controlé mais pas verbalisé

Les risques, les amendes, comment contester.
Code des douanes cliquer ICI

Modérateur: Les modérateurs

controlé mais pas verbalisé

Messagepar MANU29 » Mer Juil 26, 2006 12:30 pm

Le bonjour de MANU29, je suis un nouveau utilisateur d'huile recyclée, (=8000 km 35% ; xantia turbo d).
J'ai été controlé par les douanes il y à environs 15 jours (à Landivisiau FINISTERE). Ils ont débouché leurs narines en 15 secondes. J'ai joué "la franchise" en déclarant 25%, il m'ont gentillement laisser repartir (après m'avoir fouillé le corps et la voiture au complèt!!!)

Je pense avoir eu un gros coup de bol Non?
MANU29
Nouveau
Nouveau
 
Messages: 1
Inscrit le: Jeu Juil 20, 2006 11:05 am
Localisation: finistere

Messagepar madguss » Mer Juil 26, 2006 1:19 pm

ils ne cherchaient pas de l'huile mais autre chose! ;)
il m'est arrivé presque la meme chose sauf que j'ai rien dit! :)
tu as eu du bol quand même! :D

;)
Zx écrabouillé par un camion: on passe au confort supérieur: La Xantia 1.9 TD
Kit bi-réservoir

Xantia explosée par une Twingo... Level up: la C5 HDI 2 L 140 CV

Mon post : http://www.oliomobile.org/viewtopic.php?f=140&t=20227&start=260
Avatar de l’utilisateur
madguss
Passionné
Passionné
 
Messages: 2342
Inscrit le: Lun Juin 27, 2005 2:16 pm
Localisation: Saint Herblain (Nantes)

Messagepar flateric » Mer Juil 26, 2006 2:50 pm

En effet, ils ont été plutôt clément... Ils n'ont pas voulu s'embarasser de formalités autres que celles pour lesquelles ils étaient là.
Seat Cordoba EVO1 (TDI AFN 110cv de 1999) avec Tuning Box & admission directe J&R (@142 cv) EGR + reniflard d'huile débranchés (167.000 km)
Avatar de l’utilisateur
flateric
Motivé
Motivé
 
Messages: 272
Inscrit le: Sam Sep 24, 2005 8:12 am
Localisation: Belgique, province de Namur

Messagepar mica » Mer Juil 26, 2006 3:41 pm

Cela veut PEUT ETRE dire qu'ils vont nous laisser un peu tranquille :roll:

Mica
Avatar de l’utilisateur
mica
Modérateur
Modérateur
 
Messages: 5172
Inscrit le: Lun Jan 10, 2005 10:31 pm
Localisation: La Réunion

Messagepar skyfish » Mer Juil 26, 2006 5:04 pm

Euh...je crois que, vu la quantité que nous sommes à rouler à l'huile, et le nombre de verbalisations recensés, on ne peut quand même pas se sentir harcelé :lol: :lol: au pire, en recyclant, on économise largement de quoi payer la prune, en attendant que les responsables étatiques décoincent la situation
roulez tranquille, tous les douaniers ne veillent pas...
Opel Zafira 2.0l DTI à 30% hvb/ Mitsu pajero 2.8l bicarburation made in http://www.aeden.fr
Avatar de l’utilisateur
skyfish
Annonceur
Annonceur
 
Messages: 1014
Inscrit le: Jeu Sep 08, 2005 10:13 pm
Localisation: nord-isère (38)

Messagepar Leo » Mer Juil 26, 2006 6:30 pm

Il est évident que s'ils voulaient nous em***der il pourrait largement, ils leurs suffirait de planquer à proximité de quelques fournisseurs notoires...

Dans ce cas, pour moi, il y deux cas de figure :

- ou ils cherchaient quelque chose de précis et ne voulaient pas perdre du temps avec un "rigolo" de huileux.

- ou il commence à réflechir et à s'inspirer de leurs collègues de DOUANE SOLIDAIRE, et ce serait une super bonne nouvelle.

