Verbalisé par les douanes en Alsace

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Verbalisé par les douanes en Alsace

Messagepar mrfree68 » Sam Oct 14, 2006 5:58 pm

Salut les gars, mon frère s'est fait arreté par les douanes dans le sud de l'Alsace près de la frontière Suisse.

Il a du payer une amende de 15€ de tipp car il transportait un bidon d'huile. Il était entrain de préparer sa bicarb sur sa 106. Mais l'installation n'était pas encore terminée. Les douanes l'ont forcé à démonter sa bicarb et il a du se représenter au poste de douane. De plus , il ont comparé l'usage d'huile à l'usage du mazout. Nous trouvons ce comportement révoltant à l'heure ou Villepin et Breton font la promotion des carburants verts cela signifie très clairement que seules les élites de ce pays peuvent se permettre de rouler aux carburants verts.

voici le pv :

http://img128.imageshack.us/my.php?image=douanezw7.jpg
http://img285.imageshack.us/my.php?image=douane1hx9.jpg
http://img296.imageshack.us/my.php?image=douane2lr4.jpg
http://img115.imageshack.us/my.php?image=douane3rs3.jpg
http://img347.imageshack.us/my.php?image=douane4mo7.jpg
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Messagepar mars06 » Sam Oct 14, 2006 8:44 pm

oui c'est sur il a reconu qu'il fraudait il lui colle un PV lui il accepte voila que dire de plus sur un appareil même pas branché :lol: :lol:
désolé mais pour quoi a t'il accepté.
en plus il déclare ne pas reprendre en attedant une réglementation sur le térritoire national, alors que nous parlons de l'europe .
a+
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Messagepar xavier » Sam Oct 14, 2006 8:53 pm

eh ,bien ! ils vont nous avoir un par un à ce rymte .
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Messagepar Meuh6879 » Sam Oct 14, 2006 8:59 pm

effectivement, on l'a vu...il ne faut pas jouer le jeu de la "vérité" avec les douanes.

car un fait avoué se transforme en infraction.

On a beau avoir un bidon d'huile dans le coffre, rien ne dit que cela n'est pas de l'huile de friteuse que l'on amène à la déchetterie.
On a beau avoir un câble d'amener de carburant dans ce susdit bidon, rien ne dit que ce n'est pas simplement une prise d'air pour éviter l'explosion du bidon dans le coffre lorsqu'il chauffe par le soleil.

Bref, en principe, devant les douanes...on attend les questions et on ne dit que de simples phrases...en allant aussi doucement que possible.

m'enfin, c'est quand même pitoyable de voir encore cela (ce taper une amende pour ne plus polluer) alors que c'est une belle con*erie.
je n'aurais pas payé et ils n'auraient pas pu immobiliser (on le voit d'ailleurs, il ne peut que représenter son véhicule plus tard sans possibilité de l'immobiliser à long terme).
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Messagepar lejaune » Sam Oct 14, 2006 9:04 pm

salut a tous
5 douaniers pour recolter 15 roros?
des incapables et des mauvais a tout.
c'est moins complique que de traquer les vrais truands.
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Messagepar Meuh6879 » Sam Oct 14, 2006 11:13 pm

si je me trompes pas, c'est surement les "coyboy" qui embêtent les frontaliers qui vont bosser gentillement en Suisse.

Un peu comme vers le Luxembourg, à coté du Jura ou vers la pointe Italien...

Bref... :roll: ...les mentalités ne changement pas malgré une Europe ouverte...enfin, bon.
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Messagepar Leo » Dim Oct 15, 2006 9:24 am

Bon ben maintenant ce qu'il reste à faire, c'est remonter le kit et de reprendre le cours des choses comme si de rien n'était. :)

15 euros c'est pas cher, à ce prix là on peux persévérer... :D

Aller, faut pas se laisser abattre, la lutte continue... :twisted:
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Messagepar ZupeToTo2000 » Lun Oct 16, 2006 3:02 pm

Dans le PV, il est juste écrit que le système de double alimentation n'est pas autorisé mais les douaniers ne font référence à aucune loi. Qu'est-ce qui interdit un tel système?
Ensuite, pour le bidon d'huile, il n'a qu'a dire qu'il comptait s'en servir comme carburant en Suisse ou en Allemagne bien qu'avec la convention d'Istanbul, il puisse le faire en France en toute légalité.
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Messagepar francois36 » Lun Oct 16, 2006 3:08 pm

Deux chose, ils n'ont aucune acréditation pour constater ou non la présence ou non d'un systeme suplémentaire dans le moteur, que je sache ils ne sont pas garagiste, deuxièmement tu peux donc utiliser cette huile vu que tu a payé la TIPP, enfin je te conseil d'envoyer ça à TF1 ou autre bonne pub pour le gouvernement en ce momment ça fera fureur :D
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Messagepar ZupeToTo2000 » Lun Oct 16, 2006 3:24 pm

francois36 a écrit:Deux chose, ils n'ont aucune acréditation pour constater ou non la présence ou non d'un systeme suplémentaire dans le moteur,

