ACTION DE SOUTIEN AUX VERBALISÉS " LA SUITE"

Les risques, les amendes, comment contester.
Code des douanes cliquer ICI

Modérateur : Les modérateurs

Répondre
lechar
Amateur
Amateur
Messages : 54
Enregistré le : mer. sept. 13, 2006 10:45 am
Localisation : Bordeaux

Message par lechar »

Bonjour, tout d'abord je soutiens Lionel, j'enverrai bien des sous mais c'est pas possible pour l'instant...

Je post car j'ai reçu la lettre d'info d'olio aujourd'hui et j'ai vu que tu avais dû payer 22€ d'amende pour pas te faire saisir ton véhicule ; j'avais envoyé une lettre à la douane en demandant comment faire pour rouler à l'huile...Etc :wink: ils m'ont répondu et m'ont dit que l'amende correspond au "montant des droits et taxes éludés" ==> ceci comprend-il la saisie du véhicule ou arnaque ????
Damned !!
clio 1.9D 1993 PI BOSCH | 189900 =>10% ; 190300 => 20% ; 190500 ==> 30% ; 194100 ==> 90%|(260 000 actuellement)
Avatar du membre
mica
Modérateur
Modérateur
Messages : 5172
Enregistré le : lun. janv. 10, 2005 9:31 pm
Localisation : La Réunion

Message par mica »

Les douanes n'ont pas le droit de saisir le véhicule si tu roules à l'HVP.
Regarde ici pour voir comment il faut faire :
ICI

Mica
Lewis
Intéressé
Intéressé
Messages : 108
Enregistré le : jeu. sept. 29, 2005 1:06 am
Localisation : Gap

Message par Lewis »

Et 1 de plus.

L'union fait la force. :)
Image
Image
Image
Leo
Convaincu
Convaincu
Messages : 621
Enregistré le : sam. oct. 08, 2005 9:53 am
Localisation : Champagne

Message par Leo »

Grand coup d'accelérateur grace à la lettre d'info = 731.61 euros à 14 h 20

Merci Huileux :wink:

Pour les anti paypal ou les autres qui ne peuvent pas l'utiliser, ne vous impatientez pas, je vous contacte par MP dans le courant de la soirée.

Là, je suis à la bourre, faut que j'aille bosser.
« Celui qui croit qu'une croissance exponentielle peut continuer indéfiniment dans un monde fini est un fou, ou un économiste. » Kenneth E. Boulding

R 21 turbo 2.1 l - bicarburation maison
VW transporter 1.9 atmo - 75 % sans modif
Spartacus
Motivé
Motivé
Messages : 365
Enregistré le : mar. sept. 20, 2005 8:55 am
Localisation : 62 ARRAS

Message par Spartacus »

Mica, je ne comprend pas, tu dis que les douaniers n'ont pas le droit de confisquer le vehicule; mais dans ton exemple, il a eu de la chance qu'un des deux le laisse partir. Tout le monde n'a pas une bouteille de rhum à siffler (dommage!). Si le douanier insistait, ça pouvait tourner vinaigre.

Y a t il un texte quelquonque ou font ils ce qu'ils veulent.
Ce n'est pas parceque les choses sont difficiles que nous n'osons pas, c'est parceque nous n'osons pas qu'elles sont difficiles. (Sénèque)
J'ai trouvé cette phrase dans un journal et j'ai pense qu'elle etait drolement juste pour toute la vie
Leo
Convaincu
Convaincu
Messages : 621
Enregistré le : sam. oct. 08, 2005 9:53 am
Localisation : Champagne

Message par Leo »

Spartacus a écrit :Mica, je ne comprend pas, tu dis que les douaniers n'ont pas le droit de confisquer le vehicule; mais dans ton exemple, il a eu de la chance qu'un des deux le laisse partir. Tout le monde n'a pas une bouteille de rhum à siffler (dommage!). Si le douanier insistait, ça pouvait tourner vinaigre.

Y a t il un texte quelquonque ou font ils ce qu'ils veulent.
Dans les textes on dit que les douaniers peuvent (et doivent) saisir l'objet de la fraude. Dans notre cas, il s'agit de l'huile, ils ne vont donc pas saisir la voiture.

En revanche, si tu prétend qu'il n'y à pas d'huile dans ton réservoir alors qu'ils l'on senti, il peuvent faire un prélévement pour analyse ou saisir ta voiture pour le faire plus tard.

C'est pour cela qu'il faut jouer la transparence et avouer la quantité d'huile dans le réservoir, à partir de ce moment, tes aveux suffisent et ils ne vérifient pas. La saisie est donc inutile.

Dans tous les cas connus d'utilisateurs d'huile épinglés,aucun ne s'est vu saisir la voiture, même ceux qui n'ont pas voulu payer.

