Contrôlé par les douanes française le 21/06/2007

Les risques, les amendes, comment contester.
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Contrôlé par les douanes française le 21/06/2007

Messagepar Nichi » Lun Juin 25, 2007 10:44 pm

J'ai trouvé sur ebay un agri triturateur de colza en France pas trop loin de la maison. On a un peu débattu sur le prix et la quantité d'huile. On s'est finalement mis d'accord pour 1500 litres de colza.
Me voila parti avec ma remorque et mes cuves bien sanglées....
J'ai chargé ma marchandise et sur le chemin du retour il y avait un essaim de douanier à la sortie du péage sur l'autoroute à Reims.
Quinze paires d'yeux avides d'avoir flairé le bon client se sont braquées sur moi.... ils se sont aussitôt lancés à ma poursuite avec plusieurs véhicules (comme si j'allais faire un délit de fuite avec une tonne cinq sur la remorque !) pour me bloquer un peu plus loin.
Ils m'ont demandé ce que je transportais, où je l'avais acheté. Ils m'ont ensuite escorté jusqu’au poste de douane à Reims où ils ont saisi le véhicule et la marchandise.
Au poste, c'était un peu confus ou plutôt non, c'était carrément le bordel... en fait ils étaient tous excités comme des puces, pensez bien, une grosse prise de 1500 litres de colza.... Ils avaient tous hâte de me croquer à pleine dent mais ils ne savaient pas par quel bout commencer...
Selon le droit français, un producteur d'huile ne peu utiliser son huile que pour son usage personnel et que sur ses machines agricoles. Il ne peu donc pas la vendre à un particulier.
De plus, ils n'en ont rien à faire que la Belgique ai défiscalisé l'huile de colza. Si vous arrivez en France avec un plein à 50% rempli en Belgique, vous êtes en infraction : de un l'huile de colza est un carburant interdit donc amende et en plus vous leur êtes redevable de l'ipp et de la tva sur le prix du carburant majoré de l'ipp plus bien entendu une amende car vous avez tenté d'éluder l'impôt !
Entre parenthèse, ils étaient complètement incrédules que l'état belge avait défiscalisé l'huile de colza : " vous êtes certain, monsieur, que l'huile de colza est défiscalisée en Belgique ? Ne nous mentez pas, on va vérifier vous savez .... "
Ils ont passé un nombre incroyable de coups de téléphone tout azimut pour savoir à quelle sauce me manger.
Au bout d'une heure ou deux, le chef de poste et deux acolytes sont venu de me cuisiner : " monsieur, vous êtes en infraction, primo vous transportez des produits pétroliers (!) Sans autorisations et sans documents de transports.
Moi : " Pardon, des produits pétroliers ????!!! Mais vous savez très bien que c'est de l'huile végétale ! "
Eux " non monsieur, vous détournez l'huile de son usage principal pour alimenter un véhicule, donc cela devient un produit pétrolier... tout comme si vous mettiez de du White spirite dans votre réservoir, vous le détournez de son usage principal qu'est de diluer de la couleur pour alimenter un moteur... cela devient à nos yeux un produit pétrolier"
Moi : "Mais le white spirite est à la base un dérivé du pétrole, pas l'huile de colza, c'est tiré d'une plante ! "
Eux, plus sèchement : " écoutez monsieur, il n'y a pas à tergiverser, votre huile végétale est destinée à alimenter un moteur d'auto. Vous nous devez donc l'ipp, la tva et une amende.
Moi :" Faites ce que vous avez à faire, de toute façon vous avez tout pouvoirs sur moi."
Eux: " Vous avez le choix, soit vous reconnaissez l’infraction et on vous propose une transaction pour régulariser votre situation, vu que vous êtes de bonne fois et que vous n'aviez pas une réelle intention de frauder (!). Vous nous payez les taxes dues plus une amende et vous récupérez votre véhicule ainsi que la marchandise et vous continuez votre route. Soit vous contestez la fraude, on saisi tout et vous nous poursuivez ( !) en justice.
Re-coups de téléphone, tractations en coulisse sur la manière de me taxer et sur le montant de l'amende et ensuite deux sbires viennent me voir pour que je leur ouvre ma voiture et faire une fouille minutieuse de mon véhicule.
Là ils ont tout passé au peigne fin, ils ont même ouvert du courrier qui était destinée à l’administration
Après encore de longues minutes d'attente sur ma chaise dans le corridor, mon Gsm sonne, c'était mon épouse qui s'inquiétait de ne pas me voir revenir. J'avais à peine prononcé quelques mots qu'un douanier me sautais presque dessus pour m'interdire d'utiliser mon portable.... j'étais susceptible de prévenir d'éventuels complices !
Le chef de poste se présente finalement à moi pour me révéler la somme due pour la régularisation : 1850 euro ! Je lui fais remarquer que je n’ai pas l’habitude de me balader avec une telle somme en liquide sur moi. Il me rétorque que je dois bien avoir une carte de banque ou une carte de crédit. Je lui répond par l’affirmative, mais que le retrait est sûrement plafonné. Cela ne lui pose pas de problème : « Vous nous donnez une avance, vous repartez et vous revenez régler le solde de votre amende. »
Je suis alors escorté jusqu’un distributeur de billets où j’arrive à puiser la somme de 750 euro. Retour au poste, là ils sont bien embêtés car ils espéraient au minimum 950 euro pour régler l’ipp sur les 1500 litres. Ils se sont embarqués dans des comptes d’apothicaires et ça à encore traîné de longues minutes … Ils sont ensuite venu me demandé si je n’avais pas 6 euro en monnaie pour faire 756 euro. Je payais l’ipp sur la cuve de 1100 litres et leur laissais mes deux fûts de 200 litres que je récupèrerais au moment de réglé le solde de mon amande. « Désolé, c’est tout ce que j’ai, 750 et quelques cents… »
Là, ça les à vraiment embêtés car quand le type à annoncé au autres que j’étais raide, des remarques désagréables ont fusées du style : « fait vraiment chier celui-là…. »