Même s'ils étaient acrédités pour le faire, le montage double alimentation est-il interdit?

francois36 a écrit:enfin je te conseil d'envoyer ça à TF1 ou autre bonne pub pour le gouvernement en ce momment ça fera fureur :D

Ça tombe bien, en ce moment, il y a une journaliste de TF1 qui cherche un volontaire qui fait son plein d'huile à Lorrach (Allemagne) pour un futur reportage sur l'utilisation de l'huile comme carburant , son email: redac1@tonycomiti.com (voir ici ). Il faut quand même faire super attention avec les journalistes.
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Messagepar mrfree68 » Lun Oct 16, 2006 5:02 pm

Merci pour votre soutient.
Ne vous inquiétez pas cette affaire n'est pas terminée. Il va y avoir des courriers aux journaux locaux et aux conseil général et si ca se règle pas le courier va monter plus haut !

Que l'huile soit avec vous
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Messagepar ZupeToTo2000 » Lun Oct 16, 2006 5:24 pm

Tiens nous au courant.
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Messagepar mars06 » Lun Oct 16, 2006 6:57 pm

bonjour mrfree, le pv une fois payer tu n'a plus grand recours vu que tu as accepter
a+
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Messagepar ZupeToTo2000 » Mar Oct 17, 2006 9:31 am

mars06 a écrit:le pv une fois payer tu n'a plus grand recours vu que tu as accepter

Non, tu peux tjs écrire au service des contentieux de la douane et ils te répondront tjs (pas besoin d'accusé de réception, juste un timbre normal).
Dans ton cas, si tu veux te faire rembourser tes 15 euros et surtout faire radier ta voiture du fichier des douanes, il faudrait dire que tu comptais utiliser l'huile comme carburant seulement en Allemagne ou en Suisse.
C'est bizarre, ton frère n'a pas eu d'amende mais juste les taxes à payer.
Le problème est qu'il s'est engagé à ne plus remonter son système donc s'il se fait choper.... Il faut qu'il fasse radier sa voiture du fichier.
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Messagepar DL » Ven Oct 20, 2006 2:00 pm

Pourquoi ne pas déposer plainte abus de position dominante et de pouvoir
pour faire porter l'affaire devant le tribunal administratif.

Pour moi l'histoire du démontage du kit ne tient pas. Et il ne faut pas obtemperer.
Ensuite, est-ce qu'ils verbalisent les Allemands qui roulent sur nos routes équipés de Kit ?

Appelles moi, je suis à Strasbourg au 06 83 450 850
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Messagepar DL » Ven Oct 20, 2006 2:03 pm

"""Convention d'Istanbul du 26 juin 1990, Annexe C Chapitre II Article 4.1 :


Les combustibles et carburants contenus dans les réservoirs normaux des moyens de transport importés temporairement ainsi que les huiles lubrifiantes destinées aux besoins normaux desdits moyens de transport seront admis en franchise des droits et taxes à l'importation et sans application des prohibitions ou restrictions d'importation."""

DL a écrit:Pourquoi ne pas déposer plainte abus de position dominante et de pouvoir
pour faire porter l'affaire devant le tribunal administratif.

Pour moi l'histoire du démontage du kit ne tient pas. Et il ne faut pas obtemperer.
Ensuite, est-ce qu'ils verbalisent les Allemands qui roulent sur nos routes équipés de Kit ?

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Messagepar ZupeToTo2000 » Ven Oct 20, 2006 2:21 pm

DL a écrit:"""Convention d'Istanbul du 26 juin 1990, Annexe C Chapitre II Article 4.1 :
Les combustibles et carburants contenus dans les réservoirs normaux...

Ce qui n'était pas son cas puisque l'huile se trouvait dans un réservoir auxilliaire qui n'était même pas connecté :(
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Messagepar DL » Sam Oct 21, 2006 9:15 pm

EN 2005 j'avais fait monter le directeur des douanes dans ma voiture lui expliquant que je roulais à l'HVP.
Il m'a dit que tant que l'HVP vient d'Allemagne, c'est comme les cigarettes achetées à l'étranger, il n'y a rien à craindre...
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Messagepar ZupeToTo2000 » Lun Oct 23, 2006 10:11 am

DL a écrit:EN 2005 j'avais fait monter le directeur des douanes dans ma voiture lui expliquant que je roulais à l'HVP.
Il m'a dit que tant que l'HVP vient d'Allemagne, c'est comme les cigarettes achetées à l'étranger, il n'y a rien à craindre...

Le directeur des douanes à dû changer! Mon huile venait d'Allemagne et ça m'a couté la modique somme de 125 euros :evil: :evil: :evil:
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