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Listing des personnes déclarées spontannément aux douanes
Posté : jeu. août 24, 2006 2:54 pm
par petroilette
Suite au post ouvert par cougnoux, il serait peut-être intéressant de lister les personnes s'étant spontannément déclarées aux douanes relatif au TIC (Taxe Intérieure sur les Carburants).
Le débat du pour ou contre se fait par le lien ci-après :
http://www.oliomobile.org/forum/viewtop ... highlight=
Pour ceux qui ont fait cette démarche, l'exposé du retour des douanes (si il y a eu) serait utile.
Posté : jeu. août 24, 2006 2:55 pm
par petroilette
Fait le 20/08/06 à la direction des douanes du Vaucluse.
Aucun retour pour le moment
Posté : jeu. août 24, 2006 3:10 pm
par cougnoux
Moi non plus, courrier envoyé en recommandé au début du mois d'août.
Posté : jeu. août 24, 2006 11:25 pm
par huileux
tous les jours je passe devant les douaniers, je m'arrête, leur explique, mais il veulent rien me faire...
Posté : lun. oct. 02, 2006 7:17 am
par nico
ci dessous la copie de mon courrier (en recommandé avec AR) envoyé le 26/09/06 à la direction régionale des douanes de rennes :
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Objet : Demande d'acquittement de la TIC.
Monsieur,
Soucieux de limiter l'impact écologique de mes déplacements automobiles, j'utilise de l'huile végétale pure (HVP) en tant que carburant.
Le volume actuellement consommé s'élève à 50 litres.
Veuillez, je vous prie, me faire connaître les modalités d'acquittement de la taxe liée à l'utilisation de ce biocarburant.
Je vous prie d’agréer, Monsieur, mes sincères salutations.
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