experience vecu avec la douane

Les risques, les amendes, comment contester.
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experience vecu avec la douane

Messagepar lolussonet » Mar Juil 19, 2005 11:00 pm

ca fait 10 jr que je roule avec de l'huile de friture sur mon camion et vla qu'en allant rejoindre ma cherie je me fait arreter par la douanne et evidemen vu l'odeur ils on vu tout de suite que je rouler pas que au gasoil
au debut il croyait que c'ete du fioul ils voulaient faire un prelevement puis ils on commencer a fouiller le camion avec dedant un bidon de 25 litre d'huile deja filtrée pour le retour et 25 bouteille d'un litre vide qui mavai servie pour faire le plein a l'aller donc il ma demande si c'est ca que je metté dans le moteur et j'ai dit oui
j'ai expliquer pourquoi et j'ai bien insister sur le fait que ca pollu moin et au bout de 30 min voir 45 lmin de fouille ou ils on aussi trouver un peu d'herbe ils mon laisser repartir comme quoi on peu encore rouler a l'huile tranquille par contre apres cette experience je ne roulerai pas au petrole lampant ca c sur
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Messagepar madguss » Mar Juil 19, 2005 11:12 pm

il faut leur dire qu'on peux faire de l'huile avec les graines de marie jeanne!!! :twisted: :geek: :tongue7:
Zx écrabouillé par un camion: on passe au confort supérieur: La Xantia 1.9 TD
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Xantia explosée par une Twingo... Level up: la C5 HDI 2 L 140 CV

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Messagepar byeblondie » Mer Juil 20, 2005 8:46 am

C'est encourageant tout ça :wink: :wink:

T'as du suer de l'huile tout de même :D
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Messagepar biomat » Mer Juil 20, 2005 10:07 am

Oua c clair t'as du flipper un peu !!
t'as eu le temps de discuter sérieusement ou tu étais plutot de coté ?
un peu d'huile de coude !!!!!
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Messagepar la ptiote » Dim Juil 24, 2005 3:34 pm

bon ce qu'il a pas dit lolu c'est qu'au debut il a po dit qu'il roulait a l'huile je crois!

pis bon forcément les douaniers ont fouillé le camion!

mais je pense que le fait d'avoir dit que c'était pas forcémant moins cher que le gasoil a joué aussi (meme si c'est pas vrai, vive l'ignorance des douaniers:!!!) du coup ca passait plus pour un souci écologiqe q'economique avec fraude de la tipp et tout, donc ptet que c'est mieux passé!


enfin, l'a pas non plus une tete de gros méchant mon ptit lolu!!!!! :D
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Messagepar makhonine » Dim Juil 24, 2005 3:51 pm

Salut La'ptiote,

Oui, vivi l'argument environnemental : d'où le fait d'avoir une copie de la directive européenne dans sa titine : C'est un document officiel.
Comme l'état français n'a pas statué, il est en infraction avec la directive.

De plus, la directive met vraiment l'accent sur l'aspect "réduction des gaz à effet de serre". On peut tjs argumenter qu'en tant que bon citoyen européen ;), on prend les devant :mrgreen:.

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Messagepar lolussonet » Dim Juil 24, 2005 6:21 pm

oui je croi que c'est bien parceque je les ai baratiné sur l'aspect environementale qui d'ailleur me tien a coeur
je leur ai fait croire que j'acheter l'huile a 95 centime le litre donc que ct pas bcp plus economique mais que ca polué moin

en plus quand ils mon vue il mon cru !!! j'avai des revue d'ecologie sur le tableau de bord de la bouffe bio dans le camion etc.....

sinon cette directive ou est ce que je peu la trouver ???? ca m'interesse pour la prochaine foi surtout que quand je vai vers la suisse ya bcp de douaniers !
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Messagepar lolussonet » Dim Juil 24, 2005 6:25 pm

sinon pour repondre a biomat oui jai un peu suer ! !! javai peur de devoir payer une grosse amende non pas pour l'herbe qu'ils ont trouvés dans le camion mais bien pour l'huile !

