Oliomobile

on va suivre tout ca de prés. En espérant que la boite étoile des huileux soit avec toi

Lionel vous en poarlera mieux que moi mais le jugement condamne le Ministère de l'Economie à rembourses les 150€ d'amende et à verser la somme de 500 € à Lionel pour les frais de procédures (il me semble).
Par contre, le jugement ne se prononce pas sur le fond de l'affaire, à savoir l'application des directives européenes.
Il semble que la contestation de Lionel lors de son audition par les douaniers ait été très judicieuse.

Merci Roule ma frite, lionel a créé un topic ce lundi pour présenter tout ça

LauF a écrit :Merci Roule ma frite, lionel a créé un topic ce lundi pour présenter tout ça

Bonjour!
Super cette info, mais je recherche toujours ce topic,
MERCI de m'indiquer où je peux le retrouver,
en effet, je rassemble en ce moment des éléments sur le sujet pour constituer un dossier suffisament solide!
Ceci afin de venir en aide à un non moins célèbre installateur de kit huile qui doit faire face à des poursuites de la part des douanes.

Merci à tous pour votre intervention,
toute info pouvant nous aider étant la bienvenue !

Amicalement,
JT.

j333t a écrit :Ceci afin de venir en aide à un non moins célèbre installateur de kit huile qui doit faire face à des poursuites de la part des douanes.

c'est un particulier, une asso, ou une société ?

j333t a écrit : Super cette info, mais je recherche toujours ce topic,
MERCI de m'indiquer où je peux le retrouver,

Voila le lien pour le jugement en première instance

http://www.oliomobile.org/forum/viewtopic.php?t=9000

Et pour la cour d'appel

http://www.oliomobile.org/forum/viewtopic.php?t=13557

Si tu a besoin d'autres infos, n'hésite pas...

Pour cet installateur de kits ... nous savons tous qui c’est … quel genre de poursuites subit il ?

Merci de nous donner des infos !

le risque sera sur la quantité d'huile présente dans son atelier. Pour les pièces en elle même je ne vois pas où et sur quelle base attaquer, elles sont en ventes libre dans le commerce. Tous comme les installateurs de pièces tuning (non homologuée route)
C'est pour cette raison que je dis que vos fichiers clients ne doivent en aucun cas être hébergé chez vous et rester le plus anonyme possible. Mais faut pas se leurrer, ils ont réagit suite à la parution dans autoplus...
Je ne vois pas trop ce qu'ils vont faire du fichier client. Ce qu'il serait judicieux de la part de métheco c'est d'en informer les personnes présente sur ce fichier.

Mais en attendant, le site de Metheco est hors service !

Que faut il en penser ?

peut etre était il hébergé sur son ordinateur perso

Je viens d'aller sur leur site et il semble fonctionner : http://metheco.fr

francois36 a écrit :le risque sera sur la quantité d'huile présente dans son atelier. Pour les pièces en elle même je ne vois pas où et sur quelle base attaquer, elles sont en ventes libre dans le commerce. Tous comme les installateurs de pièces tuning (non homologuée route)
C'est pour cette raison que je dis que vos fichiers clients ne doivent en aucun cas être hébergé chez vous et rester le plus anonyme possible. Mais faut pas se leurrer, ils ont réagit suite à la parution dans autoplus...
Je ne vois pas trop ce qu'ils vont faire du fichier client. Ce qu'il serait judicieux de la part de métheco c'est d'en informer les personnes présente sur ce fichier.

Bonjour,
désolé pour l'absence!
Non, non, pas pour l'huile tant qu'elle est chez soi et pas dans le moteur, c'est OK, mais il a bel et bien été verbalisé pour un véhicule perso modifié (info confirmée par pinpin).
Mais pour ma part, j'essai de lui mailer des infos au fil de l'eau pour organiser sa défense, alors merci d'avance!
Il me disait tout récemment que ça ne se passait pas si bien pour Lionel LAMBERT aux dernières nouvelles, vous confirmez?
Cela étant,
QUEL TRISTE PAYS LA FRANCE!
Quand je pense que lorsque Sarkozy est passé, il a tardé mais a tout de même fini par me répondre après trois relances successives au sujet de la légalisation des HVP, par une formule très évasive qui ne l'engageait d'ailleurs nullement et pour cause : rien n'a suivi en la matière!
Tout cela après avoir signé le pacte écologique en plus, le peuple Français a vraiment été roulé dans la farine et continue de l'être ainsi que l'environnement : foulé au pied, Nicolas Hulot doit vraiment être las de toute cette farce...
MERCI A TOUS POUR VOS INFOS ET VOTRE CONTRIBUTION !!!!!