Oliomobile

J'avais une réunion toute à l'heure avec les huiles du département dont un responsable des douanes.
En montant sur le site où nous devions aller, j'ai proposé à un responsable des douanes de monter dans ma voiture...
Discussion : Vous savez que la voiture dans laquelle vous êtes roule à l'huile.
Le douanier : Ah bon
Moi : Ai-je le droit si je l'achète en Allemagne
Le douanier : C'est comme les cigarettes, pour votre usage personnel Oui, pour en faire du commerce non..

Voilà pour ajouter aux bonnes infos, le gouvernement vient d'adopter l'amendement autorisant les agri à vendre de l'huile carburant.

d'ou tiens tu les infos exactement ??
tu as l'amendement specifique ?

DL a écrit :J'avais une réunion toute à l'heure avec les huiles du département dont un responsable des douanes. (…)
Discussion : Vous savez que la voiture dans laquelle vous êtes roule à l'huile.

Elle roule à l'huile ou avec des huiles ????

Bonjour,
Si je comprend bien, si on se fait controler et que l'on peut prouver que l'huile a ete achetee en Allemagne, les gabelous ne peuvent rien faire .

Donc y a t il un gentil huileux frontalier qui pourrait nous envoyer une facture pour 20 l d'huile , que je mettrait dans ma boite a gant ?

Je blague , mais dans l'absolu cela semble possible , non ?

Quelle bonne idée, une facture dans la boite à gants.

Y'a plus qu'un frontalier en scanne une pour nous la mettre à dispo.
Ensuite à nous de modifiez la date de temps en temps quand même lolol

atlantia a écrit :Quelle bonne idée, une facture dans la boite à gants.

Y'a plus qu'un frontalier en scanne une pour nous la mettre à dispo.
Ensuite à nous de modifiez la date de temps en temps quand même lolol

attention, les fausses factures, ça peut couter cher...

il ne s'agit pas de fausses factures !
Rien ne t'empeche de l'avoir, c'est l'utilisation qui peut être frauduleuse.



PS je suis preneur !!

Allez sur le site Alsace de ce forum

à la frontière ils font des factures avec même la taxe CO2 détaillé

Stations service Biotank près de Lorrach Weil am Rheim

DL a écrit :Voilà pour ajouter aux bonnes infos, le gouvernement vient d'adopter l'amendement autorisant les agri à vendre de l'huile carburant.

Vente entre agriculteurs, ou commerce aux non-agriculteurs également ? Dans ton autre post tu parles des agris uniquement, et ici tu ne spécifie pas...

J'ai vu Georges tout à l'heure qui m'a dit "autorisé pour commerce avec tout le monde...", tu confirmes ?

Sinon excellentes nouvelles en perspective alors

ça m'intéresserait beaucoup de savoir où l'on peut trouver cet amendement. Plus de pb pour en acheter. ça va être cool !!!!

La France est un beau pays, mais la meute qui la dirige me fait penser à des gamins de 8 ans.
Qu'on nous f*ù$^la paix avec ça !

Je ne vois pas de suite à ce post, alors voilà :

ventre entre agriculteurs, pas à n'importe qui.

Enfin on est dans les propositions de loi, c'est pas encore voté, et il y aura la navette parlementaire avant le vote...

M'enfin : Ecrivez à vos senateurs !!! voir ma signature.

DL a écrit :J'avais une réunion toute à l'heure avec les huiles du département dont un responsable des douanes.
En montant sur le site où nous devions aller, j'ai proposé à un responsable des douanes de monter dans ma voiture...
Discussion : Vous savez que la voiture dans laquelle vous êtes roule à l'huile.
Le douanier : Ah bon
Moi : Ai-je le droit si je l'achète en Allemagne
Le douanier : C'est comme les cigarettes, pour votre usage personnel Oui, pour en faire du commerce non.

Salut DL,
donc, si j'achète l'HVP en belgique (pour l'exemple) :
la facture me protège du douanier,
mais si je passe 4 cubi de 1000L,
ils vont pas bloquer sur la quantité même si c'est pour usage perso
(pas de commerce à mon niveau, peut importe à quoi je la destine après tout)
question: quelle est donc la quantité maximum autorisée au passage de la frontière?
Merci!

Heu ... juste un truc ... sur une facture, il y a une date ... si vous vous faites contrôler 6 mois après ... comment allez vous justifier ?

Oui il y a bien des excuses viables, dans le même style des excuses que nous donnions à nos profs pour justifier les retards en cours ...

Les douanes expriment parfois une très grande carence intellectuelle certes ( Ca c'est le képi qui leur empêche le cerveau de se développer ) mais ils vont bien voir l'arnaque ... et je pense que le retour de baton sera bien pire car on se sera moqué d'eux !

Salut,
j'ai bien pensé à ça aussi, mais VAn a un peu semé le trouble en moi, je cite:
(dans ce topic: http://www.oliomobile.org/forum/viewtopic.php?t=3516 )

VAn a écrit :C'est 20 litres que l'on peut importer en bidon .
Mais si du veux tu peux rprendre 1000L si c'est pour ta conso perso dixit les douaniers de Colmar en Alsace.

pour se justifier 6 mois après, si le douanier se souvient plus de ce qu'il m'a permis de faire (à condition que ce soit le même en +), je suis mal, et s'il faut commencer à lui faire signer ses déclarations (faisant foi auprès d'un autre: pas sûr non plus!), c'est le monde à l'envers,
quoi penser alors et que peut-on réellement faire ?
merci.

j333t a écrit :et s'il faut commencer à lui faire signer ses déclarations (faisant foi auprès d'un autre: pas sûr non plus!)

lol on va s'marrer

Bon alors je propose de les filmer (à l'insu de leur plein gres ou pas ??? )
=> donc prevoyer les cam sur les voitures, comme les flics US.

=> et puis on pourra toujours gagner du pognon sur videogag, m'etonnerais qu'on trouve pas des perles

en parlant de ça, j'ai trouvé ça dans le Code des Douanes :

" III. - Tout produit destiné à être utilisé, mis en vente ou utilisé comme carburant pour moteur ou comme additif ou en vue d'accroitre le volume final des carburants pour moteur est assujetti à la taxe intérieure de consommation au taux applicable au carburant dans lequel il est incorporé ou auquel il se substitue."