Je roule à l'huile de récupération (filtrée avec des filtres chaussettes achetés sur oliomobile), et ce dans deux véhicules différents : une ax diesel et un fourgon Mercedes MB307, et ce depuis près de deux ans.
Je milite activement et ne cesse d'informer le plus possible. Cet acte est pour moi davantage politique et écologique qu'économique.
En ayant marre de cette farce jouée par l'état et les compagnies prétolières, je tiens à faire acte de désobéissance civile, à l'instar des Faucheurs volontaires (dont je fais partie) et suis, dans un premier temps, allé voir la gendarmerie de mon village (je réside dans le nord du Lot). Le gendarme qui m'a reçu a tourné quatre fois son képi ! Il en bégayait le garçon !
"Mais vous êtes fou de venir me dire ça !" Je lui ai expliqué que si j'étais en infraction avec la loi française, il en était autrement au regard de la législation européenne. J'ai alors ouvert mon dossier HVB, qui doit peser trois ou quatre kilos. Après quelques minutes, le gendarme a coupé court à la conversation en me disant que je n'aurai pas de problème en ce qui concerne leur brigade, mais que celle du canton d'à coté était réputée plus...pointilleuse.
Non satisfait de la tournure de cette intervention, je viens d'envoyer un courrier à la direction départementales des douanes du Lot, en leur expliquant que j'utilise de l'huile végétale comme carburant, que cet acte est motivé par une conscience écologique, que la France est en infraction aurpès de la commission européenne, et que je demande donc à acquitter non pas la TIPP mais la TIC (Taxe intérieure sur la consommation).
Inutile de dire que ce courrier a été envoyé en recommandé avec accusé de réception.
Si vous avez des retours d'expériences similaires, merci de me le faire savoir, car si ma volonté est solide et mes motivations inébranlables, je ne cache pas un tantinet d'inquiétude.
Merci à tous
Laurent
PS : vous pourrez voir une expérience similaire sur le site : lbasic.over-blog.com/article-1128928.html
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mercredi 16 août
Je vous tiendrai bien évidemment informé des suites de cette affaire. Bien qu'il faiile être très prudent, je crois qu'il serait intéressant que nous soyons de plus en plus nombreux à faire acte de "désobéissance civile"
J'ai passé le week-end à lire les forum et il y a plusieurs interventions qui me semblent pertinentes :
en premier lieu celle de jean, je crois, qui a repris ces études de droits et a laissé de nombreuses pages avec des éclaircissements juridiques précieux. Pour résumer j'ai cru comprendre que l'état fraçais NE PEUX PAS considérer l'HVB comme un produit non classé dans la liste des carburants, puisque la directive européenne la reconnais expressément.
A partir de ce moment là, la seule taxe qui peut être perçue est en regard de celle du gas oil. Même si la directive européenne prévoit que les états membres doivent mettre en place une politique d'incitation en faveur des bio-carburants, sur quelle(s) base(s) peut on calculer cette taxe ?
L'autre élément de réflexion qui me semble intéressant est bien celui de demander aux douanes d'acquitter la TIC. En effet il devient par la suite très difficile à l'état de nous qualifier de délinquant au sens "d'acte délibérer en vue d'éluder la taxe sur les carburants". Cette démarche ne nous convrirait elle pas efficacment ?
Il y a t-il une différence, au regard des douanes, entre de l'HVB pure et de l'huile de recyclage ?
A très bientôt sur le forum
Laurent