Je n'ose pas envisager une troisième hypothèse ou ils auraient des ordres pour nous laisser tranquille...mais on peut rèver quand même.
« Celui qui croit qu'une croissance exponentielle peut continuer indéfiniment dans un monde fini est un fou, ou un économiste. » Kenneth E. Boulding

R 21 turbo 2.1 l - bicarburation maison
VW transporter 1.9 atmo - 75 % sans modif
Avatar de l’utilisateur
Leo
Convaincu
Convaincu
 
Messages: 621
Inscrit le: Sam Oct 08, 2005 10:53 am
Localisation: Champagne

Messagepar Manu1 » Ven Aoû 04, 2006 9:54 am

mica a écrit:Cela veut PEUT ETRE dire qu'ils vont nous laisser un peu tranquille :roll:

Mica


Pas sûr : trouvé sur Yahoo actualités :

jeudi 3 aout 2006, 20h57
Un responsable paysan verbalisé pour avoir roulé à l'huile végétale pure


ROUEN (AFP) - Le porte-parole de la Confédération paysanne de Seine-Maritime, Olivier Lainé, qui effectuait des livraisons à bord d'une camionnette roulant à l'huile végétale pure (HVP), a été verbalisé et retenu durant près de six heures par les douanes mercredi près de Rouen, a-t-il indiqué à l'AFP.

A l'exception des véhicules agricoles, l'usage d'huile végétale pure dans les véhicules à moteur, prôné par les écologistes, est interdit en France malgré une réglementation européenne favorable à ce carburant.

M. Lainé a précisé à l'AFP qu'il avait été arrêté à Martainville (25 km à l'est de Rouen) lors d'un contrôle de routine et qu'il avait lui-même indiqué aux douaniers qu'il roulait à l'HVP.

Il a ensuite été invité à suivre les douaniers jusqu'aux bureaux des douanes de Grand-Couronne près de Rouen, d'où il a pu repartir à bord de sa camionnette près de six heures plus tard, après établissement d'un procès verbal.

Depuis mars dernier, il fait ses livraisons à bord d'une camionnette dont le moteur a été transformé pour pouvoir fonctionner à l'HVP, produite dans une installation qu'il partage avec d'autres agriculteurs de la région, a-t-il précisé.

Dans un communiqué, la Confédération paysanne a dénoncé "la duplicité de l'Etat qui prône dans ses discours une volonté de progresser vers une plus grande autonomie énergétique des exploitations agricoles et de lutter contre l'effet de serre". "Dans la pratique les filières courtes sont entravées, comme l'a montré la décision de justice interdisant l'usage d'huiles végétales pures comme carburant pour des camions communaux dans le Lot-et-Garonne", a souligné le syndicat.

Fin juin, le tribunal administratif de Bordeaux saisi par la préfecture du Lot-et-Garonne a annulé deux délibérations de la Communauté de communes de Villeneuve-sur-Lot (CCV) autorisant l'usage de HVP comme carburant pour faire rouler une dizaine de camions-poubelles.

La préfecture du Lot-et-Garonne a invoqué le fait que "la réglementation nationale interdit l'usage des huiles végétales pures à la carburation en dehors du monde agricole".

Le tribunal a estimé que les directives européennes sur lesquelles se basait la CCV pour justifier l'emploi de ce biocarburant "n'ont pas un caractère suffisamment précis pour être normatives et (...) laissent aux Etats membres un large pouvoir d'appréciation (...)".

La Confédération paysanne a réaffirmé jeudi son "opposition à la stratégie gouvernementale basée exclusivement sur les biocarburants industriels".

Elle estime que ces biocarburants "ne sont pas économiquement rentables et profitent exclusivement à des lobbies agricoles et pétroliers sans considération pour le développement de l'économie locale".
Manu1
Amateur
Amateur
 
Messages: 34
Inscrit le: Mer Sep 21, 2005 8:56 am
Localisation: Toulouse


Retourner vers Douanes et voies de recours

Qui est en ligne ?

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 1 invité