PV douanier payé sinon menace de saisi de la voiture

Les risques, les amendes, comment contester.
Code des douanes cliquer ICI

Modérateur: Les modérateurs

Messagepar Leo » Dim Déc 11, 2005 6:59 pm

shadock a écrit:De quelle manière as-tu été controlé ??


Voir sur le poste "troisieme victime de la douane"
« Celui qui croit qu'une croissance exponentielle peut continuer indéfiniment dans un monde fini est un fou, ou un économiste. » Kenneth E. Boulding

R 21 turbo 2.1 l - bicarburation maison
VW transporter 1.9 atmo - 75 % sans modif
Avatar de l’utilisateur
Leo
Convaincu
Convaincu
 
Messages: 621
Inscrit le: Sam Oct 08, 2005 10:53 am
Localisation: Champagne

Messagepar Florent_80 » Lun Déc 12, 2005 3:19 pm

shadock a écrit:La France Pays des libertés ??? Plutôt pays des impôts, pays où on paye le plus d'impôts au monde, on est passé maintenant devant la Suéde !!
Vive l'Amérique !! :P


Vu l'aggravation fulgurante du deficite budgetaire de la France, le probleme ne va pas en s'arrangeant.
Et dire que le manque a gagner sur la TIC sur l'huile serait une goutte d'eau dans l'ocean...

Vive l'amerique, le pays le plus endetté au monde ;) :!: :lol:
R25 GTD pompe BOSCH à 100% en mono-reservoir, HVB Agri. (quand j'en ai :( )
Avatar de l’utilisateur
Florent_80
Convaincu
Convaincu
 
Messages: 904
Inscrit le: Mer Mai 18, 2005 2:47 pm
Localisation: Picardie - Amiens

Messagepar shadock » Lun Déc 12, 2005 3:54 pm

Florent_80 a écrit:
shadock a écrit:La France Pays des libertés ??? Plutôt pays des impôts, pays où on paye le plus d'impôts au monde, on est passé maintenant devant la Suéde !!
Vive l'Amérique !! :P


Vu l'aggravation fulgurante du deficite budgetaire de la France, le probleme ne va pas en s'arrangeant.
Et dire que le manque a gagner sur la TIC sur l'huile serait une goutte d'eau dans l'ocean...

Vive l'amerique, le pays le plus endetté au monde ;) :!: :lol:


Tu as raison, cela ne va pas s'arranger, en plus je viens de lire dans la presse que des bateaux avec cargaison d'huile de colza commencent à arriver en France en provenance du Canada et des Etats Unis !!

En France on a pas de pétrole mais on a des impôts !!! et en plus on nous donne des subventions pour mettre nos champs en jachère. Que demander de plus et pourquoi travailler ? :lol:
En essayant continuellement, on finit par réussir.
Donc : Plus ça rate, plus on a de chance que ça marche !!!
Cuisine à l'huile depuis 1991 Renault 19 moteur 1.9 L Pompe Lucas 215 000 Km
Avatar de l’utilisateur
shadock
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 104
Inscrit le: Dim Oct 02, 2005 8:40 pm

Messagepar Matjac » Dim Déc 18, 2005 10:49 am

je vais peut etre redire la même choses mais franchement faire le plein avec des bouteilles sur un parking de supermarché c'est tendre le baton pour se faire battre :(

Bon je me suis aussi fait controlé avec un ami qui roule au colza, mais les douaniers été marron car il a eu le temp de repasser au gazoil avant le peage, les douaniers on bien vu le réservoir de colza, mais mon pote leurs a expliqué qu'il roule beaucoup sur terrain privé et que le colza protège la nature.....bref 2 heures de palabres son avocat qui est arrivé avec des arguments qui on fait q'uil a pu repartir.

Quand a moi j'ai rien eu car comme ma pompe lucas est fatigué bien j'était a 100% gazoil (ouf)

Moralité cachon nous pour faire notre plein.
«La loi nous oblige à faire ce qui est dit et non ce qui est juste.»
Avatar de l’utilisateur
Matjac
Motivé
Motivé
 
Messages: 323
Inscrit le: Jeu Sep 09, 2004 6:23 pm
Localisation: Planéte venus ou mars selon le jour

Messagepar bencheux » Lun Déc 19, 2005 3:35 pm

ton copain est un exploitant agricole je suppose....
ZX TD PI bosch 40% HVB agri + recyclée en ce moment. 1 an que je roule à l'huile, déjà 262000km, bientôt le kit 100% , vivement....
Avatar de l’utilisateur
bencheux
Motivé
Motivé
 
