Je viens de passer 4h à la douane... jurisprudence en vue ?

[superserge]

Moi qui suis frontalier , que dire alors du Biodiesel (ou Diester)inexistant à la pompe en france mais pas en Allemagne et que je mélange moi même au Go à Hauteur de 5% qui est actuellement la préconisation francaise de mélange dans les GO!
Comment feront t'ils la différence?Car la taxe est dejà payée dans un pays de la communauté Europeenne.
Sergio

[Florent_80]

Riccolio,

je suis avec toi, tu as tout mon soutient (je sais c'est pas grand chose, nous on est tranquille devant notre PC) .
Y compris au niveau financier s'il faut se cotiser pour participer à un gros PV.

Pour les suites, je dirais (avis perso) qu'il ne faut compter sur aucune juridiction francaise, mais passer en europeen. Ou attendre l'europeen après toutes les juridictions francaises.

Pour le momment, attendons les suites coté douanes, et de notre coté, il faut essayer de trouver les avocats et conseillers qui vont bien (j'en connais aucun )

Courages, et tous avec toi.

[RiccOlio]

Je flippe un peu les gars... j'ai besoin de me calmer là...

Je vais déjà attendre de voir la suite donnée à ce PV par les douanes... dans l'immédiat, je suis au pied du mur et je me vois mal supporter des mois et des mois de procédures judiciaires !

Si je m'en tire simplement avec une petite amende, je pense (au moment où je vous parle) que je paierai et point barre.

[GaGadget]

Un pour tous et tous pour un ( ca fait retro, j'aime bien )

Ricco, je suis avec toi sur ce coups la et si besoin de fric n'hésite pas. Maitenant, je suis partisan de laisser venir les douanes, et si jamais la mayonnaise prend ( genre convoque au tribunal ou grosse amende ), il faudra médiatiser ! Ca, c'est juste mon avis à 2 balles.

Tiens nous au courant.

[GaGadget]

Je pense que le souflé va vite redescendre et que tu vas en être quitte au pire d'un petite amende et une grosse frayeur.

[ruthene]

Francois36:

50%*0.70*150000 = 52 500 €

Tu n'y vas pas un peu fort là !!!!!

Pour un mec qui a 350 000 km et qui roule à 100 % ça fait => 245 000 Euros.

Pourquoi pas non plus le bénéfice net de Total cette année.

Si c'est le cas => Quasiment personne ne peut payer.

En plus en général, les personnes qui ont des voitures à fort kilométrage sont des personnes qui ne peuvent pas en acheter une nouvelle.

Donc des personnes qui n'ont pas les moyens.

Donc amende complètement irréaliste ......

[RiccOlio]

=> Gagadget, oui c'est ce que je me dis en essayant de relativiser.

Ce qui me fait chier c'est s'ils enquêtent auprès de ma boîte et du kébab... fait chier de causer du tort à des gens qui n'ont rien à voir avec l'infraction, enfin presque... qui n'en sont pas directement ni volontairement responsables en tout cas.

Pour la grosse frayeur, je suis en plein dedans, youpi... je m'attends à rencontrer la douane à chaque carrefour, je flippe à l'idée qu'ils débarquent à l'usine, etc.

Moi je m'expatrie dès que possible en Allemagne , sérieux, c'est une idée qui me trotte dans la tête depuis un moment !

Comme le temps peut paraître long par moments les amis ! Et tellement court dans les moments de bonheur !

[ruthene]

Ne flippe pas, tu n'as rien à te reprocher. Au contraire. Les personnes qui sont contre notre procédé sont irrespectueux de la planète. Il ne mérite pas d'y vivre dessus. J'ai trop honte de leur comportement.

[makhonine]

Salut RiccOlio,

Pas cool se qui t'arrive

Je suis curieux de savoir ce qu'ils cherchaient vraiment ... usage frauduleux de combustible "rouge" dans la voiture ...

J'avais fait remarquer dans un post thème "Questions Juridiques", où un parlement affirmait que l'HV était interdite en France, et qui argumentait que la directive Européenne parmettait de la taxé au même titre que le GO, que l'épisode "Valénergol" (d'avant l'application de la directive Européenne) avait implicitement admis l'HV comme carburant, mais pas "officiellement".
De plus, la non-répercution de la directive européenne ne permet pas de taxer l'HV comme carburant, puisque "offciellement" il n'en n'ai pas un.
Enfin, l'HV ayant un autre usage que le carburant, ne peut pas être sur-taxé (là je ne me rapelle plus les référence de la directive en question).

