Je viens de passer 4h à la douane... jurisprudence en vue ?

Les risques, les amendes, comment contester.
Code des douanes cliquer ICI

Modérateur: Les modérateurs

Messagepar hector » Mar Mar 28, 2006 10:23 am

Salut Riccolio! L'attitude, faussement débonnaire, des autorités à ton égard signifie, en gros: Circulez, et n'y revenez pas!
Autrement dit, "si vous vous en sortez aussi bien mon ami, c'est uniquement parce que nous faisons preuve d'une grande mansuétude à votre égard"...
Ce qui, bien sûr, est totalement faux!
Je sais de quoi je parle, mon père a été douanier pendant treize ans, et deux de mes oncles ont fait carrière dans le bras armé du ministère des finances.
Si un "arrangement" t'est proposé, ce n'est certainement pas parce qu'on reconnaît ta bonne foi. C'est, bien plus sûrement, parce qu'un traitement médiatique de ton affaire embarrasserai un gouvernement déjà empêtré dans le domaine social avec le CPE et le chômage.
Entre parenthèse, j'ai failli choir de ma chaise en entendant un journaliste m'expliquer hier au journal télévisé, que si le prix du carburant ne baissait toujours pas en France, alors que le pétrole brut a retrouvé son cours d'il y a six mois, c'est à cause de l'introduction d'une part "de plus en plus importante"(sic) de "carburant vert"?!?!?!
J'ai parfois le vertige en pensant au nombre de bobards qu'on essaie de nous faire gober en une seule vie...
Pour en revenir à ton affaire, je comprendrai que tu préfère en rester là, en acceptant la "solution" que te propose le ministère des finances, je sais trop bien quelles pressions s' exercent sur les "contrevenants". De toutes façons, ton action a déjà eu un impact, et si l'un d'entre nous se sent l'âme d'un martyr, il n'a qu'a s'arrêter faire le plein d'huile devant les premiers gabelous qu'il croisera :lol:
"Personne ne commet une faute plus grande que celui qui ne fait rien parce qu'il ne peut pas faire beaucoup..." Edmund Burke, avocat et philosophe irlandais, 1729-1797.
hector
Nouveau
Nouveau
 
Messages: 2
Inscrit le: Lun Jan 02, 2006 9:36 am
Localisation: Valence

Messagepar exceed » Mar Mar 28, 2006 10:48 am

+1
Bienvenue au club !!!
Respect !!!
exceed
Motivé
Motivé
 
Messages: 258
Inscrit le: Sam Déc 10, 2005 11:40 am
Localisation: Forez 63

Messagepar RiccOlio » Mer Avr 19, 2006 7:59 pm

Du nouveau les gars... j'ai reçu le formulaire de règlement transactionnel... voire en première page ;)

Bref, tout ça pour faire rentrer 16 Euros dans les caisses de l'Etat (ou 8 Euros dans le cas de Sosonn)... ils vont vite arrêter de courir après les huileux à mon avis ! :lol:
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
Avatar de l’utilisateur
RiccOlio
Passionné
Passionné
 
Messages: 3429
Inscrit le: Mar Juin 14, 2005 3:23 pm
Localisation: Finistère

douanes

Messagepar Spartacus » Jeu Avr 20, 2006 8:25 am

Bravo

formidable, :lol: :P :razz:
Ce n'est pas parceque les choses sont difficiles que nous n'osons pas, c'est parceque nous n'osons pas qu'elles sont difficiles. (Sénèque)
J'ai trouvé cette phrase dans un journal et j'ai pense qu'elle etait drolement juste pour toute la vie
Spartacus
Motivé
Motivé
 
Messages: 365
Inscrit le: Mar Sep 20, 2005 9:55 am
Localisation: 62 ARRAS

Messagepar sosonn » Jeu Avr 20, 2006 12:23 pm

olala j halucine ils te rendent meme pas les marchandises saisies et a moi oui! tu a aquité de la taxe sur les quantités saisies??
Avatar de l’utilisateur
sosonn
Motivé
Motivé
 
Messages: 404
Inscrit le: Mer Mai 25, 2005 7:27 pm

Messagepar RiccOlio » Jeu Avr 20, 2006 12:49 pm

A mon avis ils se sont vite débarrassé des marchandises saisies à cause de l'odeur (arachide avec des morceaux de poisson dans un bidon craqué)... mais alors, pourquoi ne pourrais-je pas êtré dedommagé ? C'est un scandale !
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
Avatar de l’utilisateur
RiccOlio
Passionné
Passionné
 