Messages: 351
Inscrit le: Lun Nov 29, 2004 12:31 pm
Localisation: PICARDIE (OISE)

Messagepar Matjac » Lun Déc 19, 2005 4:42 pm

non il est medecin et son gros 4x4 part souvent en afrique avec lui :wink:
«La loi nous oblige à faire ce qui est dit et non ce qui est juste.»
Avatar de l’utilisateur
Matjac
Motivé
Motivé
 
Messages: 323
Inscrit le: Jeu Sep 09, 2004 6:23 pm
Localisation: Planéte venus ou mars selon le jour

Messagepar Colzatus » Lun Déc 19, 2005 8:56 pm

re,

A votre avis, jusqu'à quel point la menace de saisie d'un véhicule si l'on refuse de payer l'amende (pour le motif de rouler à l'HVB) est t'elle oui ou non du bluff ?

Celà ne serait-il pas de la part du douanier une mesure disproportionnée par rapport à "l'infraction" et condamnable pour abus de pouvoir ?

En effet, une simple pipette et 10 secondes suffisent pour effectuer un simple prélèvement... non ?
Pour quel motif la douane se permettrait t'elle d'immobiliser le véhcule concerné causant par là même un préjudice a son propriétaire ?

Telles sont les questions qui me trottent dans la tête, sachant que personnellement je suis plutôt du genre à me faire tuer sur place plutôt que de payer 1 centime d'amende !

amis juristes... quel est votre avis là dessus svp ?

par avance merci

Colzatus
Avatar de l’utilisateur
Colzatus
Nouveau
Nouveau
 
Messages: 9
Inscrit le: Mar Sep 27, 2005 1:52 pm
Localisation: QUIMPER

Messagepar shadock » Lun Déc 19, 2005 11:28 pm

Quel scandale ces pv douaniers !!!
C'est dommage, on n'entend pas beaucoup nos députés écologistes à ce sujet !!

Ils doivent être trop confortablement installés dans leurs bureaux parisiens avec des salaires de PDG.

:lol:
En essayant continuellement, on finit par réussir.
Donc : Plus ça rate, plus on a de chance que ça marche !!!
Cuisine à l'huile depuis 1991 Renault 19 moteur 1.9 L Pompe Lucas 215 000 Km
Avatar de l’utilisateur
shadock
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 104
Inscrit le: Dim Oct 02, 2005 8:40 pm

Messagepar Leo » Mar Déc 20, 2005 11:28 am

Colzatus a écrit:A votre avis, jusqu'à quel point la menace de saisie d'un véhicule si l'on refuse de payer l'amende (pour le motif de rouler à l'HVB) est t'elle oui ou non du bluff ?

Celà ne serait-il pas de la part du douanier une mesure disproportionnée par rapport à "l'infraction" et condamnable pour abus de pouvoir ?

En effet, une simple pipette et 10 secondes suffisent pour effectuer un simple prélèvement... non ?


D'aprés les renseignements que j'ai (je suis à fond dedans en ce moment) ils peuvent saisir le véhicule sous pretexte de vérification et d'analyse ou en attendant le paiement de l'amende.

Donc pas vraiment le choix, d'un autre coté, ils savent bien que cette histoire n'est pas claire, dans le doute ils vont plutôt chercher un arengement (amende pas trop cher et on arrete les frais)

Je pense qu'ils font tout pour éviter d'aller au tribunal
« Celui qui croit qu'une croissance exponentielle peut continuer indéfiniment dans un monde fini est un fou, ou un économiste. » Kenneth E. Boulding

R 21 turbo 2.1 l - bicarburation maison
VW transporter 1.9 atmo - 75 % sans modif
Avatar de l’utilisateur
Leo
Convaincu
Convaincu
 
Messages: 621
Inscrit le: Sam Oct 08, 2005 10:53 am
Localisation: Champagne

Messagepar shadock » Mar Déc 20, 2005 12:44 pm

Ces fonctionnaires douaniers ont vraiment peu de travail et de choses à faire !!! En ce moment : controles dans les véhicules pour l'huile, controle pour voir si les jeunes n'ont pas fait de copie de CD de musique, controle pour voir si il n'y a pas un ptit joint qui traine, controle pour les CIBI ... et j'en passe.

C'est évidemment plus facile que d'aller dans certains quartiers difficiles pour traquer la mafia et les gros trafiquants.

Le gouvernement veut réduire le déficit : il peut réduire le nombre de ces fonctionnaires qui coutent plus cher à l'état qu'ils ne lui rapportent et qui em....de le monde, de plus ces douaniers défendent une position illégale de la France sur le plan Européen.

