douane, taxe, législation et fiert de huiler!!!

Les risques, les amendes, comment contester.
Code des douanes cliquer ICI

Modérateur : Les modérateurs

Répondre
le pocher
Nouveau
Nouveau
Messages : 3
Enregistré le : jeu. août 25, 2005 10:43 pm
Localisation : bretagne

douane, taxe, législation et fiert de huiler!!!

Message par le pocher »

Salut à tous,
on se prend tous la tête à propos de la légalité d'utiliser de l'huile végétale comme carburant.
Réponse: C'est pas illégal, mais c'est taxable. Seule la TIC doit être payé, car l'huile n'est définitivement pas admise en tant que carburant, donc pas de TIPP.
Question, quel est la taxe applicable?
Réponse:
la taxe applicable corespond à celle du carburant dans lequel l'huile est incorporé ou substitué.(bulletin officiel des douanes)
Ca fait combien?
Ca fait 24,54 EUROS à l'hectolitre, soit, 0,2454 EUROS/LITRE!!(tableau B(suite 4)) bulletain officiel des douanes)
Bref c pas la mort, maintenant c ou qu'on paye????????
-erwan-
RiccOlio
Passionné
Passionné
Messages : 3429
Enregistré le : mar. juin 14, 2005 2:23 pm
Localisation : Finistère

Message par RiccOlio »

OK, moi je suis d'accord pour payer cette TIC plein pot (équivalent gazole) en attendant que l'Etat adopte une fiscalité prévilégiée pour l'huile comme le recommande la directive européenne.
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
makhonine
Modérateur
Modérateur
Messages : 455
Enregistré le : lun. janv. 10, 2005 9:12 pm
Localisation : Alpes Maritimes

Message par makhonine »

Bonjour,

Sans vouloir mettre de l'huile sur le feu ;)

La directive européenne 2003/96/CE mentionne un article spécifique lors d'un double usage énergétique, ce qui est le cas de l'HV pure.
D'où le flou sur la taxation, car normalement UNE seule taxation est possible, donc en toute cohérence c'est la taxation de l'HV alimentaire qui s'applique, donc pas de TIC.

Nous n'avons tjs pas d'avis trancher d'un juriste ou avocat. Il serait le bienvenue ... alors n'hésitez pas à remuer vos "connaisances" :P

AL1 :joker:
enregistrez vos Véhicules à l'Huile
visitez les OlioStations
francois36
Modérateur
Modérateur
Messages : 1064
Enregistré le : jeu. juin 23, 2005 8:18 am
Localisation : Marseille

Message par francois36 »

le pb est pas là, c'est le fait sachez que l'état vous ratrappera sur le nombre de kms de la voiture * sa consommation * TIC
qech
Intéressé
Intéressé
Messages : 122
Enregistré le : sam. oct. 09, 2004 11:07 am
Localisation : 42
Contact :

Message par qech »

Et l'huile récupérée et refiltrée ? Je vais pas payer une taxe sur un truc qui, "d'habitude", par dans les égouts !!!!
makhonine
Modérateur
Modérateur
Messages : 455
Enregistré le : lun. janv. 10, 2005 9:12 pm
Localisation : Alpes Maritimes

Message par makhonine »

Je respecte ton point de vue, mais je ne suis pas d'accord... relis la directive 2003/96/CE article 4.b :
http://europa.eu.int/eur-lex/lex/LexUri ... 96:FR:HTML

Si tu as une explication cohérente qui en découle, je suis preneur.

Et pour ce qui concerne l'utilisation de l'HV en chauffage ... c'est encore plus compliqué :mrgreen:, car un Etat ne peut pas empècher la libre circulation de l'HV.

AL1 :joker:
enregistrez vos Véhicules à l'Huile
visitez les OlioStations
Jeepee
Nouveau
Nouveau
Messages : 4
Enregistré le : mer. sept. 07, 2005 8:28 am
Localisation : Auvergne et Paris

Message par Jeepee »

qech a écrit :Et l'huile récupérée et refiltrée ? Je vais pas payer une taxe sur un truc qui, "d'habitude", par dans les égouts !!!!
D'autant qu'elle a déja été payée !!!! :lol:
Jeepee
nouvelhumaniste
Nouveau
Nouveau
Messages : 24
Enregistré le : ven. août 26, 2005 8:48 pm
Localisation : 47 casteljaloux

douane , taxe , legislation

Message par nouvelhumaniste »

Didonc , je voudrais pas être à la place des petis neurones du gars à la DG des douanes qui est en train de calculer le montant de la contravention de riccolio . Ca doit chauffer, faudrait lui procurer un peu d'huile pour faire baisser la température .
FAIS CE QUE VOUDRAS, parce que gens libères, bien nés, bien instruits, conversant en compagnies honnêtes, ont par nature un instinct et aiguillon qui toujours les pousse à faits vertueux et retire de vice. RABELAIS
vincent128
Motivé
Motivé
Messages : 468
Enregistré le : mar. juin 28, 2005 7:29 pm

Re: douane , taxe , legislation

Message par vincent128 »

nouvelhumaniste a écrit :Didonc , je voudrais pas être à la place des petis neurones du gars à la DG des douanes qui est en train de calculer le montant de la contravention de riccolio . Ca doit chauffer, faudrait lui procurer un peu d'huile pour faire baisser la température .



:twisted:
Ce qu'il y a de bien avec les forums c'est que chacun peut dire n'importe quoi...
francois36
Modérateur
Modérateur
Messages : 1064
Enregistré le : jeu. juin 23, 2005 8:18 am
Localisation : Marseille

Message par francois36 »

simple : amende pour le contenu du réservoir + amende fiscal nb de litre d'huile dans le réservoir/capacité du réservoir le tout * nb kms voiture/consomation moyenne * TIC
vchadela
Intéressé
Intéressé
Messages : 110
Enregistré le : sam. sept. 03, 2005 2:13 pm
Localisation : ILLKIRCH (67)
Contact :

Message par vchadela »

francois36,

tu l'as pondu comment ton calcul ?
Tu penses vraiment qu'ils prennent en compte la conso moyenne du véhicule ?
Vincent et sa Focus TDDI 90 Clipper de 2001 (40% colza = 97l au 26/07/2006)
francois36
Modérateur
Modérateur
Messages : 1064
Enregistré le : jeu. juin 23, 2005 8:18 am
Localisation : Marseille

Message par francois36 »

c'est le calcul pour une voiture qui a rouler au rouge et qui c'est fait choppppppée
Répondre

Retourner vers « Douanes et voies de recours »