuel rouge etc le tout a été carrément salée à tel point que selon lui, "le jeu n'en vaut pas la chandelle"
il a aussi ajouté que la directives européenne et toutes ces pseudos lois qui devraient nous couvrir devenaient une belle foutaise devant les tribunaux
si tu te fais prendre tu es indéfendable, reste la clémence du juge !!

il serait d'ailleurs tant de corrigé cette idée, maintes fois exhibée comme une porte de sortie en cas d'ennui, car elle me parait de plus en plus verouillée
bon , vous me direz, l'espoir fait vivre !

voila encore un retour d'experience malheureuse qui s'ajoute à celle d'un de me "fournisseur" qui me disait que je prenais la place d'un gars qui avait arreté l huile apres s'etre fait choppé !
ça commence à faire du monde!!!
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Messagepar vincenzzo » Mer Déc 10, 2008 12:08 am

Autant pour l'utilisation de l'huile, il aurais ete faisable de faire quelquechose, autant pour l'utilisation du rouge, il n'y a vraiment rien a faire...
Ce n'est pas pour rien que l'on ne cesse de dire de faire attention avec quoi vous diluer votre HV.
Pas de white spirit, de petrole lampant, et encore moins du fioul rouge... ils sont tracés...
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Messagepar plipplapplop » Mer Déc 10, 2008 12:10 am

Merci pour vos réponses!

el_fede: la facture que prouverait-elle? même si je prouve avoir fait faire quelque chose par un mecano, il va pas avoir vérifié le contenu du reservoir me semble-t-il... :/

papagog: ouais, j'ai passé pas mal de temps là à relire les directives puis les nouveaux textes de lois, il semble que l'etau se resserre petit à petit...

vincenzzo: je vais envoyer la lettre, reste à voir si monsieur le chef des douanes est compréhensible ou pas... dans ce cas concret tu penses qu'un truc est faisable pour l'huile? (car si ça marche comme ils disent ça serait une amende plus lourde pour l'huile que pour le fuel!)
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Messagepar el_fede » Mer Déc 10, 2008 1:05 am

plipplapplop a écrit:el_fede: la facture que prouverait-elle? même si je prouve avoir fait faire quelque chose par un mecano, il va pas avoir vérifié le contenu du reservoir me semble-t-il... :/

Tu as raison, je me suis perdu tout seul dans mon raisonnement.
J'essayais de relier ton GO acheté et le kilométrage de ta caisse qui doit aussi apparaître sur ton PV.
Bon, fait chier.
Si tes tickets de GO sont des facturettes de ta CB et que tu n'as qu'un seul véhicule diesel, c'est déjà ça. :?
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Messagepar el_fede » Mer Déc 10, 2008 1:23 am

Pour revenir aux doux ânes.
J'ai le sentiment que lors de leurs contrôles, ils cherchent du rouge en raison du nombre que j'imagine grandissant des fraudeurs depuis les hausses du pétrole.
Du coup s'ils tombent sur un huileux, ils prennent quand même!
Faut faire le quota de PV pour rentrer des thunes et pour que le bruit se répande et que les gens rachètent gentiment du GO et payent plein pot.
Trop de manque à gagner pour l'Etat sans ça.
S'ils voulaient chopper des huileux, ils auraient ici même plus de 18000 adresses de huileux potentiels.
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Messagepar plipplapplop » Mer Déc 10, 2008 2:34 am

Beh, il me semble aussi qu'ils cherchent aussi souvent 'quelque chose' quoi que ce soit, le véhicule arrêté a coté avait droit à la fouille complète complète tournevis en main...

Là ils se sont arrétés à la première infraction mais sinon auraient retourné le véhicule à la recherche de jenesaisquelle substance ou livre prohibé...

Vous avez dit libéral? :laughing5:

La pression des statistiques... faut faire du chiffre et sont convaincu d'œuvrer pour le bien.

(Quoi que... en meme temps comme m'a dit l'agent truc 'la vérité ne nous interesse pas, ce qu'on veut c'est de l'argent'...)
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Messagepar julien.j8s » Mer Déc 10, 2008 2:51 am

peut etre tu peux te faire aider par les media, si t'en trouve un qui est pret a se mouiller pour denoncer lea abus des douanes ...
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Vélo tout terrain volé à Marseille
T3 bicarburé ressuscité
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Messagepar oscar89 » Mer Déc 10, 2008 11:04 am

+1 :evil: :evil:
longue vie au r2087
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Messagepar coolza » Mer Déc 10, 2008 11:49 am

En tout cas, bon courage à toi avec notre belle France ! Tiens nous bien sûr au courant des choses.

