Modérateur: Les modérateurs
Roule Ma Frite a écrit:Salut,
Mardi 22 février, un de nos adhérent s'est fait controlé par les douanes. Ils ont bien sur remarqué qu'une odeur suspecte s'échappait de son pot. C'etait la première fois qu'ils trouvaient de l'huile végétale dans un réservoir. Le copain avait en plus 30 litres d'huile filtrée dans son coffre.
Il n'avait même pas ses papiers avec lui et les gendarmes sont donc venus en renfort. Mais aucun d'eux n'a manifesté d'agressivité et ils étaient même interessés.
A l'inverse des autres qui ont été embarqués, le copain à ecopé seulement d'une amende de 150 € et ils ne lui ont pas réclamé de taxe (TIPP ou TIC). Il a pu repartir après avoir promis de vidanger son réservoir.
Il est bien décidé à ne pas payer d'amende. Nous verrons dans les prochains jours avec lui les procédures que nous mettrons en oeuvre.
Roule Ma Frite a écrit:
si on est arreté il ne faut jamais payé l'amende et tout de suite joindre une asso. Payer c'est reconnaitre que l'on a commis une fraude. De plus, il est plus facile de se défendre devant un tribunal si on a pas payé.
Roule Ma Frite a écrit:Salut,
le copain à ecopé seulement d'une amende de 150 € et ils ne lui ont pas réclamé de taxe (TIPP ou TIC).
Roule Ma Frite a écrit:Salut,
Mardi 22 février, un de nos adhérent s'est fait controlé par les douanes. Ils ont bien sur remarqué qu'une odeur suspecte s'échappait de son pot. C'etait la première fois qu'ils trouvaient de l'huile végétale dans un réservoir. Le copain avait en plus 30 litres d'huile filtrée dans son coffre.
Il n'avait même pas ses papiers avec lui et les gendarmes sont donc venus en renfort. Mais aucun d'eux n'a manifesté d'agressivité et ils étaient même interessés.
A l'inverse des autres qui ont été embarqués, le copain à ecopé seulement d'une amende de 150 € et ils ne lui ont pas réclamé de taxe (TIPP ou TIC). Il a pu repartir après avoir promis de vidanger son réservoir.
Il est bien décidé à ne pas payer d'amende. Nous verrons dans les prochains jours avec lui les procédures que nous mettrons en oeuvre.
A Gap.
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