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MessagePublié: Mer Jan 18, 2006 3:15 pm
par arioc
ce lien n'est plus valable http://fr.wikipedia.org/wiki/Huile_v
ou peut t'on avoir le doc qui y avait , car cela semble interesant
merci

MessagePublié: Mer Jan 18, 2006 3:28 pm
par RiccOlio
Bah alors Sosonn ? Ca sent le copier/coller ton truc ! :wink:

Bien joué !

MessagePublié: Mer Jan 18, 2006 5:19 pm
par sosonn
oui RiccOlio
merci encore pour ton aide precieuse!
http://fr.wikipedia.org/wiki/Huile_végétale_carburant#En_France
pour le lien
erf il faut faire un copier coller de l adresse car les accents semble poser probleme

MessagePublié: Ven Jan 20, 2006 11:24 pm
par bencheux
bravo sosson !! :lol:

quels bandes d'empaffés , ils sont vraiment tenaces, il y tiennent à leur taxe de brin :-x

ha par contre promouvoir leur diester de daube qui coute un prix fou et bien plus lourd à produire que l'HVB, là ya pas de problème , du moment qu'ils contrôlent et maitrisent toute la filière de A à Z !!!

Histoire de gros sous tout ça, la planete , il s'en tappent le coquillard :evil:

On a la rage, mais c'est comme ça, faudrait vraiment se rassembler et gueuler un bon coup ....

MessagePublié: Ven Jan 27, 2006 1:08 pm
par sosonn
moi ce que je propose c 'est un manif a paris
-aller devant Bercy pour exiger l aplication sans delais des directives
-aller devant l elysée pour protester contre le programe nucleaire de la france
-et pour finir bloquer les champs elysée

MessagePublié: Dim Fév 19, 2006 12:35 am
par z650
incroyable cette histoire !!! du neuf sosounn ??
tu ne serais pas du 37 des fois ?? car j'avais lu un article dans le quotidien du coin !!
Ce que je trouve le plus allucinant dans cette histoire , c'est le sejour au trou !!!
enfermé comme un bandit !! sa me mets hors de moi !!
Moi qui suis clostro , je ne sias pas si je tiendrais le choc dans pareil cas !!
ou en est tu ?? du neuf ?? merci !! bon courage et bravo pour tes demarches !!! :wink:

MessagePublié: Mer Fév 22, 2006 4:20 pm
par sosonn
recu le 3fevrier
Image
je vais leurs repondre :
Monsieur le directeur régional des douanes du centre
Je ne suis toujours pas d accord pour régler cette affaire en payant 8 euros basés sur une TIPP de 19 litres de gasoil
Hors sur les 19 litres 4 ont été saisi donc j estime que me faire payer une TIPP sur des quantités saisies me semble aberrant
De plus l’Huile Végétale Bute est un carburant agricole tout comme l’EMHV il me semble donc aussi aberrant de faire payer la TIPP basée sur le gasoil plutôt que de faire payer la TIPP basée sur l’EMHV qui serait dans une meilleure logique par rapport aux articles « 265-3 » et « 265 Bis A » du code des douanes
Il est préférable de considérer que l’huile Végétale Brute ce substitut a l’EMHV en tant que carburant agricole soit une réduction de 25euros/hl (41-25=15 ; 15/100X15=2.25)
Je ne vous dois pas plus de 2.25euros et ayant fait des démarches payantes ainsi que le préjudice causé par vos services en m emprisonnant, je vous demande donc de la clémence
J attend également des excuses écrites de vos services pour m avoir mi en cellule 30 minutes et d’avoir erroné le P.V ainsi que la pompe qui m’a été saisi me soit rendue sinon je me verrai dans le droit de porter plainte pour « abus de pouvoir » et prétendre à des dommages et intérêts
Je vous fais donc parvenir un RIB comme convenus
Toute ma considération distinguée

RiccOlio t en pense quoi? pas trop hard?? :D

MessagePublié: Jeu Fév 23, 2006 1:04 am
par RiccOlio
Non, pas de pitié ! Ils ont encore des trucs à toi qu'ils t'ont saisi, faut pas hésiter à les réclamer ! Et s'ils ont mal compté une première fois, il est possible qu'ils recommencent ! Ce serait une belle avancée que de ne s'acquitter que des taxes exigibles sur les EMHV.

Avec 2 Euros de recette fiscale par huileux arrêté, ils vont vite cesser de traquer les méchants huileux voleurs de taxes !

MessagePublié: Ven Fév 24, 2006 2:03 pm
par Leo
J'aime beaucoup ta réponse Sosonn, tiens nous au courant de la suite

MessagePublié: Ven Fév 24, 2006 3:02 pm
par sosonn
et toi leo t en es ou dans ton affaire??

MessagePublié: Ven Fév 24, 2006 3:05 pm
par sosonn
je vais meme demander a etre radié du fichier des douanes
je me suis trompé dans la lettre car le code des douanes a changé
en 2005 : 33euros par hl d exoneration
en 2006 : 25euros par hectolitre
j ai fai mon calcul basé sur le code des douanes 2006 hors mon affaire date de 2005!!!!

MessagePublié: Jeu Mar 23, 2006 11:14 am
par RiccOlio
Salut Sosonn, as-tu des nouvelles ?
Tu penses qu'on peut se faire radier du fichier des Douanes ???

