Un adhérent controlé

[Roule Ma Frite]

Salut,

Mardi 22 février, un de nos adhérent s'est fait controlé par les douanes. Ils ont bien sur remarqué qu'une odeur suspecte s'échappait de son pot. C'etait la première fois qu'ils trouvaient de l'huile végétale dans un réservoir. Le copain avait en plus 30 litres d'huile filtrée dans son coffre.
Il n'avait même pas ses papiers avec lui et les gendarmes sont donc venus en renfort. Mais aucun d'eux n'a manifesté d'agressivité et ils étaient même interessés.
A l'inverse des autres qui ont été embarqués, le copain à ecopé seulement d'une amende de 150 € et ils ne lui ont pas réclamé de taxe (TIPP ou TIC). Il a pu repartir après avoir promis de vidanger son réservoir.

Il est bien décidé à ne pas payer d'amende. Nous verrons dans les prochains jours avec lui les procédures que nous mettrons en oeuvre.

[Marcalex]

Il est peut etre tombé sur des gens interressé par le procédé, mais ne pas payer l'amende est risqué

[z650]

Salut,

Mardi 22 février, un de nos adhérent s'est fait controlé par les douanes. Ils ont bien sur remarqué qu'une odeur suspecte s'échappait de son pot. C'etait la première fois qu'ils trouvaient de l'huile végétale dans un réservoir. Le copain avait en plus 30 litres d'huile filtrée dans son coffre.
Il n'avait même pas ses papiers avec lui et les gendarmes sont donc venus en renfort. Mais aucun d'eux n'a manifesté d'agressivité et ils étaient même interessés.
A l'inverse des autres qui ont été embarqués, le copain à ecopé seulement d'une amende de 150 € et ils ne lui ont pas réclamé de taxe (TIPP ou TIC). Il a pu repartir après avoir promis de vidanger son réservoir.

Il est bien décidé à ne pas payer d'amende. Nous verrons dans les prochains jours avec lui les procédures que nous mettrons en oeuvre.

interessant , roule ma frite !
Je pense que chaque cas doit etre examiné a la loupe , pour mieux comprendre et se defendre
je pense que les douaniers ou gendarmes etaient plutot conciliant , malgres le PV , c'est deja une bonne chose .
Tiens nous au jus , surtout !!
a+
z650

[RiccOlio]

Ouais, n'importe quoi les douanes... une amende sans taxes à payer ?

Tiens-nous vite au courant !

[z650]

peut etre une denoniation !! comme souvent d'ailleurs dans de pareil cas !

[sosonn]

n importe quoi celon le code 411-2 l amande ne peut exeder de 2 fois le montant des taxes et droit eludé il aurai du payé rien du tout

[Roule Ma Frite]

Ce n'est pas une denonciation mais un controle ordinaire routier, toutes les voitures y passaient.

C'est une amende forfaitaire qu'il a eu. Il n'est aucunement question des taxes. A chaque controle, une facon de faire différente. En fait, ils ne savent pas comment réagir.

Pour répondre à Marcalex, si on est arreté il ne faut jamais payé l'amende et tout de suite joindre une asso. Payer c'est reconnaitre que l'on a commis une fraude. De plus, il est plus facile de se défendre devant un tribunal si on a pas payé.

[rombaric]

D'accord mais si les douaniers gardent la voiture si tu payes pas l'amende?

[z650]

si on est arreté il ne faut jamais payé l'amende et tout de suite joindre une asso. Payer c'est reconnaitre que l'on a commis une fraude. De plus, il est plus facile de se défendre devant un tribunal si on a pas payé.

interessant , d'ou tire tu ces affirmations ??
merci !

[flateric]

En tout cas, je suis pret à cotiser selon mes moyens pour l'aider à payer l'amende le cas échéant. C'est ce qui était convenu, non ?

[Roule Ma Frite]

On est pas obliger de payer une amende sur le champ. Le copain n'avait pas de fric sur lui, ils lui ont laissé un mois pour le faire.

Pour la meilleure défense si on ne paye pas, cette info vient de l'avocate toulousainne qui s'occupé déjà de 2 huileux. Elle bosse avec Ecoleo.

Nous verrons plus tard pour les frais, peut être qu'Ecoleo se chargerait de gérer un compte servant à cela.

[titi1000]

Payer, c'est reconnaitre que l'on est en faute.
Et après, pour contester, c'est rapé (du vécu).

[Bxjack]

Salut,
le copain à ecopé seulement d'une amende de 150 € et ils ne lui ont pas réclamé de taxe (TIPP ou TIC).

Euh juste pour être sur, c'est pourquoi l'amende : rouler avec de l'huile ou ne pas avoir les papiers du véhicule, permis ou autre ??

[Roule Ma Frite]

Pour rouler à l'huile. Dès que j'aurais plus de renseignements sur cette amende, je vous les transmettrais.

[VAn]

Salut,

Mardi 22 février, un de nos adhérent s'est fait controlé par les douanes. Ils ont bien sur remarqué qu'une odeur suspecte s'échappait de son pot. C'etait la première fois qu'ils trouvaient de l'huile végétale dans un réservoir. Le copain avait en plus 30 litres d'huile filtrée dans son coffre.
Il n'avait même pas ses papiers avec lui et les gendarmes sont donc venus en renfort. Mais aucun d'eux n'a manifesté d'agressivité et ils étaient même interessés.
A l'inverse des autres qui ont été embarqués, le copain à ecopé seulement d'une amende de 150 € et ils ne lui ont pas réclamé de taxe (TIPP ou TIC). Il a pu repartir après avoir promis de vidanger son réservoir.

Il est bien décidé à ne pas payer d'amende. Nous verrons dans les prochains jours avec lui les procédures que nous mettrons en oeuvre.

Dans quel coin s'est fait gauller ton collègue????????

[Roule Ma Frite]

A Gap.

[VAn]

merci bien collègue huileux sudiste

[Lewis]

A Gap.

Va falloir qu'on se méfie dans le coin. C'est vrai qu'en tant que département frontalier, on a souvent des contrôles de douane , mais en général, ils s'occupaient surtout de savoir ce qu'il y avait dans le coffre.

[RiccOlio]

Du nouveau, Christophe ?

[Roule Ma Frite]

Il a rédigé une lettre en se référant à la tienne et il devait l'envoyée à la direction régionale des douannes après concertation avec l'avocate toulousainne.