1er controle des douanes

Les risques, les amendes, comment contester.
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1er controle des douanes

Messagepar arioc » Dim Jan 29, 2012 2:00 am

autoroute A10 pres d'Orleans 2 motards sortie d'une aires de repos ; vitesse 130 donc pas de soucis me dis je sauf que...
coups d’œil au retro giro bleu qui se rapproche super vite ; signe de suivre et une foi garé :
_bonjour Mr contrôle des douanes, vous roulez a quoi?
_ avec un mélange d'huile de friture
_ c'est interdit
_ a bon? mais pourtant c'est reconnu comme carburant au niveau Europeen et puis c'est plus écologique
_ oui mais les taxes Mr
_ ben un pourcentage de taxe sur 0€ ça fait 0€ ; je n'ai rien acheté et puis dans le grenèle de l’environnement c'est préconisé...

bon la il y a eu débat avec le reste de l’équipe car en plus des 2 motard sont arrivé une voiture banalisé plus un fourgon avec un chien, fouille complète de la voiture
Et résultat:
_c'est interdit (mais on ne sait pas trop l'expliqué?) ;
_ ne recommencez pas , cela aurai pu vous couté 150€ d'amende (basé sur quoi?);
_mais vu que vous ne nier pas les fait et que vous n'ete pas connu de nos services;(et que vous avez l'air d’être procédurier?) circulez

bon l'ambiance et toujours restée cool ; j'ai très résumé et par parenthésé j'ai mis mon ressenti
en gros ils on senti à l'odeur que ce n’était pas du gazole et il cherché du ROUGE ils me l'on demandé et j'ai répondu "à ben non ça c'est interdit"
ce qui et fou c'est qu'un des douanier m'a dit quil faut faire une demande d'autorisation pour rouler a l'huile mais que c’était pour les collectivité ou les producteurs oléagineux ; et de me renseigner si en tant que recycleur et en payant les taxes je n'aurai pas une dérogation , mais que ce n'etait pas sur
bref on leur a dit c'est interdit faite votre boulot
mais ils ne maitrise pas bien le sujet
j'ai de la chance d’être tombé sur des hommes tranquille, experimenté et pas des "ranbo"
à plus
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar yanou » Dim Jan 29, 2012 9:36 am

super ! c'est pas tous les jours qu'on tombe sur des poulets sympas...
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar Land Rover » Dim Jan 29, 2012 10:54 am

Bonne réaction des deux côtés , bravo
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar madguss » Mer Fév 01, 2012 9:22 pm

ouaip, cool pour toi!

perso, lorsque je me fais contrôler par les douanes (je ne les compte plus les contrôles, j'en suis à plus de 15 :o ) j'oriente la discussion (genre je rentre de la peche et je rapporte des bars... :p ), voir je blague, mais en aucun cas je parle d'hvr ou d'hvb... pas envie de finir 4 h au poste...
et puis la plupart du temps j'ai des covoitureurs avec moi, donc ce ne serait pas cool pour eux...
:)
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar arioc » Mer Fév 01, 2012 11:51 pm

@ madguss ; mais il te contrôle pour l'odeur comme moi ? et quand il te demande :vous roulez à quoi Mr tu répond pas?
cela confirmerai qu'il cheche le rouge ...
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar madguss » Jeu Fév 02, 2012 6:25 am

non, à chaque fois ils me prennent pour un drogué! donc je joue avec ça! :p
jamais eu de prelèvement de réservoir.
Après, je ne sais pas mentir, donc s'il me posaient la question, j'aurais du mal à me dépetrer, à part le fait que je fais quelques détours par la belgique de temps en temps ;) (convention istanbul ) comme justification.
Autre chose, je garde des facture de gazoil dans ma voiture afin de prouver que "j'utilise du gazoil en France"

:)
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar Macromalhuile37 » Jeu Fév 02, 2012 12:13 pm

Les 150€ c'est l'amende forfaitaire, ensuite ils peuvent ajouter le montant des droits et taxes sur la totalité du volume reconnu du reservoir.

Pour des plus gros volumes(enquete perquisition) c'est droits et taxes sur le volume eludé et amende pouvant aller jusqu'a 3 foix le montant des taxes..

Si tu as une activité de recycleur declarée a la chambre de commerce..Ils peuvent aller trés loin...

Pour les collectivité et flottes captives il y'a effectivement tout un protocole de declaration douaniere pour pouvoir utiliser de l'HV d'origine agricole .
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar rad gab » Jeu Fév 02, 2012 5:06 pm

C'est la confrontation que je redoute...
Et tjrs pas de dispositif anti odeurs.
Tant qu'ils cherchent du fioul ou du Lampant, je suis peinard.
mais pour l'huile, je perdrais vite mes moyens et leur avouerais tout, jusqu'au forum où j'ai tout appris... :badgrin:
En attendant, j'ai beau rouler au GO, ça sent tjrs autant la fritte.
Et si ils ont des doots, je leur montre mon filtre colmatté ou mes vannes orientées GO.
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar Macromalhuile37 » Jeu Fév 02, 2012 5:16 pm

rad gab a écrit:C'est la confrontation que je redoute...
Et tjrs pas de dispositif anti odeurs.
Tant qu'ils cherchent du fioul ou du Lampant, je suis peinard.
mais pour l'huile, je perdrais vite mes moyens et leur avouerais tout, jusqu'au forum où j'ai tout appris... :badgrin:
En attendant, j'ai beau rouler au GO, ça sent tjrs autant la fritte.
Et si ils ont des doots, je leur montre mon filtre colmatté ou mes vannes orientées GO.