La position du gouvernement Français concernant l'utilisation de l'huile ne sera pas tenable bien longtemps car de plus en plus de pays d'Europe s'y mettent
En essayant continuellement, on finit par réussir.
Donc : Plus ça rate, plus on a de chance que ça marche !!!
Cuisine à l'huile depuis 1991 Renault 19 moteur 1.9 L Pompe Lucas 215 000 Km
Avatar de l’utilisateur
shadock
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 104
Inscrit le: Dim Oct 02, 2005 8:40 pm

Messagepar shadock » Mar Déc 20, 2005 12:57 pm

Tu devrais demander aux douaniers qui t'ont arreté s'ils oseraient confisquer la voiture d'un casseur de banlieue parisienne ? Je crois que non car la nuit suivante il y aurait des centaines de voitures brulées et de la casse !! :lol:
De plus ces douaniers se feraient taper sur les doigts par leurs supérieurs et politiques :twisted:
En essayant continuellement, on finit par réussir.
Donc : Plus ça rate, plus on a de chance que ça marche !!!
Cuisine à l'huile depuis 1991 Renault 19 moteur 1.9 L Pompe Lucas 215 000 Km
Avatar de l’utilisateur
shadock
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 104
Inscrit le: Dim Oct 02, 2005 8:40 pm

Messagepar Leo » Mar Déc 20, 2005 1:03 pm

D'un autre coté ils ne font qu'appliquer des ordres en se conformant au code des douanes, le problème vient de plus haut...
beaucoup plus haut....
« Celui qui croit qu'une croissance exponentielle peut continuer indéfiniment dans un monde fini est un fou, ou un économiste. » Kenneth E. Boulding

R 21 turbo 2.1 l - bicarburation maison
VW transporter 1.9 atmo - 75 % sans modif
Avatar de l’utilisateur
Leo
Convaincu
Convaincu
 
Messages: 621
Inscrit le: Sam Oct 08, 2005 10:53 am
Localisation: Champagne

Messagepar RiccOlio » Mar Déc 20, 2005 1:54 pm

Je suis d'accord avec vous deux : le problème se situe en amont, mais les douaniers sont également de braves gents bien disciplinés et très courageux.
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
Avatar de l’utilisateur
RiccOlio
Passionné
Passionné
 
Messages: 3429
Inscrit le: Mar Juin 14, 2005 3:23 pm
Localisation: Finistère

Re: PV douanier payé sinon menace de saisi de la voiture

Messagepar 1947daniel » Jeu Déc 22, 2005 2:04 pm

sosonn a écrit:ImageImage
j etais en reserve et je decide donc d aller a carrefour vers 16h30 pour me ravitailler en huile de colza!j arrive a la voiture et je met une bouteille d huile un type arrive en disant "service des Douanes posé ce ke vous avez dans les mains"donc je pose.il me dit "vous savez que c'est interdit?"j'y repond "l'Europe m'autorise" il me repond la France l interdit"je lui dis mais y a une directive Europeenne autorisant il me dit quelle n est pas transcrite!Bon ensuite il me demande les papiers de la voiture et les miens je leurs donne donc tout ça!Un des douanier s en va!J'etais avec un copain donc on reste avec le douanier le moins con (il m'a donné des conseil).Le douanier qui etait parti revien avec un autre douanier(a croire que la race la moin evoluée ce reproduit tres vite).Donc on est sur le point de partir!donc le pote monte avec 2des douanier dans leur vehicule en voulant lui metre les menottes (on a tué du colza) et l autre douanier monte avec moi!On arrive au burau des Douanes vers 17h30.Ils nous emmenent dans une salle ou il y a tout les douaniers.on attend un peu ils viennent me chercher pour fouiller la friteuse mobile et mes poches ils trouvent une pompe a huile manuelle dans le coffre et ainsi qu une 10aine de bouteilles d huile je leur di que je m en suis jamais servi car elle marche plus,un drap plein d huile qui me servait de filtre mais bon j ai di que j avai une bouteille qui c etait renversé et que j avai epongé avec!une fois la fouille finie!je retourne m assoir a coté du pote dans la grande salle!un douanier appelle mon pote pour l interoger pendant environ 10 minutes!mon tours vient il fouille mon porte feuille de nouveau!il me demande combien declarer vous avoir mi dans votre reservoir!j ai donc di j ai pas mi plus de 15 litres il me demande "vous metez du gazoil?" je lui repond non il me di "c'est pas possible" il demande donc a l autre douanier pas trop con ki a fouillé ma voiture "tu a ouvert le capot?" l autre dit qu il a regarder ke c un vieux moteur et qu il a rien trouvé d'anormal (le capot est resté fermé pendant la fouille).Ensuite ils nous emment en cellule(juste pour un litre d huile hé oui)environ 30 minutes!On resort le douanier me donne le montant de l amande 207euros(57euro de TIPP et 150 d amende)je lui di c pas normal vous mettez une TIPP sur du vegetal!il me dit tu utilise de l huile en remplacement a du petrole donc c'est normal.au debut je refuse de payer il me di que la voiture sera saisi donc j ai payé avec l espoir de me faire remboursé en emmenant ca en Europe et j ai la ferme intention de faire bouger les choses!a la fin j ai rempli un livre de reclamation facultatif le carnet etait vierge mais la premiere reclamation commence fort"NON au RAKET de l Etat continuez a detruire la nature avec votre petrole et votre nucleaire!Avant de partir j ai demander a un douanier si il avait des enfants il m'a dit "oui" j ai repondu "moi non mais quan j en aurai j ai pas envie de leur laisser une poubelle a la place d une planete"il a repondu "je sais on fait qu appliqué la loi" j ai di "c'est pas ce que l europe dit"apres je suis parti mais je vais aller au palais de justice me renseigner sur mes droit et sur l adresse de la cours europenne et envoyer une copie de mon PV!je vous tien au courant