un jeune ma demander si il fallai faire des modif je lui ai expliquer que pas forcement tout dependé du pourcentage je lui ai meme dit que je roulé a 50 % sans aucune modif !! mais jaiu pas non plus plus discuter que ca !! j'avai le stress de pas repartir et de pas pourvoir rejoindre ma cherie pour le week end et de passer un sale quart d'heure a m'expliquer je sais pas ou !!
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Messagepar makhonine » Dim Juil 24, 2005 7:50 pm

sur l'annuaire oliomobile >> documents juridiques >>

http://www.oliomobile.org/forum/annuair ... &url_id=34

sinon comme autre docu (visé ADEME):

http://www.ademe.fr/paysdelaloire/downl ... eBrute.pdf

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Messagepar la ptiote » Lun Juil 25, 2005 11:16 am

juste une ptite précision concernant les docs juridik dans l'annuaire: il n'y a qu'une directive, qui est le second document et qui a donc une valeure legale, a savoir (si jme souviens bien de mes cours) que sa force est supérieure a celle des textes de droit francais puisqu'elle na pas été transposée (c'est a dire que la france n'a pas elaboré de document juridique contraignant -loi, décret- appliquant les objectifs de la directive dans l'ordre national).

le premier document proposé n'a aucune force juridique puisk'il s'agit d'un projet de rapport.

la présentation de l'annuaire peut porter a confusion et c'est pour ca que je préfere le préciser!!!!! :D
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Messagepar la ptiote » Lun Juil 25, 2005 11:37 am

ce que dit la directive....


LE but de cette directive est que les Etats membres veillent a ce qu'un pourcentage minimal des biocarburants et autres carburants renouvalables soient mis en vente sur leur marché et qu'ils fixent des objectifes nationaux indicatifs (art 3).

la directive visent les Etats membre qui doivent prendre ces mesures (avant le 31 decembre 2004-art7-) et non les utilisateurs d'huile directement.

néanmoins le préambule de la directive vise clairement au pragraphe 12 l'huile végétale pure, "qui peut etre utilisée, brute ou raffinée mais sans modofication chimique, comme biocarburant dans certains cas particuliers ou son utilisation est compatible avec le type de moteur et les exigences correspondantes en matiere d'emission".

c'est donc dans ce cas de figure que nous nous trouvons, en tant qutilisateur d'huile. la France n'ayant pas definie de mesure d'émission nous somme obligé d'y aller a tatons et ne pouvons etre sanctionnée sur les emissions puisque les normes n'existent pas!

j'espere que la france ne definira pas comme cas particulier que les agriculteur par exemple, mais pour linstant il y a un flou juridique donc il faut en profiter.

a noter que la definition D'huile végétale pure est reprise dans l'article 2 du corps de la directive qui définit les différents biocarburants.

jespere que ce petit résumé aidera certain d'entre vous, reste plus qu'a faire des croix aux articles correspondants pour argumenter +vite face aus schtroumpf et autres douaniers et montrer qu'on est pas des ptit branleurs fraudeur mais des gens soucieux de l'environnement et en conformité avec la polotique communautaire!!!
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Messagepar monom » Lun Juil 25, 2005 12:01 pm

qui peut etre utilisée, brute ou raffinée mais sans modofication chimique, comme biocarburant dans certains cas particuliers ou son utilisation est compatible avec le type de moteur et les exigences correspondantes en matiere d'emission".


L'Etat francais ne peut aller à l'encontre d'une directive euopéenne. Cette dernière ne donne peut être que les grosses lignes directrices, mais elle fixe également des limites à ne pas franchir: on ne peut que faire plus. Si la france, par des amendements, des lois, etc... ou tout simplement en ne faisant rien, elle pourrait être poursuivi par la CE. On l'a vu dernièrement avec le maillage des filets de pêche. Donc, l'Etat peut bien dire tout ce qu'il veut, on est dans notre bon droit. Image
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Messagepar la ptiote » Lun Juil 25, 2005 2:09 pm

oui c'est sur!

mais jai juste selectionnée les partie de la direstive nous intéreesant directement, histoire de fournir directement les arguments aux flics s'il nous arretent et pas passer 3plombes a chercher quel article dit quoi!


pis comme jme dis que tout le monde l'a po lu cété pour rendre service!!!


mais oui la France est hors délai, elle peut etre sanctionnée pour défaut de transposition.
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Messagepar makhonine » Lun Juil 25, 2005 3:07 pm

Bonjour,

Merci La'ptiote pour ces précisions.

Voici ce que j'ai compris des textes.

Directive européenne 2003/30/CE du 08/05/03 :
le paragraphe {21} est également très intéressant :
Les politiques nationales destinées à promouvoir l'utilisation
des biocarburants ne devraient pas conduire à l'interdiction
de la libre circulation des carburants qui
répondent aux normes harmonisées définies par la législation
communautaire en matière d'environnement.

