Je viens de passer 4h à la douane... jurisprudence en vue ?

Les risques, les amendes, comment contester.
Code des douanes cliquer ICI

Modérateur: Les modérateurs

Messagepar Florent_80 » Lun Nov 07, 2005 6:32 pm

Tres bien Ric :!:
On reste là, on surveille, on est pret à t'aider dès que necessaire.
Trop tard mais j'aurais répondu : ne joint pas les docs en annexe, a eux de les retrouver, ca leur fera les pieds :D ;)

Bon, ya plus qu'à attendre.

Je vais par ailleur essayer de voir comment on peut payer de soi meme la TIC sur les EMHV histoire de leur couper l'herbe sous le pied à l'avenir...
C'est peut etre deja discuté ailleur, mais je n'ai pas le temps de tout lire...

Aller courage, à bientot.
R25 GTD pompe BOSCH à 100% en mono-reservoir, HVB Agri. (quand j'en ai :( )
Avatar de l’utilisateur
Florent_80
Convaincu
Convaincu
 
Messages: 904
Inscrit le: Mer Mai 18, 2005 2:47 pm
Localisation: Picardie - Amiens

courage!!!!alleluia

Messagepar wiseman » Mar Nov 08, 2005 2:34 pm

bonjour les huileux et huileusess!!!!

félicitations sur ta lettre riccolio!!! je et nous sommes tous avec toi! et je m'inscrit également sur la liste des donnateurs financiers en cas de frais de tous genres!!!!

par contre questions de leurs faire un peu plus la nique, je t'inviterais a monter ta propre association si possible en RUP (reconnu d'utilité publique) ba oui les hbv sont bien des éléments positif pour le bien de tous!!!!
donc je disais, fait une asso, on te file une aide financier (don) et zou! un bon de reduction de 40 % pour les impots! et zou l'arroseur arroser!
ils prennent d'un côté et lache de l'autre!!!!!
ahahaahahahha

à réfléchir!!!!

ceci étant! je vous propose de mettre egalement la lettre de riccolio de maniere lettre type dans la rubrique document!!!
car d'après mes sources non officiel venu de milieu qui s'autorise à penser! que malheureusement nous risquons de plus en plus à se faire shooter par ses charmants représentants de la loi !!!!!!

ps: n'oubliez pas aussi que nous avons parmi les visiteurs voire des inscrits des personnes du côté obscur !!!!!

a plus
et je susi avec toi riccolio mais aussi notre ami sosonn!!!!
huileuuuux ! huileuseeee!!!
on nous ments! on nous spolit!!!

ouvrez vos yeux!
ouvrez vos pensées !
pensez différemment
wiseman
Nouveau
Nouveau
 
Messages: 12
Inscrit le: Mar Oct 04, 2005 10:37 am

Re: courage!!!!alleluia

Messagepar Florent_80 » Mar Nov 08, 2005 5:16 pm

wiseman a écrit:je t'inviterais a monter ta propre association si possible en RUP (reconnu d'utilité publique) ba oui les hbv sont bien des éléments positif pour le bien de tous!!!!
donc je disais, fait une asso, on te file une aide financier (don) et zou! un bon de reduction de 40 % pour les impots! et zou l'arroseur arroser!
ils prennent d'un côté et lache de l'autre!!!!!

Et tu sais comment on peut faire ca ?
Nous somme en train de monter une assos avec d'autres huileux... :)
R25 GTD pompe BOSCH à 100% en mono-reservoir, HVB Agri. (quand j'en ai :( )
Avatar de l’utilisateur
Florent_80
Convaincu
Convaincu
 
Messages: 904
Inscrit le: Mer Mai 18, 2005 2:47 pm
Localisation: Picardie - Amiens

zimple

Messagepar wiseman » Mar Nov 08, 2005 5:44 pm

re salut à vous !!!

simple tu recupère les status des associations déjà existante !!!
il faut prendre celle qui sont en loi 1901 , de memoire je crois que cela du 01/07/1901 !!!
qui énnonce le fait que des hommes se réunissent dans un but non lucrative !!!
fiscalement il ne faut pas dépasser 12500 euros de ca/ou de tva je ne sais plus! par an !
ainsi pas de déclaration aux impots de ce que l'asso perçoit !
exemple parfait des asso catho qui a la sortie de l'église te vende des gateaux! tu imagine si il fallait déclaré la chose!! le bazarre!!!!!