Messages: 3429
Inscrit le: Mar Juin 14, 2005 3:23 pm
Localisation: Finistère

Messagepar sosonn » Jeu Avr 20, 2006 12:55 pm

et les 18 euro c'est la taxe de ce que tu avai dans le reservoir ou la totalité reservoir+saisi?
Avatar de l’utilisateur
sosonn
Motivé
Motivé
 
Messages: 404
Inscrit le: Mer Mai 25, 2005 7:27 pm

Messagepar RiccOlio » Jeu Avr 20, 2006 1:24 pm

à mon avis, ça correspond à la somme des 2 volumes... d'où l'erreur.
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
Avatar de l’utilisateur
RiccOlio
Passionné
Passionné
 
Messages: 3429
Inscrit le: Mar Juin 14, 2005 3:23 pm
Localisation: Finistère

Messagepar Leo » Jeu Avr 20, 2006 4:52 pm

De toutes façons, c'est n'importe quoi, je serais curieux de voir leur mode de calcul...

Il me parrait évident qu'ils veulent obtenir en accord amiable à tout prix pour avoir la paix et ainsi éviter un procés.
« Celui qui croit qu'une croissance exponentielle peut continuer indéfiniment dans un monde fini est un fou, ou un économiste. » Kenneth E. Boulding

R 21 turbo 2.1 l - bicarburation maison
VW transporter 1.9 atmo - 75 % sans modif
Avatar de l’utilisateur
Leo
Convaincu
Convaincu
 
Messages: 621
Inscrit le: Sam Oct 08, 2005 10:53 am
Localisation: Champagne

Messagepar Florent_80 » Ven Avr 21, 2006 12:43 pm

En plus en payant, tu te "dédouanes" ;) pour le passif, et tu es tranquille.
Jusqu'a ta prochaine arrestation :lol: :!: non je deconne.

On y arrivera...
Courage à tous...
R25 GTD pompe BOSCH à 100% en mono-reservoir, HVB Agri. (quand j'en ai :( )
Avatar de l’utilisateur
Florent_80
Convaincu
Convaincu
 
Messages: 904
Inscrit le: Mer Mai 18, 2005 2:47 pm
Localisation: Picardie - Amiens

Messagepar Bucheron » Ven Avr 21, 2006 9:24 pm

Un grand bravo pour ta combativité !
Ton parcours est exemplaire et pourra servir à tous ceux qui se retrouveraient dans cette situation...
XM TD 12 1991 • Pompe Lucas CAV • 143.200 km dont 25 000 km à l'huile... (471 l)
Bucheron
Motivé
Motivé
 
Messages: 276
Inscrit le: Lun Nov 07, 2005 7:47 pm
Localisation: Dans une forêt d'IdF...

Messagepar boz » Sam Avr 22, 2006 9:46 pm

:D :D :D :D :D :D

Bel exemple
boz
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 122
Inscrit le: Sam Sep 17, 2005 8:14 pm
Localisation: vienne

Messagepar Miclo » Mer Avr 26, 2006 3:12 pm

salut tous!

Content pour toi ricco...l'hitoire se finit pas trop mal pour toi quand même, et grâce à toi, on saura quoi faire en cas de pépin avec les douaniers :razz: ...

Ricco président!
Ma philosophie de la vie est basée sur l’analyse consciente des rapports dichotomiques entre un monde nouménal inaccessible à l’homme et un réel phénoménologique dans lequel tout roseau pensant digne de ce nom ne peut décemment s’épanouir.
Miclo
Amateur
Amateur
 
Messages: 37
Inscrit le: Jeu Juin 30, 2005 5:23 pm
Localisation: Orbey (68)

Messagepar Isaac » Lun Mai 22, 2006 6:56 pm

Est-ce qu'il serait possible de résumer toute l'affaire du début à la conclusion, sur un autre post?
:downtown:
Fiat Punto TD, 1995, 250.000 Kms. 30%
Avatar de l’utilisateur
Isaac
Amateur
Amateur
 
Messages: 55
Inscrit le: Mar Sep 06, 2005 5:30 pm
Localisation: Paris

Messagepar mica » Lun Mai 22, 2006 6:59 pm

As tu lu la première page ?
Ricco l'a met à jour.

Mica
Avatar de l’utilisateur
mica
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 5172
Inscrit le: Lun Jan 10, 2005 10:31 pm
Localisation: La Réunion

Messagepar Rufton » Dim Juin 11, 2006 10:18 am

Bravo et comme qui dirait il vecurent heureux.... je suis aussi sur la breche etant donné que je traverse la douane tout les jours.
Au prochain passage je m'arrete pour demander au douaniers suisssues si de leur coté l'utilisation de l'hvp est autorisée , pis apres pour rire je ferais la même demarche pour les douaniers francais avec naturellement tous les documents en notre présence actuellement ( lois européenne , francaise et les docs sur les douanes ) .
Je suis curieux ....

