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Achat d'huile végétale en Belgique
Posté : mer. mars 29, 2006 5:03 pm
par dan08
A partir d'avril 2006 la vente d'huile végétale est autorisée en Belgique par un producteur.
Moi , habitant en France que se passe t-il si je me fais arreter par la douane française alors que je transporte dans des jerricanes de l'huile achetée en Belgique avec facture?
Merci pour les réponses
Posté : mer. mars 29, 2006 5:37 pm
par RiccOlio
Consulte un peu la partie juridique du forum... tu peux passer la frontière et utiliser le carburant que contient le réservoir du véhicule sans avoir à acquitter de taxes, mais tu ne peux pas en ramener en bidons... penses à garder la facture en cas de contrôle.
aki a écrit :J'ai retrouvé la directive disant que l'on peut avoir des garburant autorisés dans un autre pays, même s'il est illégale en france. Il est question des "titres d'admission temporaires" pour les "moyens de transport":
Convention d'Istanbul du 26 juin 1990, Annexe C Chapitre II Article 4.1 :
Les combustibles et carburants contenus dans les réservoirs normaux des moyens de transport importés temporairement ainsi que les huiles lubrifiantes destinées aux besoins normaux desdits moyens de transport seront admis en franchise des droits et taxes à l'importation et sans application des prohibitions ou restrictions d'importation.
En gros, ça dit que l'on peu passer la frontière d'un pays pour un voyage temporaire sans payer les taxes sur l'essence que l'on a dans le reservoire, et sans que l'on puisse etre embeté si l'essence utilisée est interdite ou soumise à réstriction...
Ca marche surtout pour un allemand qui vien en france avec sa voiture, mais comme le précise l'article 9 :
"L'apurement normal de l'admission temporaire est obtenu par la réexportation des marchandises (y compris les moyens de transport), placées en admission temporaire."
il y a donc réexportation, à priori aux memes conditions. Les "moyens de transport" incluent ici tout ce qui est necessaire au transport,
carburant inclus. Si lors d'un voyage en allemagne (à titre privé ou proffetionel), je suis obligé de faire le plein, cette convention s'appliquera semble-t-il lors du retour en France.
Plus qu'à expliquer que l'on revient d'allemagne à la douane en cas de problème. Prévoire le nom d'une station d'aprovisionnement en huile à la frontière allemande, histoire d'acréditer la petite histoire. Quelqu'un a-t-il un nom facile à retenir à proposer??
Posté : mer. avr. 05, 2006 2:39 pm
par GROS LOUP
Coucou..!!
Est ce que la loi t'interdit de monter un plus gros réservoir..??
Hummm...disons 100 ltr au moins..en souple par ex .... çà doit pas être marqué sur la carte grise... mais ça m'étonnerais qu'il faille repasser un véhicule diesel à la drire pour augmenter un peu la capacité du réservoir ..non..??
Il existe des réservoires plancher pour certains 4x4 ...genre 10/15 cm d'éppais et toute la surf du coffre
...
Et dans ce cas, ils seraient obligés de t'amender pour un réservoire non conforme, plutot que pour un transport d'HV illégal...??
Posté : mer. avr. 05, 2006 2:54 pm
par francois36
même réponse, modification substancielle de la voiture donc...
Posté : lun. avr. 10, 2006 7:31 pm
par jupiter
Il faut roulé avec un camion
Pourquoi on ne pourrait pas transporter de l'huile en bidon, ça n'explose pas et puis c'est alimentaire.
Si un jour on fait marché un moteur à l'eau, on pourra crever de soif
Posté : lun. avr. 10, 2006 7:56 pm
par skyfish
Posté : dim. mai 07, 2006 2:43 pm
par ray
Un douanier m'a dit hier que l'on n'avait pas le droit de transporter en France plus de 60 litres de carburant dans son véhicule. Au-delà, il faut une autorisation de type "transports de matières dangereuses".
ray
Posté : dim. mai 07, 2006 7:17 pm
par madguss
oula! qund je fais le plein d'huile avec mes 240 litres dans le coffre... je suis un terroriste!
(d'ailleur, vive les BX pour leur suspat qui compense le poids
)
Posté : mar. mai 09, 2006 11:54 am
par Leo
madguss a écrit :oula! qund je fais le plein d'huile avec mes 240 litres dans le coffre... je suis un terroriste!
(d'ailleur, vive les BX pour leur suspat qui compense le poids
)
En fait tu ne dois pas risquer grand chose puisque l'huile n'est pas considérée comme carburant en France...