Désolé de ne pouvoir t'aider

:crybaby:
Dernière édition par coolza le Mer Déc 24, 2008 7:44 pm, édité 2 fois au total.
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Re: Controlé par les douanes: bicarbu huile/rouge...

Messagepar petroilette » Jeu Déc 11, 2008 4:49 pm

plipplapplop a écrit:Salut!

Un peu du mal avec l'aspect commercial du forum (satanées pubs!) mais je vais poster ici quand meme...


Moi j'ai un peu de mal avec les huileux qui utilisent du rouge, alors je ne vais pas répondre :o
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Messagepar plipplapplop » Jeu Déc 11, 2008 9:42 pm

merci coolza et les autres, j'essayerai de vous tenir informés.

petroilette, douanier vous aussi? :wink: dans ce cas, auriez vous l'amabilité de me dire quand est-ce que la douane peut légalement bloquer ou saisir un véhicule? merci

(note: en lisant mon message, vous réaliserez peut être que pas besoin d'avoir 'un peu de mal' avec mon humble personne: mon utilisation de ce blanc coloré n'a pas duré longtemps - et je n'ai pas utilisé une goute de ce poison depuis plus d'un mois. bref, ma repentance avance - peut être même pourriez vous me pardonner un jour?)

ceci dit (petite précision) tu sais, si on a choisi d'utiliser ces bidons c'est que ce carburant allait se perdre sous des tas de pierres et qu'on s'est dit qu'il vallait mieux le crammer plutot que le laisser retourner au sol et acheter du blanc en //.

c'était une erreur de pauvres qui veulent éviter de faire travailler les raffineries et qui pensent que les rivieres sont déjà assez crades comme ça - et je crois qu'on a payé/payera pas mal le prix de cette petite décision (économiquement parlant j'entends - et emmerdement parlant aussi).

ceci dit, je peux comprendre ton avis, même si j'ai plus de difficultés à saisir ton gout pour le capitalisme alter-écolo-machin-truc.

quant aux pubs, elles ne me dérangent pas trop (AdblockPlus s'en occupe assez bien); mais franchement - il n'est pas forcément agréable pour tout le monde de croiser les sordides annonceurs avec leur cynique petit logo représentant les monnaies des pays les plus riches de ce monde tu sais...

merci pour ton message en tout cas, il m'a fait sourire.

Est ce que quelqu'un-e aurait un avis juridique ou sait quelles sont les règlements exacts quand aux sentences infligées à celles et ceux qui commettent, malencontreusement ou non des detournements de destinations priviligiées?

(A mon humble avis, c'est ce qui, d'apres les dernières lois, semble attendre tou-te-s les utilisateurs/trices d'hvb dans les mois/années à venir - en France en tout cas...)
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Messagepar petroilette » Jeu Déc 11, 2008 10:47 pm

Rouge + HV réduit la démarche à l'unique motivation économique, et ça sappe toute l'approche :wink:
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Messagepar plipplapplop » Jeu Déc 11, 2008 11:33 pm

Boh... techniquement, ça change rien (je sais, la loi s'en moque), ca pollue sensiblement pareil et buraucratiquement il me semble qu'à l'heure actuelle ils considèrent dans tous les cas déjà l'huile comme une fraude à but économique (merci des médias de masse(?)) et comme disait mon pote le douanier, légèrement citoyenniste: "pour moins polluer, il faut s'en tenir à ce que décide de faire l'état et en l'occurrence sa priorité n'est pas les transports mais l'industrie" - donc je sais pas si à l'heure actuelle et (surtout) dans le futur ça change/va changer tant de choses que cela.

Après effectivement ça peut sembler plus ambigu à ces braves gens de l'état et ça complique les démarches post-contrôle étant donné que ça rajoute peut être une 'entorse à la loi'.

(Un contrôle aurait été plus confortable deux semaines plus tot - vrai que le rouge ça complique tout mais... ils ne nous ont pas demandé notre avis!)
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Messagepar francois36 » Ven Déc 26, 2008 10:47 pm

Personnellement je ne metterai jamais du rouge le risque est trop grand et dans votre cas même avec 1000 euros d'amende je payerai, pour l'huile c'est plus dur pour eux, mais sur le rouge ils peuvent tenir compte de la date d'achat du véhicule etc...
La liberté des un s’arrête là où commence celle des autres. Pensez y :-)
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Messagepar jonathanv8 » Sam Déc 27, 2008 11:32 am

Une petite question, comment faite vous pour prévenir les médias pour dénoncer l'abus des douaniers sur les controles ?
Vous connaissez quelqu'un qu travaille chez tel chaine?
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