tiens gratuit pour toi :
http://perso.modulonet.fr/~assoc1901/HTLM/telechargement/Association_rup.pdf
cela te donne directe les status d'une asso type+la demande de reconnaissance en utilité publique !
sache que tout cela doit être déposé a la perfecture de résidance de l'asso et bien sur! passage au journal officiel et off course faut payer!! attention fait cela bien, car toutes modifiaction de sattus dit même circuit donc repref et re journal et repayement!

donc quand tu seras sur le liens profite en pour allez sur la racine du site et tu aura une mine d'info plus précise que mes mots!!! plus à jours aussi!

rassure toi , cela n'est pas compliqué, c'est plus de temps qu'il faut que de cheveux blancs!!!!!
hahahahah

a plus!
et a quand l'asso de paris idf!!!
huileuuuux ! huileuseeee!!!
on nous ments! on nous spolit!!!

ouvrez vos yeux!
ouvrez vos pensées !
pensez différemment
wiseman
Nouveau
Nouveau
 
Messages: 12
Inscrit le: Mar Oct 04, 2005 10:37 am

Messagepar ghanesh » Mar Nov 08, 2005 5:46 pm

gilles-ricaines37 a écrit:Bonjour,
dans "la nouvelle république" (journal) d'hier, il y avait un papier sur un gars qui s'esy fait prendre par la douane sur un parking d'un supermarché en train de faire le plein d'huile. Bilan: 150 euros d'amende + 57 euros de taxes...


Ouep voici un article qui en parle : http://altermonde-levillage.nuxit.net/a ... ticle=3990

Si la victime est sur olio, ce serait interessant qu'elle contacte Riccolio pour commencer un "noyau de défense" !
Avatar de l’utilisateur
ghanesh
Amateur
Amateur
 
Messages: 83
Inscrit le: Jeu Aoû 04, 2005 11:57 am
Localisation: Angers

Messagepar francois36 » Mar Nov 08, 2005 6:25 pm

Bravo Riccolo on est tous avec toi :twisted:
Avatar de l’utilisateur
francois36
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 1063
Inscrit le: Jeu Juin 23, 2005 9:18 am
Localisation: Marseille

Re: zimple

Messagepar jnf80 » Mar Nov 08, 2005 7:29 pm

wiseman a écrit:tiens gratuit pour toi :
http://perso.modulonet.fr/~assoc1901/HTLM/telechargement/Association_rup.pdf
cela te donne directe les status d'une asso type+la demande de reconnaissance en utilité publique !


On est tous d'accord sur le fait que l'HVB est d'utilité publique mais si la préfecture nous l'accorde, ca serait plutot étonnant et mais ca serait marrant. :lol:
L200 2005 bi-carburation 100% recycled inside
EGR + Cata Off
Avatar de l’utilisateur
jnf80
Passionné
Passionné
 
Messages: 2191
Inscrit le: Mer Nov 03, 2004 5:03 pm
Localisation: Somme

Messagepar docphilz » Mer Nov 09, 2005 4:11 pm

'Jour,
Je m'etais retenu d'intervenir pour ne pas en rajouter sur les 2 millions de messages de ce 'fil' qui devient un gros câble façon acier,
mais je te félicite Ricco pour ta lettre synthetique.

J'en profite aussi pour plussoyer sur le message de Vim qui se propose pour le groupe de travail consistant a créer des "kits" imprimables a garder au chaud a la fois dans la boite a gant pour les controles, et à la fois pour conserver en cas de contestation.
Il est vrai qu'olio arrive à un stade qui dépasse (c'est mon sentiment) ce que le simple internaute peut apréhender, car le volume et la dispersion des informations deviennent problématiques.
Du coup, le gros avantage du forum (partager et acceder facilement a l'info) s'en trouve un peu diminué car pour trouver l'info il faut maintenant y passer plusieurs heures, voire plusieurs jours. Cela dit c'est tres positif, cela signifie qu'il y a des choses a dire et faire , et que les infos circulent :-)))

Donc bon, en résumé, l'idée de re-synthétiser les infos est , à mon sens, une idée plus que merveilleuse, c'est carrément crucial.

d.
Avatar de l’utilisateur
docphilz
Nouveau
Nouveau
 
Messages: 13
Inscrit le: Mar Nov 30, 2004 5:59 pm
Localisation: Nantes - Loire Atlantique (44)

