Bonjour à toutes et tous.
Ce dépliant a été réalisé après discussion avec les avocats de Lionel (un verbalisé) durant les rencontres Pétales de Vaison la Romaine en 2006.
http://leplacard.mecanique.free.fr/utilisateurs.html
A ranger près du 9mm.

Modérateur: Les modérateurs
Leplacard a écrit:http://leplacard.mecanique.free.fr/documents_a_telecharger/kit_boite_a_gants.zip
Chmall a écrit: si quelqu'un s'aventure sans avoir été "inquité" il risque de se faire pister en "permanence" non?
déclare avoir prévu de faire la déclaration volontaire prévue dans le BOD (et cette déclaration n'est possible qu'après la consommation effective )
Meuh6879 a écrit:-soit tu admets le HVB, auquel cas, tu acceptes le PV ou tu refuses le PV et des analyses doivent être prélevées "immédiatement".
Meuh6879 a écrit:-soit tu n'admets rien (donc, ils ne peuvent pas "sentir" l'HVB et t'on arrêté parce que tu "fumais" beaucoup trop) et tu dois passer un C.T. pour "présumer fraude au C.T." dans les 15j. sinon, tu as une amende.
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