Il faut savoir enfin qu'une saisie ne peux durer que 10 jours, renouvelable une fois, soit 20 jours au total.

Pour mon cas, je sais que si je me refais pincer, il ne sauront que mon état civil et la quantité d'huile dans le réservoir, pour le reste je ne répond à aucune question sans la présence de mon avocat. :evil:
« Celui qui croit qu'une croissance exponentielle peut continuer indéfiniment dans un monde fini est un fou, ou un économiste. » Kenneth E. Boulding

R 21 turbo 2.1 l - bicarburation maison
VW transporter 1.9 atmo - 75 % sans modif
Avatar du membre
mica
Modérateur
Modérateur
Messages : 5172
Enregistré le : lun. janv. 10, 2005 9:31 pm
Localisation : La Réunion

Message par mica »

Leo a écrit :Pour mon cas, je sais que si je me refais pincer, il ne sauront que mon état civil et la quantité d'huile dans le réservoir, pour le reste je ne répond à aucune question sans la présence de mon avocat. :evil:
Je prends note.

Mica
Phsh
Amateur
Amateur
Messages : 40
Enregistré le : mar. nov. 15, 2005 9:50 pm

Message par Phsh »

OK , c'est fait Merci pour la lettre de soutien;

Phsh
den.le
Nouveau
Nouveau
Messages : 19
Enregistré le : sam. mars 31, 2007 3:52 pm
Localisation : Gard

Message par den.le »

Me faisait plutot rare ces derniers temps sur le forum ; la lettre d'info , super utile , m'a rafraichi les idées et rappelé la triste réalité des faits : faut du pognon pour faire avancer les idées dans ce pays....

donc acte via paypal

quelques nouvelles qui n'en sont pas : je n'ai à ce jour aucune suite de mon "proces verbal d'audition" chez les gendarmes de mon bled que j'ai contacté il y a un mois ; réponse on a transmis au tribunal mais si vous n'avez pas de nouvelles , bonnes nouvelles ??? classement sans suite .... donc j'attends !!

Un p'tit bonjour à Lionel en passant

Denis
Leo
Convaincu
Convaincu
Messages : 621
Enregistré le : sam. oct. 08, 2005 9:53 am
Localisation : Champagne

Message par Leo »

den.le a écrit : quelques nouvelles qui n'en sont pas : je n'ai à ce jour aucune suite de mon "proces verbal d'audition" chez les gendarmes de mon bled que j'ai contacté il y a un mois ; réponse on a transmis au tribunal mais si vous n'avez pas de nouvelles , bonnes nouvelles ??? classement sans suite .... donc j'attends !!

Un p'tit bonjour à Lionel en passant

Denis
Salut Denis

Ca ressemble beaucoup aux cas précédents : pourrissement du dossier plutôt que classement.

Les douanes ne souhaitent visiblement pas embarquer ce genre d'affaire devant les tribunaux, soit ils s'en foutent (petit huileux insignifiant) soit ils ont peur que nous obtenions un jugement en notre faveur. :twisted:
« Celui qui croit qu'une croissance exponentielle peut continuer indéfiniment dans un monde fini est un fou, ou un économiste. » Kenneth E. Boulding

R 21 turbo 2.1 l - bicarburation maison
VW transporter 1.9 atmo - 75 % sans modif
Leo
Convaincu
Convaincu
Messages : 621
Enregistré le : sam. oct. 08, 2005 9:53 am
Localisation : Champagne

Message par Leo »

Donc, pour tous ceux qui ne souhaitent pas utiliser Paypal, vous devez prendre contact avec l'association Ecoleo qui se charge de récolter les chèques:

ecolecte@yahoo.fr

Cette organisation à été mise en place pour centraliser les dons des associations qui n'ont pas forcément de compte Paypal.

En cas de problème, contactez moi par MP :wink:
« Celui qui croit qu'une croissance exponentielle peut continuer indéfiniment dans un monde fini est un fou, ou un économiste. » Kenneth E. Boulding

R 21 turbo 2.1 l - bicarburation maison
VW transporter 1.9 atmo - 75 % sans modif
le basque
Amateur
Amateur
Messages : 61
Enregistré le : dim. nov. 20, 2005 8:37 pm
Localisation : LOMBIA (pyrenees atlantiques)

Message par le basque »

Plus 1
bon courrage, donnez nous des nouvelles du combat entre david et ce minable de goliath
fripune
Amateur
Amateur
Messages : 30
Enregistré le : lun. juil. 11, 2005 2:35 pm
Localisation : Chaponost (au sud de Lyon)

Vas-y Léo

Message par fripune »

Heureusement qu'il y a la lettre d'infos.
Honte à moi, cela fait bien longtemps que je ne suis pas passé sur oliomobile. Ceci dit, j'en parle pas mal autour de moi (parents d'élèves, amis...)