BONJOUR
Pour acheter de l'huile (0€75 chez Netto) je leur téléphone,commande sous mon prénom 100l en cartons"qui ne sont jamais marqués" de 4 bidons de 5l, et vais les chercher avec un véhicule essence ou 100% gaz oil.
Je paye en liquide et ne répond à aucune question.
Si un douanier me pose une question, je peut répondre n'importe quoi, et surtout pas un discour sur la pollution auquel de toutes facons il n'a rien à faire!
1947daniel
Nouveau
Nouveau
 
Messages: 11
Inscrit le: Sam Juil 16, 2005 7:47 am
Localisation: dordogne- mussidan

Messagepar PC » Jeu Déc 22, 2005 2:12 pm

SAlut

C'est fou car on a vraiment l'impression d'etre des délinquants :cry: :evil: :evil: :evil:

"tu trafique de la drogue ?"
"non, de l'huile"
"oh putain ! c'est pire ! attention amende, confiscation, fouille au corps, prison" :lol: :lol:

Plus sérieusement, le temps est venu de se méfier à mort !
alors pour tous les huileux :
PAS DE PLEIN SUR LE PARKING OU TOUT AUTRE ENDROIT VISIBLE, PLANQUEZ VOUS !
C'est moche, mais c'est comme ça. En attendant des jours meilleurs ...
Avatar de l’utilisateur
PC
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 109
Inscrit le: Ven Avr 22, 2005 12:52 am
Localisation: Puy de Dôme

Messagepar 1947daniel » Jeu Déc 22, 2005 8:20 pm

PC a écrit:SAlut

C'est fou car on a vraiment l'impression d'etre des délinquants :cry: :evil: :evil: :evil:

"tu trafique de la drogue ?"
"non, de l'huile"
"oh putain ! c'est pire ! attention amende, confiscation, fouille au corps, prison" :lol: :lol:

Plus sérieusement, le temps est venu de se méfier à mort !
alors pour tous les huileux :
PAS DE PLEIN SUR LE PARKING OU TOUT AUTRE ENDROIT VISIBLE, PLANQUEZ VOUS !
C'est moche, mais c'est comme ça. En attendant des jours meilleurs ...


Bonjour
Non, biensur, je ne me sent pas coupable de quoique ce soit, mais cela ne sert a rien,tant que nous ne serons pas "informé et organisé juridiquement", de donner prise à des interpellations durant lesquelles nous ne savons pas nous défendre efficacement. Je prefère accumuler des informations "sûres",des textes de loi,des jurisprudences,les analyser,les comprendre pour ne pas etre "desarçonné lors d'une arrestation,et pouvoir ce jour là me défendre efficacement,sans céder au lieux de baffouiller nimporte quoi!
Donc en attendant les jours meilleurs,,,,,,discrétion......
1947daniel
Nouveau
Nouveau
 
Messages: 11
Inscrit le: Sam Juil 16, 2005 7:47 am
Localisation: dordogne- mussidan

Messagepar PC » Jeu Déc 22, 2005 10:29 pm


BONJOUR
Pour acheter de l'huile (0€75 chez Netto) je leur téléphone,commande sous mon prénom 100l en cartons"qui ne sont jamais marqués" de 4 bidons de 5l, et vais les chercher avec un véhicule essence ou 100% gaz oil.
Je paye en liquide et ne répond à aucune question.


