Listing des personnes déclarées spontannément aux douanes

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Listing des personnes déclarées spontannément aux douanes

Messagepar petroilette » Jeu Aoû 24, 2006 3:54 pm

Suite au post ouvert par cougnoux, il serait peut-être intéressant de lister les personnes s'étant spontannément déclarées aux douanes relatif au TIC (Taxe Intérieure sur les Carburants).

Le débat du pour ou contre se fait par le lien ci-après :

http://www.oliomobile.org/forum/viewtop ... highlight=

Pour ceux qui ont fait cette démarche, l'exposé du retour des douanes (si il y a eu) serait utile.
Dernière édition par petroilette le Sam Aoû 26, 2006 12:21 pm, édité 1 fois au total.
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Messagepar petroilette » Jeu Aoû 24, 2006 3:55 pm

Fait le 20/08/06 à la direction des douanes du Vaucluse.

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Messagepar cougnoux » Jeu Aoû 24, 2006 4:10 pm

Moi non plus, courrier envoyé en recommandé au début du mois d'août.
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Messagepar huileux » Ven Aoû 25, 2006 12:25 am

tous les jours je passe devant les douaniers, je m'arrête, leur explique, mais il veulent rien me faire... :lol:
N'oubliez pas de mettre votre friteuse sur http://www.oliomap.com
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Messagepar nico » Lun Oct 02, 2006 8:17 am

ci dessous la copie de mon courrier (en recommandé avec AR) envoyé le 26/09/06 à la direction régionale des douanes de rennes :
-------------------------------------------------------------------------------------
Objet : Demande d'acquittement de la TIC.
 
 
Monsieur,
 
Soucieux de limiter l'impact écologique de mes déplacements automobiles, j'utilise de l'huile végétale pure (HVP) en tant que carburant.

Le volume actuellement consommé s'élève à 50 litres.

Veuillez, je vous prie, me faire connaître les modalités d'acquittement de la taxe liée à l'utilisation de ce biocarburant.

Je vous prie d’agréer, Monsieur, mes sincères salutations.
-------------------------------------------------------------------------------------
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