J'ai reçu quasiment la même lettre que toi de la DG des Douanes... pas d'amende si je paie les taxes... à voir.

MessagePublié: Jeu Mar 23, 2006 11:34 am
par biomat
Mais si on paie les taxes ça veut dire qu'ils reconnaissent que c'est un carburant !!!!
Que veut on faire exactement !!!!
personnellement je suis Pour une taxation (faut bien faire les routes )
et plus les controllés seront taxé sur la base d'un carburant plus nous pourrons dire que l'utilisation est legale !!!!

MessagePublié: Jeu Mar 23, 2006 11:39 am
par mica
une taxe oui, mais pas 16€ pour 5 litres.

Mica

MessagePublié: Jeu Mar 23, 2006 11:46 am
par RiccOlio
mmm ce n'est pas tout à fait ça... quoi que tu utilises dans ton réservoir, ce doit être taxé... donc à la limite tu peux utiliser n'importe quoi en guise de carburant, ce n'est pas pour autant que ce sera reconnu en tant que tel. Tant que le code des douanes ne sera pas actualisé, il en sera ainsi.

Là où ça devient un peu plus intéressant de se battre c'est d'obtenir une taxation indexée sur celle du biodiésel... et encore, ça fait cher par rapport aux bénéfices indirects de l'utilisation de l'huile.

MessagePublié: Jeu Mar 23, 2006 12:04 pm
par biomat
c'est vrai que ça fais cher !!!

en tout cas sur arriver à ce que ce soit taxer comme biocarburant sera interressant !!! neanmoins tu prends tout de meme une amende lorsque tu met du fioul rouge + grosse tipp à payer donc il y'a deja distinction !

Les douanes couvrent leurs conneries

MessagePublié: Jeu Mar 23, 2006 4:42 pm
par DL
J'ai plusieurs questions Sosonn

D'ordre technique : le lien de la deuxième page ne fonctionne pas on n'arrive donc pas à lire la seconde partie du courrier

Sur le fond

Pourquoi toi ton courrier a été traité par les services du ministre et pas ceux d'autres huileux piégés par les douanes ?

Pourquoi ne pas poursuivre la contestation par le smêmes lettres devant les instances européennes,

feufollet nous donne de nouvelles infos, mais celà était déjà valable en septembre date où les huileux s'étaient déjà fait piéger.

Ce que je subodore c'est que le fait d'avoir de besoin de souligner que le placement en cellule n'était pas vrai montre qu'ils ont en réalité fait une GRAVE CONNERIE.
Pour moi il faut porter l'affaire devant la cours de justice des droits de l'homme : détention abusive etc...

Alors les douaniers prendront des pincette avec les huileux

Cette lettre ressemble à un donnant-donnant

Tu devrais envoyer direct une lette LR/AR comme quoi tu conteste les faits écrits.
Les faits sont les faits. Une administration ne peut comme ça inventer n'importe quoi.

À mon avis là on peut les piéger

MessagePublié: Jeu Mar 23, 2006 5:05 pm
par DL
Manifestement tu es au niveau du point 4 que j'ai soulevé

http://www.oliomobile.org/forum/viewtopic.php?t=3881[url]

L'État ne peut tirer partier de sa propre défaillance en l'occurence l'absence de dispositions fiscales à l'égard de l'HVP

c'est pour celà amha qu'on te rend la TVA[/url]

MessagePublié: Jeu Mar 23, 2006 5:10 pm
par DL
Tu devrais répondre à ce directeur des douanes ceci (il faut le ménager vu que le ton qu'il emploit paraît relativement compatissant).



"""Vu l’interdiction d’utilisation d’HVB à la carburation dans le Bulletin officiel des douanes art 265 ter et ce malgré l’effet direct depuis le 1er janvier 2005 de la directive 2003 30 CE,

et malgré l’Article 17du BOD où le ministre chargé des douanes aurait dû arrêter les mesures nécessaires à la mise en œuvre des réglementations 2003 30 et 2003 96 édictées par l'union européenne que l'administration des douanes est tenue d'appliquer.

Et vu l’absence de dispositions fiscales à l’égard de l’HVB, malgré le cadre fiscal prescrit par la directive 2003 96 CE ;
Annexe (d)

L’état ne peut tirer parti de sa propre défaillance, et ne peut pas refuser à un particulier de se prévaloir de la directive 2003 30 CE lui autorisant à utiliser l’HVB comme carburant, sur Avis du conseil d’état, arrêt du 7 janvier 2004, C-201/02, suivant l’art 55 de la constitution ;
Annexe (e)

MessagePublié: Lun Mar 27, 2006 9:11 pm
par sosonn
ben justement RiccOlio
j ai apeler la direction regionnale la semaine derniere
Le douanier a deccroché quand je me suis presenté il m a repondu qu'ils etait en train de parler de moi avec son patron (directeur regionnal)
j ai donc demander d etre basé sur du diester et d etre radié du fichier des douanes et que la pompe confisquée me soi rendue
alors le courier que je leurs ai envoyé join avec le rib a été retransmise a la direction generale des douanes car le directeur regionnale a l aire d etre tres embarassé la reponse j espere l avoir tres prochainement ainsi que la totalité de mon argent (pour 1,20euro ils peuvent m en faire cadeau avec les recomander que je leur est fais)!