Vous tiendrais au jus , peut etre du coté franco-suisse ils sont plus intelligents , mais je n'y crois pas trop :D .
Mais qui n'essait rien n'a rien , partant de ce principe je vais y aller au culot ( avec une voiture en regle naturellement ).

Faut un jour arreter de nous prendre pour des vaches a lait et pour des moutons de panurges .

Wait and see

Merci d'avoir fait partager ta malheureuse experience , cela va nous servir .

Nous pensons regrouper les assoc des huileux d'alsace pour faire un coup médiatique en septembre lors de la recolte de colza histoire de tapper dans la fourmilliere des idées recus .

Je vous tiendrais au courant si besoin est pour , pourquoi pas , faire un coup mediatique national .
Toutes aides sera les bienvenue ( on en a encore besoin ) .

Vive l'huile et sus a l'état ainsi qu'a ces pourris de total et d'escro
Avatar de l’utilisateur
Rufton
Nouveau
Nouveau
 
Messages: 25
Inscrit le: Sam Fév 11, 2006 12:40 pm
Localisation: Alsace

Messagepar RiccOlio » Dim Juin 11, 2006 10:26 am

Cool, merci à toi ! ;)

Fais gaffe quand même... en Suisse, pas de problème, mais je te déconseille de poser la question aux douaniers Français en conduisant un véhicule qui roule à l'huile... par contre ça vaut le coup de poser la question (prends la précaution de ne pas rouler à l'huile ce jour là quand même ;)).
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
Avatar de l’utilisateur
RiccOlio
Passionné
Passionné
 
Messages: 3429
Inscrit le: Mar Juin 14, 2005 3:23 pm
Localisation: Finistère

douane

Messagepar Spartacus » Dim Juin 11, 2006 10:40 am

Bonjour

J'ai mieux, un des huileux venant au ravitaillement a deja fait cette demarche aux douanier francais: :!:

"Nous on a pas de consigne" :o
"Ce n'est pas notre preocupation primaire" :o :?
"dite le pas à mes collegues mais je roule aussi à l'huile alors si vous avez des adresses.... je suis amateur" :lol: :lol: le gas a peur de se faire voir quand il va au super marche.
:P :P :P
Il faut que je lui demande de ou c'etait mais vu ma situation, au nord de Paris
Ce n'est pas parceque les choses sont difficiles que nous n'osons pas, c'est parceque nous n'osons pas qu'elles sont difficiles. (Sénèque)
J'ai trouvé cette phrase dans un journal et j'ai pense qu'elle etait drolement juste pour toute la vie
Spartacus
Motivé
Motivé
 
Messages: 365
Inscrit le: Mar Sep 20, 2005 9:55 am
Localisation: 62 ARRAS

Messagepar Spartacus » Mar Sep 26, 2006 11:04 am

Moi, j'avoue que c'est ça qui me fait peur. Si tu te retrouve à des kilometres de chez toi et que l'on te dit : tu paye ou la voiture reste là!

il faut reusssir à calmer le palpitant et avoir le sang froid pour repondre encore : non je ne paie pas ; vous n'avez pas le droit ou je ne sais quoi encore.

Une question pour toi RiccOlio,

Si tu avais eu des douaniers plus .....pointilleux et que ta voiture aurait été confisquée et immobilisée de suite si tu ne payais pas l'ammende,
Aurais tu payé?
Ce n'est pas parceque les choses sont difficiles que nous n'osons pas, c'est parceque nous n'osons pas qu'elles sont difficiles. (Sénèque)
J'ai trouvé cette phrase dans un journal et j'ai pense qu'elle etait drolement juste pour toute la vie
Spartacus
Motivé
Motivé
 
Messages: 365
Inscrit le: Mar Sep 20, 2005 9:55 am
Localisation: 62 ARRAS

Messagepar francois36 » Mar Sep 26, 2006 12:42 pm

déjà vu, ils ne peuvent procéder à l'immobilisation du véhicule que si il y a trafic d'armes ou produit stupéfiant.
La liberté des un s’arrête là où commence celle des autres. Pensez y :-)
La team Oliomobile

Image
Avatar de l’utilisateur
francois36
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 1063
Inscrit le: Jeu Juin 23, 2005 9:18 am
Localisation: Marseille

PrécédentSuivante

Retourner vers Douanes et voies de recours

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 1 invité