Oliomobile

par DL » Lun Aoû 25, 2008 11:30 am

Bonjour à tous
Les douanes ont décidé de contrôler les revendeurs de kit. De là ils épluchent les fichiers clients et vont donc remonter jusqu' aux usagers.

Ils estiment les retards sur TIPP et TVA et envoient ensuite le montant pour un arriéré de trois ans.

Delà il y a deux éléments de parade
Présenter la directive 2003/96 qui démontre qu'il n'y avait pas de fiscalité pour les HVP. Jusqu'à l'amendement Merly Diffenbacher en octobre dernier.

Donc ce qui est défendable c'est de ne pas payer jusqu'à cet amendement qui a fixé la TVA. Quand à la TIPP, je n'ai pas d'idée.
A titre d'exemple, pour 4000 litres ça fait 920 euros d'arriérés.

David Lefebvre

par **francois36** » Lun Aoû 25, 2008 11:52 am

tu as des preuves de ce que tu avance ?
Quand bien même ils estimeraient comme tu dis, ils doivent faire la preuve des kms parcours le compteur ne suffit pas de plus tu peux très bien avoir fait le plein en Allemagne ce qui explique les traces...

par **gaston13** » Lun Aoû 25, 2008 12:03 pm

DL a écrit:Les douanes ont décidé de contrôler les revendeurs de kit.

+1

ce serait bien de citer ses sources...

par **Pinpin** » Lun Aoû 25, 2008 1:32 pm

Oui je pense que tes sources pourraient en interresser certains ...

Merci par avance !

par **madguss** » Lun Aoû 25, 2008 6:00 pm

+1

Sinon, ils vont au clach au tribunal si ils font ça!
ou alors la présomption est devenue d'innocent à coupable!

par DL » Mar Aoû 26, 2008 10:42 am

j'ai le document officiel de calcul des douanes en pdf pour qui le souhaite.
M'envoyer votre adresse mail.

David

par **papagog** » Mar Aoû 26, 2008 11:01 am

c est cool, pendant ce temps , j'écoule tranquillement ma drogue, merci les huileux !

par DL » Mer Aoû 27, 2008 1:43 pm

Pour satisfaire à la dubitativité légitime de François 36 qui ne m'a au passage pas demandé en interne le document, j'ai donc envoyé le premier doc de calcul d'arriéré des douanes, envoyé à la victime que je ne citerai pas.

J'ai donc envoyé ce document à qui me l'a demandé
J'ai demandé qu'il me fournisse d''autres documents

par **yohweb** » Mer Aoû 27, 2008 1:55 pm

DL a écrit:J'ai demandé qu'il me fournisse d''autres documents

ouai ça serait cool......
dans celui que tu m'as envoyé, y'a rien de très officiel
merci :wink:

par **madguss** » Mer Aoû 27, 2008 6:12 pm

oui, rien de très officiel là dedans! mais merci de me l'avoir envoyé

Si tu as des truc avec des entetes...

m'enfin si c'est ce qu'ils utilisent en interne, on peux s'opposer facilement! il suffit de dire qu'on a pas roulé autant avec de l'huile! Comment pourraient ils le prouver! surtout que tout le monde sait qu'utiliser de l'huile en carburant détériore très vite le moteur, donc on a fait moins de 5 000 km vu que le moteur demarre encore!

par **francois36** » Jeu Aoû 28, 2008 8:18 am

désolé si j'ai été un peu rapide, mais avec metheco on est un peu sur les :twisted:

on veut simplement éviter les effets d'annonces

par DL » Sam Sep 06, 2008 9:49 am

Bonjour
j'ai donc demandé à JC qu'il me fournisse d'autres documents officiels scannés. Rienen retour pour l'instant. Je vous tiens au courant.
David

par **yohweb** » Sam Sep 06, 2008 1:53 pm

DL a écrit:Bonjour
j'ai donc demandé à JC qu'il me fournisse d'autres documents officiels scannés. Rienen retour pour l'instant. Je vous tiens au courant.
David

merci

par **papagog** » Dim Sep 07, 2008 10:22 am

madguss a écrit:Comment pourraient ils le prouver! surtout que tout le monde sait qu'utiliser de l'huile en carburant détériore très vite le moteur, donc on a fait moins de 5 000 km vu que le moteur demarre encore!

ben voila la soluce, faire parler un expert auto qui tiendra logiquement la these ci dessus
sinon quelle honte pour les constructeurs d'avoir menti et bonjour l'aveu, allez y les gars, ça marche !

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