Pour Léo, j'ai fait un passage via Paypal.

Courage et je suis sûr que nous arriverons au 2000 euros.
100% huile avec ma p'tite Clio depuis avril 2006.
Encore merci à Roule ma Fleur pour le stage.
Leo
Convaincu
Convaincu
Messages : 621
Enregistré le : sam. oct. 08, 2005 9:53 am
Localisation : Champagne

Message par Leo »

Bon, il est 23 h et les émotions ça me fatigue, je vais me coucher.

Devinez combien il y a dans la cagnotte à cette heure ci ? :roll:

Exactement...... 1153.13 euros :shock:

Oui, vous avez bien lu, on viens à peine de commencer qu'il y a déjà mille cent cinquante trois euros et treize centimes.

Je ne sais pas quoi dire, les mots me manquent...

Merci infiniment :oops:

Je suis si heureux de voir que le mot SOLIDARITÉ veux encore dire quelque chose dans ce monde de folie... =D>
« Celui qui croit qu'une croissance exponentielle peut continuer indéfiniment dans un monde fini est un fou, ou un économiste. » Kenneth E. Boulding

R 21 turbo 2.1 l - bicarburation maison
VW transporter 1.9 atmo - 75 % sans modif
Avatar du membre
huileux
Site Admin
Site Admin
Messages : 1845
Enregistré le : mer. sept. 08, 2004 7:53 am
Localisation : Suisse
Contact :

Message par huileux »

Pratiquement 800 euros en 24h :shock: :shock: :shock:

C'est énorme! Je remercie tout le monde aussi. Franchement ca montre qu'on peut être une force collective avec l'asso et son réseau.

Merci aussi aux adhérents dont les cotisations ont permis de payer le logiciel de mailing sans lequel il serait impossible d'envoyer 14000 emails...

Bon il faut continuer il reste encore quelques centaines d'euros à récolter.

BIG UP!
el.poulet
Motivé
Motivé
Messages : 263
Enregistré le : ven. févr. 10, 2006 11:47 am
Localisation : Loire Atlantique (Aigrefeuille)

Message par el.poulet »

SUPER LEO !!!!!!!!!!!!!!!!

allez on continue...

courage on est la !!!!
el.poulet.. c'est débile mais bon.. ca me suit...
BMW K1200S - 100% sans plomb
Pijot 807 2.2 HDi 2004 - en cours de passage à 30 voire 50 %
Opel Vectra 2.0 Di de 2000 - 50%
Mets de l'huile dans ta vie !!!!
fripune
Amateur
Amateur
Messages : 30
Enregistré le : lun. juil. 11, 2005 2:35 pm
Localisation : Chaponost (au sud de Lyon)

Visons les 10 000 euros

Message par fripune »

:P

Comme ça, nous aurons une réserve. L'objectif n'étant pas d'aller jusqu'au super Banco :P mais d'atteindre la jurisprudence : l'huile végatale brut peut être utilisé comme carburant de manière légale.
100% huile avec ma p'tite Clio depuis avril 2006.
Encore merci à Roule ma Fleur pour le stage.
Avatar du membre
huileux
Site Admin
Site Admin
Messages : 1845
Enregistré le : mer. sept. 08, 2004 7:53 am
Localisation : Suisse
Contact :

Message par huileux »

Je viens de recevoir 200 euros :shock: d'un généreux donateur, il l'a envoyé sur le compte de oliomobile mais je lui ai renvoyé l'argent en lui demandant de l'envoyer sur le compte paypal de Lionel.

C'est franchement énorme!
Avatar du membre
mica
Modérateur
Modérateur
Messages : 5172
Enregistré le : lun. janv. 10, 2005 9:31 pm
Localisation : La Réunion

Message par mica »

Ben tu vois encore une nouvelle encourageante.

Je suis convaincu qu'il restera toujours des gens courageux et solidaire.

Mica
ashura
Nouveau
Nouveau
Messages : 4
Enregistré le : sam. avr. 14, 2007 8:29 pm

Message par ashura »

moi mon conseil que je vous donne
quand vous commencer a roulez en huile vegetal prenez une assurance juridique
type
EDIT: pas de pub pour les assureurs...merci
car le jour ou vous tomber sur un douannier un peu cooooooooo.........
si il veut pas comprendre vous lui passerais votre avocat de votre protection juridique et il se débrouilleras avec lol


ceci c'est largement mieux qu'une ceinture noir de karaté ou une heure d'engueulade pour rien!!![/b]
Répondre

Retourner vers « Douanes et voies de recours »