Autrement dit, comme l'Allemagne propose l'HVP comme carburant, la France est containte d'en faire de même.

Autre point important, c'est l'article (4) qui demande la production d'un rapport

Directive européenne 2003/96/CE du 27/10/03 : cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité
paragraphe {28}
Certaines exonérations ou réductions des niveaux de
taxation peuvent s'avérer nécessaires, notamment en
raison d'une harmonisation insuffisante au niveau
communautaire, des risques de perte de compétitivité au
niveau international ou de considérations sociales ou
environnementales.

le problème c'est :

Article 2
(4) La présente directive ne s'applique pas:
...
b) aux utilisations ci-après des produits énergétiques et de
l'électricité:
...
— produits énergétiques à double usage.
Un produit énergétique est à double usage lorsqu'il est
destiné à être utilisé à la fois comme combustible et
pour des usages autres que ceux de carburant ou de
combustible.

donc l'HVP, qui peut être alimentaire ne rentre pas dans ce cadre fiscal.
Si ce texte ne s'applique pas, quel est le cadre fiscal de l'HVP?


AL1 :joker:

PS : les directives se trouvent sur le site http://europa.eu.int/
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meme pas peur des directives européennes!

Messagepar francky gr 68 » Mer Aoû 17, 2005 4:54 pm

Salut à tous,
C'est ma première inter sur ce site.
Je roule déjà à l'huile depuis quelques centaines de km et je me pose toujours des questions sur la légalité de cette démarche.
Je voulais surtout réagir au fait que les directives (ou loi?) européennes, ne sont pas forcement appliqué par notre pays: Ex: Si je me souviens bien, les dates de chasses françaises sont en désaccord avec les dates européennes et du coup, la France paie (ou du moins payait) une amende.
J'imagine sans problème nos dirigeants réagir ainsi: taper sur la g... des automobilistes quitte à payer un p'tit kekchose à l'Europe: on lèche les pétroliers sans tourner le dos à l'Europe...

Deuxième remarque: Pour la première fois de ma vie, la douane a contrôlé le contenu de mon réservoir: y cherchaient apparement du "rouge".
Je leur ai pas dit que je roulais déjà à l'huile et leur ai parlé "innocemment" du cas de l'Allemagne. Ils m'ont répondu que je pouvais faire ce que je voulais de ma voiture mais que je n'avais pas le droit de transporter et ramener de "pflanzoel" (huile distribuée en station service) chez moi.
Info ou intox? Je sais pas car à mon avis, ils ne sont guère au courant du statut de l'huile utilisée comme carburant.
Voilà!
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Messagepar mart163 » Mer Aoû 17, 2005 11:27 pm

Oui c'est sa, tu peut faire le plein mais pas en ramener chez toi en bidon
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en cas de controle...

Messagepar azloc » Jeu Aoû 25, 2005 12:34 pm

je roule avec du mélange huile / diesel donc en cas de contrôle j'aurai bien entendu le decret Européen dans la voiture mais surtout je peux défendre le fait que mon action soit essentiellement écologique par l'utilisation de gazoil pour voiture et pas du rouge alors que j'en ai une citerne pleine à la maison pour le chauffage !!! J'espère pouvoir ainsi démontrer que ma motivation principale n'est pas le prix (même si il y contribue quand même un peu !!)
2 fiat non modifiées consommant entre 50 et 80% d'HVB selon la saison....
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Messagepar ric et rac » Ven Aoû 26, 2005 11:38 pm

Me suis fait controler par la douana espagnol , des bon sergent garcia la mitrallette au point plutot sympa les gar , a 60km de barcelona, j etait la seul voiture plaque francaise dans la file avec 3 jeunes a bord , pas spécialement blondinet, (eux n ont plus d ailleurs) . 50% huile recyclé , 50% rouge, le coffre bourré de cartouche malboro avec facture espagnol a l appui kan meme , le chien a l air d avoir apprecier mon huile de kebab, il a eut droit a une petite choupa choups espagnol , et mes amis habillé de bleu a un grand : gracias amigos, asta la vista. pour ce ki es du reste du chemin juska paris : RAS
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Messagepar RiccOlio » Sam Aoû 27, 2005 12:55 am

:lol: Trop fort Ken ! T'as eu du bol ! Mais je croyais que la "guardia civil" ne rigolait pas !

Au fait, elle est mieux ta photo... celui-là c'est vraiment le plus grand terroriste du monde !
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
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Messagepar ric et rac » Sam Aoû 27, 2005 1:02 am

:D
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