QUE FAIRE EN CAS DE CONTROLE ?

Les risques, les amendes, comment contester.
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Messagepar romop36 » Sam Oct 16, 2004 11:35 pm

Salut
Savez vous à quel % d'aditif a-t-on droit dans le reservoir? Un copain agriculteur m'a dit 20%.
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Messagepar Vladimir » Lun Oct 18, 2004 9:45 am

C'est vraiment la question ... la loi dit que tout aditif à un carburant subit le même taux de taxation que celui-ci.
En cas de controle à part sortir les textes europeens je vois rien d'autre à faire.
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Messagepar Matjac » Lun Oct 18, 2004 10:01 am

Bien en fait les seuls a craidrent c'est la douane :twisted:

et vers chez moi quand ils sont la c'est les camions qui les interesses :D
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Messagepar Joner » Lun Oct 18, 2004 10:33 am

moi je leur dirais que je suis tombé en "panne d'essence" la veille et que tout était fermé et tout, alors je me suis arrêté demander de l'huile chez quelqu'un pour mettre dans le réservoir, parceque J'AVAIS VU AUX INFORMATIONS A LA TÉLÉLE MIDI UN MEC INTERVIEWÉQUI DISAIT QU'IL FAISAIT CA ET QUE CA MARCHAIT et que dès que j'aurais le temps, je referais le plein à la pompe ... alors si c'est aux infos, hein, c'est pas fait pour les chiens non plus !
mais on peut aussi vanter à l'autorité compétente (?) les avantages à rouler à l'huile, en l'intéressant au sujet, l'intérêt qua ça aurait pour les forces de l'ordre, l'armée, etc ... je sais même pas si y'en a qui sont au courant ...
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Messagepar Vladimir » Lun Oct 18, 2004 3:19 pm

Joner a écrit: je sais même pas si y'en a qui sont au courant ...


C'est une blaque j'espère ?
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Messagepar Joner » Lun Oct 18, 2004 3:39 pm

tu crois que tous les flics (police, gendarmerie) sont au courant ? dans tous les petits bleds ? les grandes agglomérations ?
'fin non c'pas une blagueuh :razz: :P

>pourquoi ?
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Messagepar biomat » Lun Oct 18, 2004 4:45 pm

Apparemment vers chez moi , y'a un gars qui se vantait pas mal de rouler à l'huile <<<<>>>>>> dénonciation >>>
il a pris comme si il roulait au rouge !!!!
un peu d'huile de coude !!!!!
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Messagepar fiboc » Lun Oct 18, 2004 6:49 pm

Bof, j'ai les textes Européens dans ma boite à gants .... et j'expliquerai que j'ai fait le plein en Allemagne la semaine d'avant. La, ils ne doivent pas pouvoir dire grand chose ?!
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Messagepar Joner » Lun Oct 18, 2004 8:01 pm

bah ... ils peuvent toujours te demander le tiquet de caisse !

blague à part, tu peux renvoyer en lien tes textes europpéens à imprimer chez soi ?
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Messagepar Matjac » Lun Oct 18, 2004 9:30 pm

Joner en haut du forum a gauche tu as un annuaire avec un petit carré clignotant rouge et bien les textes europpéens sont par la :wink:
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Messagepar fiboc » Mar Oct 19, 2004 7:48 am

Cool, parce que le lien, je l'avais oublié !

Pour le ticket de caisse, pas possible, j'ai payé en liquide ... trop de frais pour les CB à l'étranger, et les chèques, ça marche pas ! (c'est beau l'europe, mais pas tout à fait quand même !)
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Messagepar Joner » Mar Oct 19, 2004 10:42 am

:wink: merci les gars !
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Messagepar Vim » Mar Oct 19, 2004 6:01 pm

ouais, les contrôles des VL sont extrèmement rares (les douanes cherchent plutôt les PL).

et puis de toute façon, dès le 1er janvier 2005 il faut avoir la loi européenne dans la boite à gant et faire une grand sourire à la maréchaussée. nananananèreu !!!

en attendant, la loi française n'interdit pas EXPLICITEMENT de rouler à l'huile. c'est défendable juridiquement (sans compter les arguments du style "on revient d'allemagne"...) et si quelqu'un est condamné pour cela il faut porter l'affaire devant la justice pour récupérer le montant des amendes.
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Messagepar biomat » Mer Oct 20, 2004 8:55 am

c'est tout ce que j'ai entendu !!!!
donc ....
c'est un pote qui m'a raconté ça ...
enfin le gars le criait sur tous les toits !!!
Donc je confirme rien du tout !!!! :evil:
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Messagepar Joner » Ven Oct 22, 2004 2:18 pm

eko a écrit:d'ailleur, les huilleries industrielles et structures agricoles industrielles qui font de ces plantes en grande quantité peuvent que s'en frotter les mains!

n'oublions pas que c'est une directive européenne et que ça aurait pu arriver plus tôt si on avait inclut l'écologie dans les décisions politiques il y a quelques années. Mais les papys de l'époque ne sont certes pas ceux de demain :lol:

eko a écrit:Je connais un flic qui a apprit cette possibilité par son fils

vive les fils de flics ! ce sont eux qui les éduquent ! (& pas le contraire :P )
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Messagepar biomat » Ven Oct 22, 2004 2:29 pm

Entre nous à mon taf je forme des futurs gendarmes !!!
:lol:
donc le message passe .........
en tout cas moi je passerais si je les vois !!!!!

:lol: :lol: :lol:
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Messagepar Joner » Ven Oct 22, 2004 2:33 pm

c'est un beau métier, prends en soin !
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Messagepar Matjac » Ven Oct 22, 2004 7:02 pm

en fait faut mettre de l'explosif avec un detonateur a distance comme cela si il veulent controlé tu appuie sur le bouton et boum plus de preuves :D

Non je plaisante bien sur :D
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Messagepar Vladimir » Sam Oct 23, 2004 10:46 am

Oui mais la loie dit que tout aditif est soumis à la même taxation que le carburant dans lequel il est mélangé. Enfin bon ... tu peut toujours déclarer utliser 3l/plein d'huile, ce qui fait pas énorme comme TIPP a payer ;)
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Messagepar fiboc » Lun Oct 25, 2004 8:52 am

Non non, l'additif dont parle dan3463 est le tri-dan, on en a déjà parlé dans ce forum ... C'est à base d'huile végétale, ça sert à nettoyer le moteur de toutes ses impuretés et le principal défaut de ce produit, c'est l'odeur ! (sachant que ce produit se vend comme additif moteur et qu'il est donc taxé d'origine comme un additif carburant, donc déjà soumis à la TIPP)

Un bon alibi en gros !
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