Messagepar feufollet » Jeu Nov 10, 2005 1:41 pm

CI joint le texte voté par le senat:

FAIRE SUIVRE AUX CAMARADES HUILEUX


http://ameli.senat.fr/publication_pl/2005-2006/26.html

""

Article 12

I. – Le code des douanes est ainsi modifié :

1° Après le 1 de l'article 265 bis A, il est inséré un 1 bis ainsi rédigé :

« 1 bis. Les huiles végétales pures, utilisées dans les conditions prévues à l'article 265 ter, bénéficient d'une exonération de la taxe intérieure de consommation. » ;

1° bis (nouveau) La première phrase du second alinéa du 2 de l'article 265 bis A est ainsi rédigée :

« Toutefois, les unités de production d'huiles végétales pures en vue d'une utilisation dans les conditions prévues à l'article 265 ter ne sont pas soumises à cette obligation. » ;

2° L'article 265 ter est ainsi rédigé :

« Art. 265 ter. – 1. Sont interdites l'utilisation à la carburation, la vente ou la mise en vente pour la carburation de produits dont l'utilisation et la vente pour cet usage n'ont pas été spécialement autorisées par des arrêtés du ministre chargé du budget et du ministre chargé de l'industrie.

« Sans préjudice des interdictions ou pénalités qui pourraient résulter d'autres dispositions législatives, les produits utilisés ou destinés à être utilisés en violation des prescriptions du premier alinéa sont assujettis à la taxe intérieure de consommation selon les modalités prévues au premier alinéa du III de l'article 265.

« 2. L'utilisation, comme carburant agricole, d'huile végétale pure par les exploitants ayant produit les plantes dont l'huile est issue est autorisée dans les cas particuliers où son utilisation est compatible avec le type de moteur et les exigences correspondantes en matière d'émissions et en tenant compte des expérimentations prévues par décret.

« On entend par huile végétale pure l'huile, brute ou raffinée, produite à partir de plantes oléagineuses sans modification chimique par pression, extraction ou procédés comparables.

« [ ].

« Un décret détermine les conditions d'application du présent article. »

3° (nouveau) Après l'article 265 ter, il est rétabli un article 265 quater ainsi rédigé :

« Art. 265 quater – La vente d'huile végétale pure en vue de son utilisation comme carburant agricole ainsi que cette utilisation sont autorisées à compter du 1er janvier 2007. Un décret précise, au vu du bilan de l'application du 2 de l'article 265 ter, les modalités de production, de commercialisation et d'utilisation de ce produit. »

II. – Non modifié................................................................

III à V. – Supprimés...........................................................

""
L'ère de l'après pétrole a déja commencé.
feufollet
Amateur
Amateur
 
Messages: 85
Inscrit le: Mar Sep 20, 2005 6:16 pm
Localisation: Toulouse

Messagepar RiccOlio » Jeu Nov 10, 2005 2:44 pm

Ben je vais me faire agriculteur tiens !

On y est presque, il ne nous reste plus qu'à faire appliquer ça à tout le monde, y compris les non-agriculteurs !

Sinon, pas de projet d'association en cours à ce jour, pour répondre à Feufollet.

Merci pour votre soutien, mais n'oubliez pas de remercier ceux qui ont réellement bossé pour produire des documents juridiques synthétiques de grande qualité... je n'ai fait que les copier-coller et les mettre à ma sauce.
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
Avatar de l’utilisateur
RiccOlio
Passionné
Passionné
 
Messages: 3429
Inscrit le: Mar Juin 14, 2005 3:23 pm
Localisation: Finistère

Messagepar Bioman » Ven Nov 11, 2005 3:09 am

ghanesh a écrit:
gilles-ricaines37 a écrit:Bonjour,
dans "la nouvelle république" (journal) d'hier, il y avait un papier sur un gars qui s'esy fait prendre par la douane sur un parking d'un supermarché en train de faire le plein d'huile. Bilan: 150 euros d'amende + 57 euros de taxes...


Ouep voici un article qui en parle : http://altermonde-levillage.nuxit.net/a ... ticle=3990

Si la victime est sur olio, ce serait interessant qu'elle contacte Riccolio pour commencer un "noyau de défense" !



Je ne comprends pas, la loi européenne nous autorise à rouler à l'huile et les amendes sévères,voir carrément confiscation du vhs tombent.Ca commence à me foutre les boules, moi qui a un kit me voit déja dans la mer**.