Au bout de quatre heures passées assis sur ma chaise dans le corridor du poste de douane… coups de théâtre… le chef de corps est appelé au téléphone.
D’après le ton de sa voix, c’est un supérieur qui lui parle et en plus il n’a pas l’air d’être commode, ni d’être très content. Il reste un bon moment au téléphone puis va rejoindre ses subordonnés dans le bureau de procédure et il leurs annonce la nouvelle.
Là par les murmures que je perçois au travers de la porte, c’est la consternation dans les rangs…
Je les entends discuter du contenu de mon réservoir et une douanière sort du bureau : « Combien de litres vous reste-t-il dans votre réservoir ? » Je leur répond qu’il est pratiquement vide et que je devais faire le plein quand ils m’ont arrêté. Elle retourne leur annoncer la bonne nouvelle qui les désespère au plus au point.
Finalement le chef de corps flanqué de deux adjoints réapparaît : « C’est votre jour de chance… voici votre carte d’identité, votre permis de conduire et votre facture. Vous pouvez poursuivre votre route, aucune charge ne sera retenue contre vous. Bonne route. »
Bon, ben… je n’ai pas demandé mon reste, j’ai repris mes papiers et j’ai taillé la route …
Conso en produits petroliers diminuée de 50 %, et fier de moi !!!
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Messagepar ltc » Lun Juin 25, 2007 11:02 pm

une histoire qui finit bien
ce sera un souvenir que tu pourras raconter à tes petits enfants :lol:

en esperant que ta prochaine commande francaise se passe mieux 8)
(la france se sera deja :oops: mise a jour avec la directive 2003 tous ça

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Messagepar Nichi » Lun Juin 25, 2007 11:47 pm

Je prendrai une remorque bâchée la prochaine fois, ça attireras moin les mouches à caca
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Messagepar Stefoil38 » Mar Juin 26, 2007 12:12 am

On a vraiment les douaniers les plus cons du monde en la matière.....
Chuis pas super calé là dessus, mais vu qu'il y a libre circulation des biens et des marchandises, tant que tu n'utilise pas l'huile sur le territoire français où c'est interdit, ils n'ont rien a te demander.
De toutes façons, c'est soit ilssavent se qu'ils font et c'est vite reglé, soit ils ne savent pas, et là c'est le grand jeu comme tu as eu... lamentable.. et dire que c'est avec nos impôts qu'ils nous emmerdent a ce point.... on est trop facile a attraper, c'est pour ça..
Rouler à l'huile ?
C'te bonne blague !!
J'adore l'humour gras...
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Messagepar mica » Mar Juin 26, 2007 7:05 am

Ben quelle journée.

Encore un exemple comme quoi il ne faut rien lâcher aux douaniers, comme dit Lionel et comme ont fait le camion de pétale, il faut jouer la montre, ne rien payer.

