Un adhérent controlé

Les risques, les amendes, comment contester.
Code des douanes cliquer ICI

Modérateur : Les modérateurs

RiccOlio
Passionné
Passionné
Messages : 3429
Enregistré le : mar. juin 14, 2005 2:23 pm
Localisation : Finistère

Message par RiccOlio »

On croise les doigts... et comment le prend-il ? ça va ?
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
Roule Ma Frite
Motivé
Motivé
Messages : 267
Enregistré le : lun. avr. 18, 2005 1:06 pm
Localisation : Marseille
Contact :

Message par Roule Ma Frite »

Comme toi, il est déterminé à aller jusqu'au bout pour la cause. Il ne veut rien payer mais il souhaiterait que sa défence soit prise en charge par tous les huileux.
May the Oil Of THe FriTe bE wItH YoU !
RiccOlio
Passionné
Passionné
Messages : 3429
Enregistré le : mar. juin 14, 2005 2:23 pm
Localisation : Finistère

Message par RiccOlio »

Ben comme Léo et moi quoi... transmets-lui mes encouragements !
Je quitte le forum en raison de mon profond désaccord avec sa politique commerciale. Je ne cautionne PAS l'intervention des annonceurs sur le forum et leur démarchage agressif. Bonne continuation. Pour me contacter, riccolio@oliomobile.org
GASTON
Intéressé
Intéressé
Messages : 150
Enregistré le : jeu. déc. 09, 2004 1:55 pm
Localisation : TARN

Message par GASTON »

Comment peuvent ils prouver que le gars roulait à l'huile, Ils ont fait un prélèvement de carburant ? Ton pote peut-il dementir (y'en a qui savent faire) sa déclaration.
Gaston

De nouveaux dessins tous les mercredi vers 13 heures
http://www.scorbut.be
Roule Ma Frite
Motivé
Motivé
Messages : 267
Enregistré le : lun. avr. 18, 2005 1:06 pm
Localisation : Marseille
Contact :

Message par Roule Ma Frite »

Il a avoué rouler à l'huile. De toute facon, notre position est de le revendiquer et de ne pas payer d'amende quitte à aller au procès pour faire avancer la lutte.
May the Oil Of THe FriTe bE wItH YoU !
francois36
Modérateur
Modérateur
Messages : 1063
Enregistré le : jeu. juin 23, 2005 8:18 am
Localisation : Marseille

Message par francois36 »

ce qui serait bon ç'est de voir les docs... :shock:
La liberté des un s’arrête là où commence celle des autres. Pensez y :-)
La team Oliomobile

Image
Roule Ma Frite
Motivé
Motivé
Messages : 267
Enregistré le : lun. avr. 18, 2005 1:06 pm
Localisation : Marseille
Contact :

Message par Roule Ma Frite »

De quels docs parles-tu?
May the Oil Of THe FriTe bE wItH YoU !
Chmall
Motivé
Motivé
Messages : 210
Enregistré le : lun. janv. 02, 2006 10:08 pm
Localisation : pas-de-calais

Message par Chmall »

Salut à tous

aujourd'hui vous en êtes où ?
jpb17
Nouveau
Nouveau
Messages : 19
Enregistré le : lun. juil. 16, 2012 2:35 pm

Re: Un adhérent controlé

Message par jpb17 »

Bonjour
je vous raconte ma petite mésaventure , sur une toute petite route de campagne entre 2 villages 33 nord gironde, en débauchant .
Garé devant une piste forestière 3 douaniers (des douanes de bordeaux)à motos .3 tétes qui va bien avec leurs métier . quand ils ont vu ma vieille golf , l'un d'entre eux à couru au milieu de la route pour m arrêter.
C'est un véhicule diesel ? rép : oui
Vous roulez à quoi ? mélange gasoil +huile usagées .On l'avait senti et C'est interdit ,de toute façon ils étaient prêt à pomper un échantillon. je lui réponds que je croyais que c'était toléré .
un autre me demande D'ou viens l'huile ? je lui ai dis qu'on me la donné ( résto,cantine).
Vous étes en infraction et il commence à me dresser le procès verbal , pendant que le deuxième me montre le texte de loi . Et le troisième qui avec ma carte d'identité fait des recherche ,des fois que je serais connu des services de police .
Résultat amende de la valeur d'un réservoir de 50L . 191 eur , 150 + 41 de taxe .Payable de suite. Le pire d'en tout ça c'est que le douanier qui m'a fait signé le PV me dit si vous dénoncez quelqu'un comme vous je vous fais 40% sur l'amende .OUI vous avez bien lu .Ma réponse et que je ne mange pas de ce pain la .
Sachant qu'ils ont pris mon KMétrage ,qui servira à établir une peut-étre prochaine amende mais au km cette fois .
Je leur et parlé de l'EU et de la couche d’ozone d'écologie , mais rien à foutre je sais même pas si ils savent se que c'est. Donc ces raquetteurs de l’état sont certainement récompenser .En tout cas je continu .A+
jpb17
Nouveau
Nouveau
Messages : 19
Enregistré le : lun. juil. 16, 2012 2:35 pm

Re: Un adhérent controlé

Message par jpb17 »

A savoir qu'ils ont gardé ma carte d'identité et carte grise , et mon obligé à partir chez moi (5km) chercher mon carnet de chèque .
Avatar du membre
morris
Passionné
Passionné
Messages : 2414
Enregistré le : lun. déc. 19, 2011 11:51 pm
Localisation : 45- entre les patates et betteraves

Re: Un adhérent controlé

Message par morris »

CG? t'as donc eu de leur part un document de retentionque tu as signé?
Je viens d'en obtenir un pour défaut de CT!!
c'est pas je te garde tes papiers 5mn et file à la maison on t'attends!
Je n'ai jamais vu un agent intéressé par une CNI!!La mienne est tjs dans mon permis je leur tend avec et à chaque fois ils me la redonne.
De plus la CNI n'est pas obligatoire, elle facilite les démarches administratives,donc j'en ai pas dans ce type de cas!
jpb17
Nouveau
Nouveau
Messages : 19
Enregistré le : lun. juil. 16, 2012 2:35 pm

Re: Un adhérent controlé

Message par jpb17 »

J'ai signé le procés verbal c'est tout .
Avatar du membre
papiroya
Passionné
Passionné
Messages : 1017
Enregistré le : lun. sept. 16, 2013 5:51 pm

Re: Un adhérent controlé

Message par papiroya »

Encore un qui aura le sentiment du devoir accompli....
Pendant ce temps des tonnes de came rentrent sur le territoire, et les dealers ne se cachent même plus.
Enfin, c est toujours plus facile de faire le gros bras face a un citoyen lambda que face a tony montana.
Répondre

Retourner vers « Douanes et voies de recours »