Est ton obligé de signer le pv? et si oui a t'on le droit d'exiger de mettre le fameux texte présent sur ce site avant sa signature?
Est ce que les douaniers exigent de payer l'amende sur le champs?
Malgrès notre contestation on doit l'a payer? ya pas une procédure qui ferait attendre un certain jugement avant de payer?
Si on ne paye pas cette amende, ont ils le droit de carrément confisquer le vh?
Une fois l'amende payée (par chèque?) et le vh récupéré, comment peut on espérer récupérer cet argent?

Ca fait beaucoup de questions je sais mais c'est les principales que je me pose et de plus,je lis tout les posts mais les textes juridiques ne m'inspirent pas grand chose au vue de coment ils sont tournés..
Avatar de l’utilisateur
Bioman
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 132
Inscrit le: Lun Juil 25, 2005 12:17 am
Localisation: Nord et également 93.

Messagepar pistenbully » Mar Nov 15, 2005 8:45 pm

Salut!
Un texte tité d'un site du Sénateur de Paris, C assez clair sa réponse:
Autorisation et taxation

En 1996, une directive européenne a autorisé l’utilisation d’huiles végétales pures comme carburant pour les véhicules. La France a refusé de transcrire et d’appliquer cette directive. La législation nationale disposait que l’utilisation des huiles brutes végétales était réservée aux circuits fermés et aux engins agricoles. La France est en infraction pour non respect de la législation communautaire depuis le 1er janvier 2003. Cette directive devenant règlement communautaire, elle s’applique depuis le 1er janvier 2005 directement et obligatoirement sur le territoire français. On ne peut donc plus aujourd’hui poursuivre quiconque pour utilisation d’huile végétale pure dans son moteur.

"Le biodiesel est soumis à la TIPP au même titre que les autres carburants minéraux. Cela est vivement critiqué par les associations écologistes et les producteurs eux- mêmes. D’autant plus que le biodiesel, biocarburant le moins polluant est autant taxé que l’essence plombée, plus que les autres biocarburants comme les esters méthyliques d’huile végétale (80% de réduction sur la TIPP) ou l’alcool éthylique d’origine agricole (60% de réduction sur la TIPP). La société VALENERGOL qui avait tenté dans un premier temps de faire de la résistance a été condamnée à payer la TIPP à l’état français, malgré un fort soutien de l’initiative par le milieu associatif et industriel."

Et le lien: http://jean.desessard.ouvaton.org/article28.html

Bonne lecture et bonne chance Riccolio, on te soutient tous!
pistenbully
Nouveau
Nouveau
 
Messages: 9
Inscrit le: Dim Nov 13, 2005 12:31 am

Messagepar plantierj07 » Sam Nov 19, 2005 3:05 pm

pour les status des associations, et plus particulièrement pour le cas de riccolio il faut:

ne pas etre trop précis dans l'objet de l'association, exemple

ne pas écrire:
cette association à pour but de favoriser l'utilisation de l'huile végétale comme carburant pour les voitures.

il y à trop de restriction, et cela mais trop l'accent sur "l'huile", et ne feras pas l'unanimité sur le carractere Utilité plublique.


écrire plutot:
cette association à pour but de promovoir les pratiques écologiques sous toute ses formes.

(surtout ne pas présiser un lieu d'exécution, ex: ...sous toute ses formes à paris.)

là tu à plus de chance pour l'UP, et tu n'ai pas l'imité à l'huile.
si un jour ce n'est plus de l'huile mais de l'eau ou du pipi de chats, tu pourra toujours continué.
en fait je pense surtout au problème de l'appélation "huile comme carburant", car aprés tout cela peut aussi être considéré comme un additif.

conclusion: ne pas utiliser des termes trop limitatif

le mieux et de mettre les statues sur le forum, et tout le monde donnera son avi.

a+

bonne chance.
rien pour l'instant
plantierj07
Nouveau
Nouveau
 
Messages: 21
Inscrit le: Dim Oct 02, 2005 11:17 pm

Messagepar Bucheron » Dim Nov 20, 2005 11:29 pm

Salut Ricco, des nouvelles de tes nouveaux amis ?
XM TD 12 1991 • Pompe Lucas CAV • 143.200 km dont 25 000 km à l'huile... (471 l)
Bucheron
Motivé
Motivé
 
Messages: 276
Inscrit le: Lun Nov 07, 2005 7:47 pm
Localisation: Dans une forêt d'IdF...

