reglementation Espagne

[burning babylone]

Salut,

Je roule en Ford transit année 2000, avec de 30 à 50% d'huile recyclé.

Je me suis poser en Espagne sur un parking cette nuit et à 4h du matin, la guarda civil ma contrôler.

Le moteur était éteint depuis 45mn mais l'atmosphérique était huileuse autour du camion.

J'ai fait genre, je ne comprend pas, mais ils avait un doute sur l’énergie consommer car leurs seul mot était... Gazolina... ils ont fouiller le camion a la recherche, je pense d'huile et ils ont pas vue les 15l qui était sur la marche passager.

J'ai chercher sur le net en vain...

Ma question est :

- Est ce que quelqu'un connait la législation en Espagne en cas de contrôle?

- Le texte européen permet ce que l'on fait, mais y a t'il un risque de saisie du véhicule dans certains pays, notamment, l'Espagne.

Merci de vos réponse.

[Nicoo]

et bien en espagne on peut trouver du biodiesel.. je n'en sais pas plus je ne connais pas d'huileux là bas

[burning babylone]

Après avoir fait plusieurs station.

Je n'ai pas trouver de biodiesel. Il y a le gasoil A (classique) le gasoil plus (comme chez nous) et le gazolina qui serais avec un additif.

Mais, impossible de trouver un gasoil avec de l'huile...

[Nicoo]

L'année dernière j'ai vu une station a Grenada.
Ainsi qu'un site de fabrication de biodiesel après Madrid.
Sinon là bas il font beaucoup de fritures.

[4en1]

Banlieue de Barcelone, j'ai déjà fais le plein de Go +20% hv dans certaines stations.

Je ne sais pas si elles existent encore...

[Lorenzom]

Bon, je vais essayer de répondre:
La loi espagnole s'est adaptée aux directives européennes et donc:

- il y a un article de loi qui déclare que l'impôt sur les biocombustibles est de 0 , (jusqu'au 31/12/2012): Ley 53/2002, art 6
- l'article 50bis de cette même loi qui définit les biocarburants, paragraphe 2c, inclut les huiles végétales NC 1507, 1508, 1510, 1511, 1512, 1513, 1514, 1515 et 1518 utilisées directement ou après modification chimiques

Il ne reste plus qu'à se référer a la nomenclature de l'UE: règlement CE nº 1214 pour savoir à quoi ça correspond. Dans mon cas c'est le 1518: graisses et huiles animales ou végétales et leur fractions, cuites, oxydées, ... etc

Ça c'est mon kit douanes espagnol

Bref, pas de problème avec les douanes: impôt ZERO.

Par contre une bicarb en théorie ne passe pas le contrôle technique:
c'est une modif du circuit de carburant , considérée d'importance, et doit donc faire l'objet d'un projet présenté par un ingénieur agréé, autorisé par les mines, puis visite spéciale du CT et apposition sur la carte grise de la modif.

[burning babylone]

Merci beaucoup pour ces informations.

A bientôt...