Ils conaissent les posts d'oliomobile aussi bien que toi...

Pour l'odeur tu doit envoyer de l'HV dans ton gazole lors des purges..Car meme ma vieille poubelle de ZX aprés une purge sur circuit bouclé..Se remet a sentir la mort au bout de quelques km...
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar rad gab » Jeu Fév 02, 2012 7:59 pm

Vous disposez d'un programmateur qui differe les vannes "amont" et celles "aval" de la PI pour remedier a ce probleme.
C'est vrai je ne me pose pas de questions et qd je rebascule au GO, ce sont les 4 vannes que j'actionne en meme tps.
Finalement, ces douaniers paraissent plutot humain.
j'espere que ceux qui me feront signe de la main seront de la même trempe.
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar rad gab » Sam Mai 05, 2012 11:46 am

j'ai beau cherhcer sur le fofo, il n'y a pas eu de nouvelles interventions sur les controles douaniers depuis...

C'est surprenant.

Faut il penser que les douaniers sont devenus cool?
ou ont ils de vrais terrorristes a traquer?

en tous cas je ne suis tjrs pas tranquile aux peages.

Et entre payer et pouvoir repartir en voiture, ou ne pas payer et se faire confisquer la caisse, mon choix sera de sortir le chequier, meme si mon compte en banque est limite...

Au pire, ma nourrice fait 25L que je rempli au fur et a mesure du (des) trajet (S).
dc l'amende ne devrait pas exceder les 150€

mais je ne roule pas pepere...
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar poupeau » Sam Mai 05, 2012 1:02 pm

tant qu'il y aura du cannabis dans les poches de beaucoup de francais, ils éviteront de s'engager sur le terrain boueux de l'huile carburant...
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar Land Rover » Sam Mai 05, 2012 2:11 pm

Source douanière d'un autre forum , il y aurait eu jurisprudence
Donc en stand by , sauf pour les professionnels

N'en sais pas plus
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar yanou » Sam Mai 05, 2012 3:29 pm

poupeau a écrit:tant qu'il y aura du cannabis dans les poches de beaucoup de francais, ils éviteront de s'engager sur le terrain boueux de l'huile carburant...


bon faut continuer de bedave :o
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar nico-rs-turbo » Sam Mai 05, 2012 5:18 pm

Attention avec les Douanes, ceux qui risque ici c'est ceux ayant modifié leurs véhicule en bicarb ,

Roulez à 100% huile n'est pas interdit ( j'ai fait le plein en Allemagne ... )
Modifiez son auto pour roulez au gras ,ca c'est interdit ! Outre l amende forfaitaire de 135 euros vous devrais vous acquitté d une amende correspondante a 2 euros par km inscrit au compteur
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar lelouton » Sam Mai 05, 2012 6:33 pm

yanou a écrit:
poupeau a écrit:tant qu'il y aura du cannabis dans les poches de beaucoup de francais, ils éviteront de s'engager sur le terrain boueux de l'huile carburant...


bon faut continuer de bedave :o


J'ai toujours un pti truc ou fond de la poche ou du cendar, jamais assé pour me faire emmerder, mais suffisamment pour détourner l'attention :o
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar yanou » Sam Mai 05, 2012 6:42 pm

nico-rs-turbo a écrit:Attention avec les Douanes, ceux qui risque ici c'est ceux ayant modifié leurs véhicule en bicarb ,

Roulez à 100% huile n'est pas interdit ( j'ai fait le plein en Allemagne ... )
Modifiez son auto pour roulez au gras ,ca c'est interdit ! Outre l amende forfaitaire de 135 euros vous devrais vous acquitté d une amende correspondante a 2 euros par km inscrit au compteur


tant mieux ca fera plus d'huile pour les autres :badgrin:
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar Land Rover » Sam Mai 05, 2012 6:57 pm

nico-rs-turbo a écrit:Attention avec les Douanes, ceux qui risque ici c'est ceux ayant modifié leurs véhicule en bicarb ,

Roulez à 100% huile n'est pas interdit ( j'ai fait le plein en Allemagne ... )
Modifiez son auto pour roulez au gras ,ca c'est interdit ! Outre l amende forfaitaire de 135 euros vous devrais vous acquitté d une amende correspondante a 2 euros par km inscrit au compteur

D'où sors-tu cette info ???????
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar yanou » Sam Mai 05, 2012 7:31 pm

que dalle, du moment que tu colles un autoc sur ta caisse t'es pas d'origine...
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Re: 1er controle des douanes

Messagepar lelouton » Sam Mai 05, 2012 8:27 pm

Land Rover a écrit:
nico-rs-turbo a écrit:Attention avec les Douanes, ceux qui risque ici c'est ceux ayant modifié leurs véhicule en bicarb ,

Roulez à 100% huile n'est pas interdit ( j'ai fait le plein en Allemagne ... )
Modifiez son auto pour roulez au gras ,ca c'est interdit ! Outre l amende forfaitaire de 135 euros vous devrais vous acquitté d une amende correspondante a 2 euros par km inscrit au compteur

D'où sors-tu cette info ???????


Je pense qu'il a pas tord, si tu fait le plein en allemagne, tu est dans ton droit, après, toute modification moteur et sur le circuit de carburant est interdite, en bi carb tu peut surement avoir des soucis en cas d'accident responsable, surtout si l'expert fait bien son boulot et qu'il est un point tatillon!
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