HV illegale mais pas l'installation d'un kit bi carb...
Posté : sam. mars 08, 2008 10:20 am
Bonjour,
Me suis levé avec cette petite réflexion ce matin...
HV illégale en France, mais pas en Suisse ni en Allemagne et d'autres pays...
On peut donc rouler légalement avec un véhicule français dans les pays ou c'est autorisé. L'installation d'un kit bi carb l'étant également.
Retour en France, il suffit de couper l'HV et se remettre au GO et eteindre l'installation pour être en conformité avec le droit francais sur les carburants autorisé... sauf si vous vous servez du réservoir additionnel en GO.... Pas laisser d'autocollant HV GO évidement.
L'installation d'un réservoir supplémentaire n'est pas interdite si elle répond aux normes de sécurité (pas dans le coffre pour le réservoir additionnel ou protection renforcée). Après ce n'est plus un problème douanier mais de conformité de véhicule.
Les véhicules étrangers peuvent circuler en France avec leur installation sans l'utiliser.
Ce qui rendrait l'installation tolérable sur nos véhicules.
Et donc de conserver de l'HV dans nos réservoirs sans l'utiliser sur le territoire français bien entendu...
Après ça reste l'aventure habituelle....
Est ce que ça serait défendable en cas de contrôle douanier ?
Qu'en pensez-vous ?
Maxhuile
Me suis levé avec cette petite réflexion ce matin...
HV illégale en France, mais pas en Suisse ni en Allemagne et d'autres pays...
On peut donc rouler légalement avec un véhicule français dans les pays ou c'est autorisé. L'installation d'un kit bi carb l'étant également.
Retour en France, il suffit de couper l'HV et se remettre au GO et eteindre l'installation pour être en conformité avec le droit francais sur les carburants autorisé... sauf si vous vous servez du réservoir additionnel en GO.... Pas laisser d'autocollant HV GO évidement.
L'installation d'un réservoir supplémentaire n'est pas interdite si elle répond aux normes de sécurité (pas dans le coffre pour le réservoir additionnel ou protection renforcée). Après ce n'est plus un problème douanier mais de conformité de véhicule.
Les véhicules étrangers peuvent circuler en France avec leur installation sans l'utiliser.
Ce qui rendrait l'installation tolérable sur nos véhicules.
Et donc de conserver de l'HV dans nos réservoirs sans l'utiliser sur le territoire français bien entendu...
Après ça reste l'aventure habituelle....
Est ce que ça serait défendable en cas de contrôle douanier ?
Qu'en pensez-vous ?
Maxhuile