Listing des personnes déclarées spontannément aux douanes

[petroilette]

Suite au post ouvert par cougnoux, il serait peut-être intéressant de lister les personnes s'étant spontannément déclarées aux douanes relatif au TIC (Taxe Intérieure sur les Carburants).

Le débat du pour ou contre se fait par le lien ci-après :

http://www.oliomobile.org/forum/viewtop ... highlight=

Pour ceux qui ont fait cette démarche, l'exposé du retour des douanes (si il y a eu) serait utile.

[petroilette]

Fait le 20/08/06 à la direction des douanes du Vaucluse.

Aucun retour pour le moment

[cougnoux]

Moi non plus, courrier envoyé en recommandé au début du mois d'août.

[huileux]

tous les jours je passe devant les douaniers, je m'arrête, leur explique, mais il veulent rien me faire...

[nico]

ci dessous la copie de mon courrier (en recommandé avec AR) envoyé le 26/09/06 à la direction régionale des douanes de rennes :
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Objet : Demande d'acquittement de la TIC.
 
 
Monsieur,
 
Soucieux de limiter l'impact écologique de mes déplacements automobiles, j'utilise de l'huile végétale pure (HVP) en tant que carburant.

Le volume actuellement consommé s'élève à 50 litres.

Veuillez, je vous prie, me faire connaître les modalités d'acquittement de la taxe liée à l'utilisation de ce biocarburant.

Je vous prie d’agréer, Monsieur, mes sincères salutations.
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