Messagepar sylvain » Lun Nov 28, 2005 5:39 pm

Salut Riccolio,
ça fait un moment que je suis ta mésaventure avec les douanes.
Je me suis jamais exprimé, d'autres le font très bien à ma place.
Je te soutiens à fond dans ta démarche, si besoin financier, tu peux compter sur moi :wink:
J'apprécie que tu ne baisse pas les bras, à mon avis c'est ce qu'il faut faire, suite à ton histoire, ça ma fait réfléchir, et je me suis souvent demandé qu'est-ce que je ferais si ça m'arrivais, maintenant je le sais, comme toi, il faut se battre parce que nous on se bat déjà pour la bonne cause alors il ne faut pas baisser les bras.
La fin du roi pétrole approche, c'est évident, c'est nous les jeunes qui allons l'achever. Il nous appartient maintenant de changer le monde. Le pétrole est un lobbing de vieu. L'avenir est entre nos mains, pas dans celle des vieux. Battons nous pour nos idées, il ne faut pas baisser les bras et encore moins reculer.
C'est notre combat et on va le gagner.
Espace 2,1l TD 90% en été, 60% en hiver
406 1,9l TD 33% toute l'année
Huile de friture usagée 100% tournesol
Avatar de l’utilisateur
sylvain
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 115
Inscrit le: Mer Nov 17, 2004 12:11 pm
Localisation: Tarn

Messagepar RiccOlio » Lun Nov 28, 2005 5:53 pm

Merci à toi et encore une fois à vous tous !

Si je me tape une amende, ce n'est pas bien grave... Mais c'est une injustice !
Je veux dire... payer 150 ou 200 Euros, OK, c'est sûr que ça fait trop chier, mais tant qu'à être emmerdé, ben je ne vais pas me laisser faire, d'autant que nous sommes dans notre bon droit !

De même, l'abandon pur et simple des poursuites ne serait pas vraiment une victoire... idéalement, il faut aller en justice et obtenir une jurisprudence ! Même si c'est long et contraignant.

Voilà, si on est plusieurs à se battre, tant mieux ! Et plus on sera nombreux, mieux ce sera !
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
Avatar de l’utilisateur
RiccOlio
Passionné
Passionné
 
Messages: 3429
Inscrit le: Mar Juin 14, 2005 3:23 pm
Localisation: Finistère

Messagepar bencheux » Mar Nov 29, 2005 5:42 pm

ce qui m'enerve le plus c'est qu'ils ne peuvent rien dire lorsque les frontaliers reviennent d'allemagne avec de l'huile dans leur reservoir ( libre circulation au sein de l'europe).....

Un même gus choppé en plein centre de la france à faire son plein du même type d'huile est lui verbalisable, trouvez l'erreur !!!

Y a peut-être pas de douaniers en Loraine....... :evil: :lol:
ZX TD PI bosch 40% HVB agri + recyclée en ce moment. 1 an que je roule à l'huile, déjà 262000km, bientôt le kit 100% , vivement....
Avatar de l’utilisateur
bencheux
Motivé
Motivé
 
Messages: 351
Inscrit le: Lun Nov 29, 2004 12:31 pm
Localisation: PICARDIE (OISE)

Messagepar cgrall » Mer Nov 30, 2005 1:00 pm

Et en Italie, y a de l'huile?
Renault Espace 92 2.1l TD 70000km moteur - 20% Colza
cgrall
Nouveau
Nouveau
 
Messages: 20
Inscrit le: Mar Sep 20, 2005 2:52 pm
Localisation: NICE

Messagepar MeisterD » Mer Nov 30, 2005 1:41 pm

cgrall a écrit:Et en Italie, y a de l'huile?


Je crois qu'ils ont le droit de se chauffer avec...
Dans la vie il faut qu'ça glisse...
MeisterD
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 107
Inscrit le: Mer Nov 03, 2004 8:53 pm
Localisation: PACA

Messagepar RiccOlio » Mer Nov 30, 2005 2:34 pm

Même qu'ils en mangent !
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
Avatar de l’utilisateur
RiccOlio
Passionné
Passionné
 
Messages: 3429
Inscrit le: Mar Juin 14, 2005 3:23 pm
Localisation: Finistère

PrécédentSuivante

Retourner vers Douanes et voies de recours

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 1 invité