Ensuite pour ce qui est de "Nul n'est senser ignorer la loi" (phrase que je trouve d'une stupiditée abnsolue), je leur réponds que "Nul n'est sensé cacher la loi", en d'autres termes une loi doit être claire, simple précise et applicable, sinon on la met à la corbeille.

Pour ce qui est des mesure à prendre ... attendre pour le moment en préparant sa défense : rassemble le max de coupure de jounaux papier, de référence de journaux TV pour illustrer ton argumentation.
On pourra te donner un coup de main.

Continue à nous tenir au courant,
AL1

[ruthene]

Question:

Si une telle mésaventure nous arrrive?

Faut-il vraiment rien signer ?

Si on refuse de signer quoi que ce soit, on risque quoi ?

[GaGadget]

Pour l'amende ( c'est comme cela pour le rouge), ils estimeront ta conso sur 3 ans et te feront payer la différence de TIC. Alors après, est-ce qu'ils prendront en compte le %, est-ce que tout simplement il ne recherche pas du pétrole lampant ( maintenant directement dispo à la pompe surtout dans l'ouest ) qui aurais été mélangé avec l'huile et le go ...

T'inquiète pas laisse venir ... souvent on se fait du mauvais sang pour rien, surtout quand on est honnête. Tu n'as jamais été convoqué devant le tribunal apparament ... ca risque d'être long alors prend ton mal en patience et essaie de relativiser. C'est facile pour moi de dire ca, n'est-ce pas ? Mais tu es dans ton bon droit et nous, on est la avec toi !

[nico]

riccolio, je te conseille de fermer ton ordi, d'aller faire un tour à la torche, de t'y baigner (en faisant gaffe au courant quand même)
Y'a trop de prospectives et d'enjeux qui sont, à mon avis, trop rapidement écrit dans les réponses.
Pour l'instant il me semble prématurer de parler cour européenne, il sera toujours temps d'agir après la réponse des douanes
forumeurs, gardez votre calme, n'oubliez pas que c'est riccolio qui en subira toutes les conséquences, vous allez trop vite, personne n'est avocat ni juge, donc un peu de retenue dans vos propos
riccolio essaie t'aérer la tête !

[Florent_80]

Francois36:

50%*0.70*150000 = 52 500 €

Tu n'y vas pas un peu fort là !!!!!

Pour un mec qui a 350 000 km et qui roule à 100 % ça fait => 245 000 Euros.

Déjà, prendre la date d'immatriculation de la voiture (tu l'as acheté d'occase non ?)
ensuite une facture de garage de la date la plus lointaine (juste après l'achat pour bien faire), sur laquelle est ecrit ne nombre de km de la voiture à cette date.
Ils ne remonteront pas plus loin, c'est déjà cela !

[GaGadget]

Ce que dit nico est exact !

Va bosser au lieu de trainer sur ce forum

[Florent_80]

C'est vrai va t'aerer et pense à autre chose, ca te fera du bien.
De toutes facons personne ne sait, il ne semble pas y avoir de précédent.
Ca prendra du temps.

Aller respire un grand coup, et t'en fait pas...

[ruthene]

Et quand la voiture a été acheté neuve ? !!!!

[bencheux]

Nous savons tous que les carburants qui fonctionnent dans un moteur diesel contiennent des traceurs chimiques hyper concentrés: Le fioul et le kérozène ( yellow.....)

Ce traceur très concentré se dillu à très faible dose, ce qui fait qu'il peut en rester des traces plusieurs mois après son incorporation dans le reservoir.

Juridiquement , je pense qu'il faut une preuve irréfutable de la présence d'un traceur dans le carburant pour être verbalisé.

D'ailleurs est-ce qu'un seul prélèvement dans le reservoir et une analyse rapide sur place est faite pour le rouge ou le jaune ????

RICCOLIO: ESt-ce qu'il ont essayé devant toi de mettre un réactif sur ton carburant prélevé ?

[ruthene]

TOUS A LA BASTILLE .................

[GaGadget]

L'administration ne rattape jamais ses administrés plus de 3 ans dans le passé. C'est vrai aussi pour les douanes.

[nico]

en cas de controle pour le rouge ou de doute ils prennent le filtre à gazole, il a une "mémoire" plus longue qu'un réservoire, change donc ton filtre à gazole...