Je faisais comme ça aussi au début (il y a 6 mois). Des bouteilles d'huile achetées au lidl, payées en liquide, le tout mis dans le coffre vite fait bien fait, pas de questions, on traine pas, merci ! Et ensuite le plein discrétos à la maison. :-# :-$
Cela me permettais de vérifier le comportement de mon moteur avec des pourcentages croissant d'huile.
Ensuite, une fois rassuré, je suis passé à l'huile d'un agri (500l).


Non, biensur, je ne me sent pas coupable de quoique ce soit, mais cela ne sert a rien,tant que nous ne serons pas "informé et organisé juridiquement", de donner prise à des interpellations durant lesquelles nous ne savons pas nous défendre efficacement. Je prefère accumuler des informations "sûres",des textes de loi,des jurisprudences,les analyser,les comprendre pour ne pas etre "desarçonné lors d'une arrestation,et pouvoir ce jour là me défendre efficacement,sans céder au lieux de baffouiller nimporte quoi!


Savons nous tous bien nous défendre lors d'un évènement pareil ? Surtout que, pour l'instant, ce sont des évènements rares et memes avec tous les excellents documents de défense juridique présents sur ce site, je ne suis pas certain d'etre capable de réagir avec efficacité, pragmatisme et intelligence... :oops: Si ça se trouve je ferais de grosses boulettes ! :D Et les gars en face sont trés habiles pour bluffer, te faire peur, te déstabiliser ! :evil: :evil: :evil: et obtenir de toi toutes les infos qu'ils veulent :thin:
Avatar de l’utilisateur
PC
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 109
Inscrit le: Ven Avr 22, 2005 12:52 am
Localisation: Puy de Dôme

Messagepar Bioman » Ven Déc 23, 2005 5:06 am

RiccOlio a écrit:Je suis d'accord avec vous deux : le problème se situe en amont, mais les douaniers sont également de braves gents bien disciplinés et très courageux.


non non non!!! ce sont des gros pourris pleins de vices!!! même s'ils ont des ordres d'en haut et s'ils ont une bonne mentalité ils n'ont qu'a passer l'éponge quand ils voyent une voiture rouler à l'huile.C'est le pognon qui les intérèssent , ils ont une petite prime a chaque arrestation sans doute.
Je les ai encore vu au péage ou on prends les tickets sur l'a1 près de douai, yen avait une belle floppée à chaque rangée de distributeurs, j'ai vraiment eu les jetons!!!! quand je me suis arrété pour prendre mon ticket ça sentait fort et quand j'ai redémarrer j'en ai vu deux dans le rétro qui se retournaient ,je me suis magné!!.
Ca commence à me foutre les jetons tout ça,apparemment ils n'ont rien d'autre a faire.....
Avatar de l’utilisateur
Bioman
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 132
Inscrit le: Lun Juil 25, 2005 12:17 am
Localisation: Nord et également 93.

Messagepar RiccOlio » Ven Déc 23, 2005 1:08 pm

Euh, mes propos étaient ironiques ! Je ne sais pas s'ils ont des primes "d'intéressement" ou quoi... pfff... ils n'ont que ça à faire faut croire.
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
Avatar de l’utilisateur
RiccOlio
Passionné
Passionné
 
Messages: 3429
Inscrit le: Mar Juin 14, 2005 3:23 pm
Localisation: Finistère

Messagepar capita92 » Ven Déc 23, 2005 4:53 pm

ils ont des primes qui ne sont pas du tout systematiques et qui sont plafonnees chaque annee je crois me souvenir que les primes ne peuvent pas exceder 1200 euros par ans.
Avec prime mirobolante de 150 euros lorsque vous intercepter un chargement record du genre 1 tonne de drogue (en gros pas souvent ).
ce n' est pas l argent des primes qui motive .
Il n'y a que 2 choses qui soient infinies. l Univers et la connerie humaine....et encore je ne suis pas sur pour l Univers.
(Albert Einstein )/// RANGE ROVER 93 TDI 266.000 KMS 30%SANS MODIF=7000 kms
90% en bi =3800kms
capita92
Intéressé
Intéressé
 
Messages: 156
Inscrit le: Ven Jan 07, 2005 2:28 pm
Localisation: rp

PrécédentSuivante

Retourner vers Douanes et voies de recours

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 1 invité