C'est pas ma caisse !

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C'est pas ma caisse !

Messagepar GASTON » Mar Juil 26, 2005 1:57 pm

Si un huileux se fait controler mais que la catre grise n'est pas à son nom que se passe il? Ils verbalisent le proproétaire du véhicule en son absence ou le conducteur qui n'est pas resonsable de ce que contient le réservoir ?
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Messagepar dehm » Sam Aoû 13, 2005 12:22 am

chais pas y a quelqu'un qui sait :?:
Renault megane : 50% recyclé ( pour l'instant)
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Messagepar Dapi » Lun Aoû 29, 2005 9:15 am

Faut voir en France, mais je pense que c'est la même chose ...

pour tout procès verbal, il y a les deux mentions:

Le propriétaire du vehicule
et le nom du chauffeur lors du control

le procès verbal est toujours envoyé au PROPRIETAIRE du vehicule

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Messagepar Anartoka » Ven Sep 16, 2005 5:13 pm

cool,

voiture de location = HVB ! :D
http://www.anartoka.com et on y parle d'HVB :)
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