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Messagepar skyfish » Mar Juin 26, 2007 7:48 am

de +, absolument RIEN n'interdit à un agriculteur de vendre son huile à qui il le veut et la responsabilité de l'usage reste à l'acheteur... c'est quoi le pb d'avoir 1500L en bidon ou tonne sur remorque? de quel droit les douaniers estiment-ils que tu vas mettre çà dans ton auto? en plus tu as le droit, toi!
quels tocards de luxe tu as rencontré, là!
bonne continuation
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Messagepar LauF » Mar Juin 26, 2007 9:03 am

Ouah l'histoire de fous, très bien raconté ; va falloir qu'on fasse un recueil des arrestations de douaniers :lol:
100% dans ma LUCAS !!!
205 1.8D Lucas - Kit bicarbu maison [2EV, 12 plaques, c'est tout] ! ça tourne :) Décès contre une borne après 300llm dont 100 à l'huile
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Messagepar vincenzzo » Mar Juin 26, 2007 11:01 am

Bien joué,
A croire qu'il n'on rien d'autre à faire...
Ils feraient mieux de s'occuper des tonnes de drogue...
Si on pouvait filmer tout cela, y'aurai de quoi faire un sacré betisier...
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Messagepar Leo » Mar Juin 26, 2007 12:43 pm

Excellent, une fois de plus cela démontre que les douaniers sont dans la M... avec ce dossier, et de plus, généralement incompétent quand il s'agit de calculer une taxe :lol:

FAUT PAS PAYER,il ne peuvent rien faire, c'est encore une fois prouvé :twisted:
« Celui qui croit qu'une croissance exponentielle peut continuer indéfiniment dans un monde fini est un fou, ou un économiste. » Kenneth E. Boulding

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Messagepar ZupeToTo2000 » Mar Juin 26, 2007 2:43 pm

T'as eu de la chance parceque j'imagine que tu leur as dit que tu transportais de l'huile que tu comptais utiliser comme carburant?
306 TD 1994 bosh 175 bars 278 000 km bi-réservoir : 65 000km 100%
205 D 1989 bosch 135 bars 370 000 km bi-réservoir;
45000km 30% + 15000km 75% + 45000km 100%
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Messagepar Macromalhuile37 » Mar Juin 26, 2007 3:06 pm

Leo a écrit:Excellent, une fois de plus cela démontre que les douaniers sont dans la M... avec ce dossier, et de plus, généralement incompétent quand il s'agit de calculer une taxe :lol:


:lol: Ne t'inquiéte pas trop sur leurs capacité a caluler une taxe...Je peut te garantir qu'ils savent le faire et se trompent peu et ceci quand ils sagit de millions de litres répartis sur plusieures régions...Ce n'est pas le contenu d'un reservoir a 50% qui doit les gener :wink:

Respecter et connaitre son énemi permet sinon de gagner la guerre de sauver les meubles et sortir la tete haute..
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Messagepar Leo » Mar Juin 26, 2007 4:56 pm

Macromalhuile37 a écrit:
Leo a écrit:Excellent, une fois de plus cela démontre que les douaniers sont dans la M... avec ce dossier, et de plus, généralement incompétent quand il s'agit de calculer une taxe :lol:


:lol: Ne t'inquiéte pas trop sur leurs capacité a caluler une taxe...Je peut te garantir qu'ils savent le faire et se trompent peu et ceci quand ils sagit de millions de litres répartis sur plusieures régions...Ce n'est pas le contenu d'un reservoir a 50% qui doit les gener :wink:

Respecter et connaitre son énemi permet sinon de gagner la guerre de sauver les meubles et sortir la tete haute..


Excuse moi, mais on ne doit pas parler des mêmes, car ceux à qui jai eu à faire on mit plus de deux heures pour calculer 22 euros de taxes et rédiger un compte rendu (avec 2 doigts)... :lol:

Ceci dit, je ne les sous estime pas, je pense qu'il sont largement capables de nous faire ch...

Quand au respect, c'est plus facile pour moi quand il s'agit de trafique de drogue par exemple.
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Messagepar francois36 » Mar Juin 26, 2007 7:36 pm

non mais ils se foutent de nous tes douaniers, tu es belge tu as parfaitement le droit d'achetter de l'huile alimentaire à un agriculteur quand à la destination final du produit il n'ont pas à la juger mais à la prouver et là elle était en bidon.
L'agriculteur à le droit de vendre un produit transformé du moment que c'est un usage alimentaire de prévu au moment de la vente il n'a pas à connaitre l'éventuelle utilisation que tu vas en faire plus tard et hors du sol français.
Enfin si tu en avais eu dans le réservoir tu n'aurais eu juste à dire que tu avais fait le plein en belgique tu n'a pas à fournir de facture tu es belge.

