Achat d'huile végétale en Belgique

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Achat d'huile végétale en Belgique

Messagepar dan08 » Mer Mar 29, 2006 6:03 pm

A partir d'avril 2006 la vente d'huile végétale est autorisée en Belgique par un producteur.
Moi , habitant en France que se passe t-il si je me fais arreter par la douane française alors que je transporte dans des jerricanes de l'huile achetée en Belgique avec facture?
Merci pour les réponses
dan08
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Messagepar RiccOlio » Mer Mar 29, 2006 6:37 pm

Consulte un peu la partie juridique du forum... tu peux passer la frontière et utiliser le carburant que contient le réservoir du véhicule sans avoir à acquitter de taxes, mais tu ne peux pas en ramener en bidons... penses à garder la facture en cas de contrôle.

aki a écrit:J'ai retrouvé la directive disant que l'on peut avoir des garburant autorisés dans un autre pays, même s'il est illégale en france. Il est question des "titres d'admission temporaires" pour les "moyens de transport":

Convention d'Istanbul du 26 juin 1990, Annexe C Chapitre II Article 4.1 :

Les combustibles et carburants contenus dans les réservoirs normaux des moyens de transport importés temporairement ainsi que les huiles lubrifiantes destinées aux besoins normaux desdits moyens de transport seront admis en franchise des droits et taxes à l'importation et sans application des prohibitions ou restrictions d'importation.

En gros, ça dit que l'on peu passer la frontière d'un pays pour un voyage temporaire sans payer les taxes sur l'essence que l'on a dans le reservoire, et sans que l'on puisse etre embeté si l'essence utilisée est interdite ou soumise à réstriction...
Ca marche surtout pour un allemand qui vien en france avec sa voiture, mais comme le précise l'article 9 :
"L'apurement normal de l'admission temporaire est obtenu par la réexportation des marchandises (y compris les moyens de transport), placées en admission temporaire."

il y a donc réexportation, à priori aux memes conditions. Les "moyens de transport" incluent ici tout ce qui est necessaire au transport, carburant inclus. Si lors d'un voyage en allemagne (à titre privé ou proffetionel), je suis obligé de faire le plein, cette convention s'appliquera semble-t-il lors du retour en France.
Plus qu'à expliquer que l'on revient d'allemagne à la douane en cas de problème. Prévoire le nom d'une station d'aprovisionnement en huile à la frontière allemande, histoire d'acréditer la petite histoire. Quelqu'un a-t-il un nom facile à retenir à proposer??
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
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Messagepar GROS LOUP » Mer Avr 05, 2006 3:39 pm

Coucou..!!

Est ce que la loi t'interdit de monter un plus gros réservoir..?? :roll:

Hummm...disons 100 ltr au moins..en souple par ex .... çà doit pas être marqué sur la carte grise... mais ça m'étonnerais qu'il faille repasser un véhicule diesel à la drire pour augmenter un peu la capacité du réservoir ..non..??

Il existe des réservoires plancher pour certains 4x4 ...genre 10/15 cm d'éppais et toute la surf du coffre :roll: ...
Et dans ce cas, ils seraient obligés de t'amender pour un réservoire non conforme, plutot que pour un transport d'HV illégal...??
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Messagepar francois36 » Mer Avr 05, 2006 3:54 pm

même réponse, modification substancielle de la voiture donc...
La liberté des un s’arrête là où commence celle des autres. Pensez y :-)
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Messagepar jupiter » Lun Avr 10, 2006 8:31 pm

Il faut roulé avec un camion
:D

Pourquoi on ne pourrait pas transporter de l'huile en bidon, ça n'explose pas et puis c'est alimentaire.
Si un jour on fait marché un moteur à l'eau, on pourra crever de soif :evil:
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Messagepar skyfish » Lun Avr 10, 2006 8:56 pm

tu peux tjrs dire que ton huile est destinée à la cogénération (groupe électrogène+chaleur). c'est alors tout à fait légal d'y brûler de l'hvb...attention par contre si le douanier demande à voir ton groupe cogé!!! :lol: :lol: :lol:
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Messagepar ray » Dim Mai 07, 2006 3:43 pm

Un douanier m'a dit hier que l'on n'avait pas le droit de transporter en France plus de 60 litres de carburant dans son véhicule. Au-delà, il faut une autorisation de type "transports de matières dangereuses".

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Messagepar madguss » Dim Mai 07, 2006 8:17 pm

oula! qund je fais le plein d'huile avec mes 240 litres dans le coffre... je suis un terroriste! :lol: (d'ailleur, vive les BX pour leur suspat qui compense le poids ;) )
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Messagepar Leo » Mar Mai 09, 2006 12:54 pm

madguss a écrit:oula! qund je fais le plein d'huile avec mes 240 litres dans le coffre... je suis un terroriste! :lol: (d'ailleur, vive les BX pour leur suspat qui compense le poids ;) )


En fait tu ne dois pas risquer grand chose puisque l'huile n'est pas considérée comme carburant en France... :wink:
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