Déclaration d'utilisateur d'huile????

Les risques, les amendes, comment contester.
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bilou
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Enregistré le : sam. oct. 15, 2005 10:08 am

Déclaration d'utilisateur d'huile????

Message par bilou »

Est-ce possible de se rendre aux douanes, et leur dire tout simplement qu'on souhaite utiliser de l'huile végétale pour la carburation.
Mais que dans un soucis de légalité on vient déclarer la quantité utilisée afin de payer la taxe ( celle du diester qui est je crois à 10 cts par litre )????
Quelqu'un a t-il essayé cela?
Merci
Leo
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Enregistré le : sam. oct. 08, 2005 9:53 am
Localisation : Champagne

Message par Leo »

Oui par courrier et même plusieur fois, la réponse à toujours été la même : c'est interdit !
« Celui qui croit qu'une croissance exponentielle peut continuer indéfiniment dans un monde fini est un fou, ou un économiste. » Kenneth E. Boulding

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