Je suis dégouté (mais tant mieux pour toi) que ça ce soit arrêté là, c'était du paim blanc cette affaire. :evil: :evil:

EDIT je déplace dans "douanes" dans la section juridique car c'est avec les douanes françaises.

arf déjà fait :wink:
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Messagepar Macromalhuile37 » Mar Juin 26, 2007 8:26 pm

Ca dépend aussi de ce que l'agri lui avait marqué sur la facture..Perso en deux foix j'ai acheté du gros conditionement d'HV dans une huilerie artisanale je suis reparti avec une facture "Huile brute destinée a l'alimentation animale" 800 kilos a 0.5 le kilo soit 400€ dont x TVA ...Avec ca ils sont contents ils savent que tu as versé ton obole...L'artisant était meme embarassé de n'avoir aucun nom de societé a metre sur la facture pour de tels volumes ce n'est pas pour fabriquer de l'appat a poissons ou de la patée pour mes 3 poules..

Et ces douaniers ont fait leur taf jusquu'au moment ou quelqu'un les a informé qu'ils étaient a coté de la plaque et ils ont laissé notre ami repartir....Un douanier a le droit de détenir quelqu'un dont il juge le comportement suspect c'est ce qu'ils on fait...Leurs droits vont meme bien au dela de ca (fouille corporelle, garde a vue... iIls n'ont meme besoin d'aucune autorisation particuliere s'ils veulent te fouiller profondement ,juste une suspicion leur suffit :shock: )
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Messagepar dav » Mar Juin 26, 2007 10:04 pm

Question à Nichi : est ce que l'agri a été contacté par les douanes ?
Si c'est le cas, il serait bon de savoir ce qu'il en est :wink:
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Messagepar Nichi » Mar Juin 26, 2007 10:08 pm

ZupeToTo2000 a écrit:T'as eu de la chance parceque j'imagine que tu leur as dit que tu transportais de l'huile que tu comptais utiliser comme carburant?


Difficile de leur cacher, mon audi roule à 50%, et elle crache une délicieuse odeur de brochette grillée....
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Messagepar Leo » Mar Juin 26, 2007 10:31 pm

dav a écrit:Question à Nichi : est ce que l'agri a été contacté par les douanes ?
Si c'est le cas, il serait bon de savoir ce qu'il en est :wink:


Quand il m'avaient arrêté, les douaniers m'avaient dit que le cultivateur ne risquait rien, qu'il avait le droit de vendre de l'huile, d'ailleurs il n'y a pas eu de suite de son coté :)
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Messagepar Nichi » Mar Juin 26, 2007 10:45 pm

dav a écrit:Question à Nichi : est ce que l'agri a été contacté par les douanes ?
Si c'est le cas, il serait bon de savoir ce qu'il en est :wink:


Je suppose que oui, je ne le mentionne pas dans mon post qui me semblait déja très long mais ils étaient particulièrement interessés par mon fournisseur de colza.
Ils m'ont plusieurs fois posé et reposé la question" comment l'avez-vous rencontré ? "
Je leur ai dit que c'était via ebay, que j'avais tapé "huile colza" et que j'étais tombé sur une enchère pour 1 tonne de colza.
Ils ont apparament essayé de leur côté mais il y avait une vingtaines de pages avec des annonces diverses pour colza...
Le truc qui m'a tué c'est qu'ils sont revennu à la charge en me demandant le pseudo du vendeur car ils en avaient marre de chercher sur ebay! J'ai fait semblant de ne plus savoir mais parcontre, j'en entendait un qui jouait à un jeu video sur son pc et qui s'est écrié "champagne" car il venait de battre le + haut score (!) , il a ensuite convié une collègue pour lui montrer le "replay" de son exploit final (!!!).
Ils ont fait ensuite des commentaires en messe basses sur leur chef de corps " si ça avait été avec l'ancien qui est parti en retraite, on serait déja parti perquisitionner chez l'agriculteur ..."
Je n'avais vraiment pas envie de les aider, ils avaient la facture avec les coordonnées du vendeur... bon sang, ils sont grassement payé pour nous traquer et il fallait en plus leur macher tout le travail !

J'ai envoyé un sms à l'agriculteur pour le prévenir de ma mésaventure et qu'il allait surement avoir la visite des sbires....
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Messagepar dav » Mar Juin 26, 2007 10:55 pm

Est ce que tu peux m'envoyer ses coordonnées par MP ?
Merci
dav
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Messagepar Nichi » Mar Juin 26, 2007 11:02 pm

Les douaniers me donnent envie de vomir !
Ils m'ont coincé à tort, gardé pendant quattres heures.
Si j'avais eu les moyens de payer l'amende tout de suite, j'étais cuit...
En traînant les piéds, le coup de fil providentiel est arrivé, je ne devais plus rien payer et ils m'ont mis dehors sans l'hombre d'une excuse ou une simple explication ...
Si j'avais raqué à l'instant, ils m'auraient appelé pour me rendre mon fric ???
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